Envoi du jeudi 15 mai 2014
Ordre du jour (pdf, 19.74 Ko) de la séance du mardi 20 mai 2014 (pdf)
Liste des objets en attente de traitement (pdf, 53 Ko) - Etat au 15 mai 2014 (pdf)
Planification à trois semaines (pdf, 31 Ko) (pdf)
Liste N° 1 des objets et commissions nommées N° 10 (pdf, 119 Ko) - Mai 2014 (pdf)
Dépôts du mardi 13 mai 2014:
(14_INT_254) (pdf, 298 Ko) Interpellation Christian Kunze et consorts - Le parc national d'innovation et la politique technologique du Canton de Vaud.
(14_INT_255) (pdf, 56 Ko) Interpellation Olivier Epars - Nos rivières auront-elles encore des poissons pour le 1er avril 2020 ?
(14_INT_256) (pdf, 71 Ko) Interpellation Denis Rubattel - Ne pas faire purger les lourdes peines, c'est mettre la population en danger !
(14_MOT_048) (pdf, 276 Ko) Motion Jean-Michel Dolivo et consorts pour un accès facilité des consommateurs à la justice.
(14_MOT_049) (pdf, 237 Ko) Motion Amélie Cherbuin et consorts concernant la Lpers-VD - congé pour aide en cas de maladie d'un membre de sa famille.
(14_MOT_050) (pdf, 393 Ko) Motion Samuel Bendahan et consorts pour un congé parental vaudois facultatif subventionné.
Rapports de commission:
(110) (pdf, 153 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et Projet de décret sur le Plan stratégique pluriannuel 2012-2017 de la Haute école pédagogique du Canton de Vaud.
(14_MOT_038) (pdf, 27 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Motion Claudine Wyssa et consorts demandant une modification de la composition du Conseil de politique sociale.
(14_MOT_039) (pdf, 33 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Motion François Payot et consorts pour que le Grand Conseil se prononce sur la fixation du subside à l'assurance-maladie (modification de la loi d'application vaudoise de la loi fédérale sur l'assurance-maladie).
(14_POS_056) (pdf, 24 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat Catherine Labouchère et consorts - Mieux connaître les différents types d'aides sociales et leurs bénéficiaires.
Textes du Conseil d'Etat:
(158) (pdf, 78 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat, pour autant que la candidature de Lausanne aux Jeux olympiques d'hiver de la jeunesse (JOJ) 2020 soit acceptée, une subvention de CHF 8'000'000.- et une garantie de déficit pour l'organisation de cette manifestation dans le canton de Vaud.
(13_INT_122) (pdf, 27 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Pierre-Alain Favrod et consorts - L'avenir des Carrières d'Arvel est-il en mains du Conseil d'Etat ?