Envoi du jeudi 11 décembre 2014
Ordre du jour (pdf, 17.96 Ko) du mardi 16 décembre 2014 (pdf)
Liste des objets et commissions nommées n° 4 (pdf, 69 Ko) - Novembre 2014 (pdf)
Liste des objets en attente de traitemen (pdf, 361 Ko)t - Etat au 11 décembre 2014
Dépôts des mardi 9 et mercredi 10 décembre 2014:
(14_INT_320) (pdf, 112 Ko) Interpellation Michele Mossi demandant au Conseil d'Etat de prendre toutes les mesures nécessaires pour que l'incendie à l'entreprise Thévenaz-Leduc à Ecublens ne se reproduise plus.
(14_INT_321) (pdf, 812 Ko) Interpellation Fabienne Freymond Cantone et consorts - Interdiction totale de la publicité pour les produits du tabac : cohérence... ?
(14_INT_322) (pdf, 194 Ko) Interpellation Gérard Mojon et consorts - Dossiers informatisés des patients, faut-il s'inquiéter ?
(14_INT_323) (pdf, 63 Ko) Interpellation Alexandre Berthoud - Fiscalité de l'agriculture ; quelles actions adopter ?
(14_INT_324) (pdf, 298 Ko) Interpellation Alexandre Rydlo et consorts - Site de recyclage Thévenaz-Leduc d'Ecublens : la sécurité de la population est-elle assurée ?
(14_INT_325) (pdf, 205 Ko) Interpellation Jérôme Christen et consorts - Ecole supérieure en éducation sociale de Lausanne : a-t-on bien mesuré les conséquences d'une fermeture.
(14_INT_326) (pdf, 230 Ko) Interpellation Rémy Jaquier et consorts - A quand un vrai soutien cantonal au projet de protection et de mise en valeur du site de la Villa romaine à Orbe?
(14_MOT_058) (pdf, 169 Ko) Motion Yves Ravenel et consorts pour prolonger de deux ans le délai pour l'octroi de la participation financière de l'Etat pour les installations de compostage et de méthanisation des déchets et pour les centres de collecte des déchets valorisables.
(14_POS_096) (pdf, 258 Ko) Postulat Raphaël Mahaim au nom du groupe des Verts et consorts - Fiscalité agricole : garantir l'égalité de traitement.
(14_POS_097) (pdf, 302 Ko) Postulat Jérôme Christen et consorts en faveur du sport à l'école et du respect des exigences légales fédérales et cantonales.
(14_RES_019) (pdf, 182 Ko) Résolution Michaël Buffat au nom du groupe UDC - Geler les dossiers des mutations foncières dans l'attente de la révision de la loi fédérale
Rapports de commission:
(GC_129) (pdf, 25 Ko) Rapport de la Commission de présentation chargée d'examiner l'objet suivant:
Election complémentaire d'un juge à 100% au Tribunal cantonal - Législature 2013 - 2017.
(126) (pdf, 91 Ko) Tableau miroir à l'issue du 1er débat concernant l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 26 mars 2002 sur les auberges et les débits de boissons (LADB ; RSV 935.31).
(178) (pdf, 23 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Véronique Hurni et consorts concernant l'assistance au suicide dans les hôpitaux et les EMS - quelle aide pour les soignants ?
Textes du Grand Conseil:
(14_POS_089) (pdf, 16.24 Ko) Postulat Josée Martin et consorts - Sauvegarder les archives des enfances volées.
(14_POS_090) (pdf, 42 Ko) Postulat Mathieu Blanc et consorts - Possibilités et limites de la délégation de certaines missions de police à des agents de sécurité privés.
(14_POS_092) (pdf, 22 Ko) Postulat Stéphane Montangero et consorts - Culture indigène du tabac - anticiper la mort programmée d'une activité économique sur le déclin et favoriser la reconversion des cultivateurs.
(14_POS_093) (pdf, 17.84 Ko) Postulat Nicolas Rochat Fernandez et consorts - renforcer les objectifs et le suivi des mesures d'insertion professionnelles (MIP).
Textes du Conseil d'Etat:
(195) (pdf, 325 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 2'930'000.- pour la mise à niveau des locaux et des équipements du campus de la Haute école d'ingénierie et de gestion du canton de Vaud (HEIG-VD) à Yverdon-les-Bains.
(196) (pdf, 7.57 Mo)Exposé des motifs et projet de décret autorisant le Conseil d'Etat à adhérer au Concordat du 3 avril 2014 réglant la coopération en matière de police en Suisse romande.
(199) (pdf, 2.77 Mo) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit de CHF 9'369'900.- pour financer la modernisation du système d'information de la Direction générale de l'enseignement obligatoire (DGEO) dans le cadre du programme de Gestion Informatique Scolaire (GIS-EO).
(200) (pdf, 29 Ko) Exposé des motifs et projet de décret sur la contribution-socle des communes au budget annuel de la Fondation pour l'accueil de jour des enfants (2015-2019).
(13_INT_144) (pdf, 33 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation François Brélaz à propos d'une éventuelle reconnaissance de la communauté musulmane.
(14_INT_254) (pdf, 107 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Christian Kunze et consorts - Le parc national d'innovation et la politique technologique du Canton de Vaud.
(14_INT_264) (pdf, 27 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Pierrette Roulet-Grin - Croisières à Yverdon : trois p'tits tours et puis s'en vont ?
(14_INT_279) (pdf, 37 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jacques Neirynck et consorts - Jusqu'à quand durera l'engorgement chronique du CHUV ?
(06_QUE_035) (pdf, 18.44 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la question François Brélaz - Reconnaissance éventuelle de la communauté musulmane : Dans le choix des interlocuteurs, le Conseil d'Etat est-il prêt à tenir compte de l'importance de la population des diverses communautés ?
(14_RES_015) (pdf, 119 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la résolution Véronique Hurni et consorts - Familles d'enfants cancéreux, quelle solution de parcage au Parking du CHUV ?