Envoi du jeudi 13 mars 2014

Ordre du jour (pdf, 26 Ko) de la séance du mardi 18 mars 2014 (pdf)

Dépôts du mardi 11 mars 2014:

(14_INT_236) (pdf, 65 Ko) Interpellation François Brélaz - A propos d'une initiative excessive...

(14_INT_237) (pdf, 92 Ko) Interpellation Annick Vuarnoz au nom du Groupe socialiste - Promotion de l'égalité entre femmes et hommes au sein de l'Administration cantonale et lutte contre les discriminations dans les pratiques professionnelles : quelle utilisation de l'outil Pro-Egalité ?

(14_INT_238) (pdf, 269 Ko) Interpellation Samuel Bendahan et consorts - Les femmes qui prévoient d'avoir des enfants ou dont on s'imagine qu'elles peuvent en avoir, doivent-elles toujours craindre pour leur carrière médicale ?

(14_INT_239) (pdf, 203 Ko) Interpellation Rebecca Ruiz et consorts - Combien de programmes pour les auteurs de violences domestiques sont-ils ordonnés ?

(14_QUE_021) (pdf, 190 Ko) Simple question Maurice Neyroud et consorts - Le Conseil d'Etat veut-il faire mordre la poussière aux jeunesses campagnardes ?

(14_POS_060) (pdf, 333 Ko) Postulat Fabienne Freymond Cantone et consorts au nom du Groupe socialiste pour que les femmes comptent aussi au niveau des conseils d'administration...

(14_POS_061) (pdf, 248 Ko) Postulat Vassilis Venizelos pour appliquer une bonne règle à des sites d'exception.

Rapports de commissions:

(117) (pdf, 40 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret accordant une aide à fonds perdu unique et non renouvelable de CHF 2,5 millions en faveur d'un concept de promotion oenotouristique sur 5 ans
et
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Pierre-Yves Rapaz et consorts - "Le canton solidaire des viticulteurs" (11_POS_244).

(124) (pdf, 125 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 4'841'000.- pour financer la part cantonale des travaux routiers nécessaires à l'adaptation à la croissance du trafic, du réseau de bus régionaux du district de Nyon dans la région de Terre-Sainte et de la jonction autoroutière de Coppet.

(125) (pdf, 112 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 5'430'000.- pour financer les travaux de réhabilitation de la route cantonale 639 entre Mollie-Margot et le giratoire des Deux-Ponts sur le territoire des communes de Savigny et Forel (Lavaux).

(137) (pdf, 23 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 2'375'000.- destiné à l'aménagement de nouveaux locaux d'enseignement pour l'OPTI (Organisme pour le perfectionnement scolaire, la transition et l'insertion professionnelle) sur le site de Bussigny.

(138) (pdf, 26 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit cadre de CHF 7'000'000.-- destiné à financer la poursuite des travaux d'entretien lourd (4ème période) 2014 – 2016 des bâtiments de l'Université de Lausanne à Dorigny.

(13_MOT_030) (pdf, 25 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Motion Martial de Montmollin et consorts - Pour une politique plus durable pour le tourisme dans les Alpes vaudoises.

(13_POS_049) (pdf, 92 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat Stéphane Rezso et consorts concernant la gestion des bretelles d'accès autoroutières par feux - Gestion des rampes dynamiques pour fluidifier le trafic.

Textes du Grand Conseil:

(14_MOT_040) (pdf, 16.96 Ko) Motion Jean-Michel Dolivo et consorts pour la transparence des rémunérations dans le secteur subventionné vaudois.

(14_MOT_041) (pdf, 13.14 Ko) Motion Denis Rubattel et consorts - Commission des visiteurs du Grand Conseil : plus de restrictions et moins de frais !

(14_POS_058) (pdf, 23 Ko) Postulat Daniel Ruch et consorts - Forêt de demain. Quel avenir pour la propriété forestière publique et privée vaudoise ?

Textes du Conseil d'Etat:

(140) (pdf, 1.15 Mo) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat
- un crédit d'étude de CHF 850'000.- destiné à financer l'élaboration du plan partiel d'affectation nécessaire au développement du site des "Côtes de la Bourdonnette" à Chavannes-près-Renens,
- l'autorisation d'engager CHF 1'050'000.- destiné à financer les études du concours pour les logements et les logements étudiants sur le site des "Côtes de la Bourdonnette" à Chavannes-près-Renens,
- un crédit d'étude de CHF 4'450'000.- destiné à financer les études nécessaires à la réalisation du Centre Coordonné de Compétences Cliniques (C4) constituant le premier volet du Campus Santé situé sur le site des "Côtes de la Bourdonnette" à Chavannes-près-Renens,
- un crédit d'étude de CHF 9'700'000.- destiné à financer les études nécessaires à la réalisation de la Haute Ecole de Santé Vaud (HESAV) constituant le second volet du Campus Santé situé sur le site des "Côtes de la Bourdonnette" à Chavannes-près-Renens.

(143) (pdf, 19.35 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat StéphaneMontangero et consorts - Développer les sens de nos enfants pour lutter contre l'obésité.

(144) (pdf, 27 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat StéphaneMontangero et consorts - Développons des jardins scolaires pour étudier la saisonnalité et développer le goût de nos enfants !

(147) (pdf, 1.02 Mo) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 14'970'000.- pour financer des travaux d'entretien de revêtements bitumineux et maintenir la sécurité et la qualité des routes cantonales.

(13_INT_141) (pdf, 28 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jérôme Christen et consorts - Panneaux solaires interdits : de l'ombre sur la transition énergétique !

(13_INT_180) (pdf, 33 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Claude-Alain Voiblet - Energie éolienne : pas de précipitation et de prise de risques inconsidérées !

(13_INT_183) (pdf, 25 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Dominique-Richard Bonny et consorts - A9b : l'OFROU se moque du Nord vaudois !

(13_INT_200) (pdf, 21 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Olivier Epars - Gaz non conventionnel aux Grangettes, deux poids, deux mesures ?

(13_QUE_015) (pdf, 15.40 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Alexandre Rydlo - A quand les journaux vaudois pour les soldats vaudois ?

(13_QUE_018) (pdf, 336 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Régis Courdesse - L'incohérence entre la loi sur les routes et ses règlements d'application en matière de hiérarchie et de classification des routes va-t-elle être corrigée ?