Envoi du jeudi 5 décembre 2013

Orde du jour (pdf, 78 Ko) des séances des 10 et 11 décembre 2013 (pdf)

Tableau des questions orales (pdf, 12.74 Ko) (pdf)

Dépôts des 3 et 4 décembre 2013:

(13_INT_189) (pdf, 166 Ko) Interpellation Christelle Luisier Brodard - Mise en oeuvre de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LAT) : du rêve à la réalité.

(13_INT_190) (pdf, 86 Ko) Interpellation Amélie Cherbuin - Comment soutenir nos ressortissants américains ?

(13_INT_191) (pdf, 209 Ko) Interpellation Catherine Labouchère et consorts  - Qui sont les frontaliers français résidant à plus de 3 heures de leur lieu de travail ?

(13_INT_192) (pdf, 219 Ko) Interpellation Claudine Wyssa et consorts - Quel soutien pour les communes qui attendent le versement de l'impôt sur les frontaliers français ?

(13_INT_193) (pdf, 103 Ko) Interpellation Vassilis Venizelos - Violence domestique : l'offre en place de foyers d'accueil est-elle adéquate ?

(13_MOT_033) (pdf, 251 Ko) Motion Jean-Marc Genton et consorts - Revoir le dimensionnement de la zone de l'habitat traditionnellement dispersé mesure C23 du plan directeur cantonal.

(13_MOT_034) (pdf, 284 Ko) Motion Frédéric Borloz et consorts - Les mercredis de décembre sont-ils indispensables ?

(13_PET_022) (pdf, 89 Ko) Pétition pour le maintien de la Poste de Paudex.

(13_QUE_016) (pdf, 47 Ko) Simple question Alexandre Rydlo - Le canton de Vaud est-il intégré à l'espace européen des PV routiers ?

(13_QUE_017) (pdf, 24 Ko) Simple question Frédéric Borloz - Le taux d'intérêt en faveur des employés de l'Etat est-il plus élevé que - par exemple - pour les contribuables vaudois ?

Rapports de commission:

(GC_083) (pdf, 135 Ko) Réponse du Conseil d'Etat aux observations de la Commission de gestion (Année 2012) pour seconde réponse.
Votes de la Commission de gestion (pdf, 15.91 Ko)

(GC_086) (pdf, 21 Ko)Seconde réponse du Tribunal cantonal aux observations de la Commission de haute surveillance du Tribunal cantonal Année 2012.
Vote de la Commission de haute surveillance du Tribunal cantonal (pdf, 16.57 Ko)

(GC_089) (pdf, 30 Ko) Rapport d'activité 2013 de la commission interparlementaire de contrôle du Gymnase intercantonal de la Broye (GYB).

(GC_090) (pdf, 30 Ko)Rapport de la Commission interparlementaire de contrôle de l'Autorité de surveillance LPP  et des fondations de Suisse occidentale aux Parlements des cantons de Vaud, du Valais, de Neuchâtel et du Jura pour les années 2012 et 2013.

(GC_091) (pdf, 26 Ko) Rapport de majorité de la Commission de présentation chargée d'examiner l'objet suivant:
Election complémentaire d'un 3ème membre à la Cour des comptes du Canton de Vaud - Législature 2014-2019.

(GC_091) (pdf, 24 Ko) Rapport de la minorité de la Commission de présentation.

(GC_093) (pdf, 441 Ko) Rapport d'activité 2013 de la Commission de contrôle des HES - SO - S2.

(GC_094) (pdf, 41 Ko) Rapport annuel 2013 de la Commission interparlementaire de contrôle de la convention scolaire romande.

Textes du Conseil d'Etat:

(110) (pdf, 1.07 Mo) Exposé des motifs et Projet de décret sur le Plan stratégique pluriannuel 2012-2017 de la Haute école pédagogique du Canton de Vaud.

(13_INT_133) (pdf, 20 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Grobéty et consorts - Beaucoup d'emplois seront perdus dans les régions à fort taux de résidences secondaires.

(03_INT_134) (pdf, 38 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la résolution Alain Gilliéron sur la réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Alain Gilliéron - L'enseignement de l'allemand en voie de maturité académique au gymnase est-il si défaillant que l'on doive imposer aux bacheliers, candidats à la HEP, un complément de formation et un examen spécifique comme préalable à l'entrée dans l'institution ?