Envoi du jeudi 19 juin 2014

Ordre du jour (pdf, 13.43 Ko) de la séance du 24 juin 2014 (pdf)

Liste des objets en attente de traitement (pdf, 375 Ko) - Etat au 19 juin 2014 (pdf)

Planification à deux semaines (pdf, 175 Ko) (pdf)

Dépôts du mardi 17 juin 2014:

(14_INT_267) (pdf, 99 Ko) Interpellation Jean-Marc Sordet - Articulation entre la mesure A12 du Plan directeur cantonal et les exigences de déclassement découlant de la LAT.

(14_INT_268) (pdf, 156 Ko) Interpellation Jean-Michel Favez et consort - Bis repetita relative au trop nombreuses infractions dénoncées dans le secteur des métiers de bouche et des activités analogues.

(14_INT_269) (pdf, 122 Ko) Interpellation Jean-Michel Favez et consort sur la non application de la Loi sur le marchepied le long des lacs et sur les plans riverains (LML).

(14_INT_204) (pdf, 46 Ko) Détermination Véronique Hurni sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation - Est-ce que le Service de la Protection de la Jeunesse se préoccupe vraiment du bien-être des enfants ?

(14_POS_077) (pdf, 216 Ko) Postulat Martial de Montmollin et consorts - Pour un vrai choix en matière d'informatique.

Rapports de commissions:

(108) (pdf, 82 Ko)Tableau miroir avant le 2ème débat concernant l'objet suivant:
Exposé des motifs et Projet de loi sur l'aide aux études et à la formation professionnelle (LAEF)
et
  Réponse du Conseil d'Etat aux interpellations Hélène Grand et consorts sur la manière restrictive de l'Office cantonal des bourses dans l'application de la loi et son règlement (00_INT_212)
et
Jean-Yves Pidoux demandant au Conseil d'Etat de faire appliquer la loi sur l'aide aux études et à la formation professionnelle (03_INT_083).

(142) (pdf, 49 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Catherine Roulet et consorts "Le canton de Vaud est-il pingre avec ses handicapés?"
et
Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi sur les prestations complémentaires à l'assurance-vieillesse, survivants et invalidité (LVPC).

(145) (pdf, 30 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Pascale Manzini et consorts en vue d'aborder de façon exhaustive la problématique des jeunes mères seules avec leur enfant.

(159) (pdf, 46 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 6.1 millions destinés à financer la part cantonale des frais d'ouvrages de protection contre les dangers naturels et des frais d'infrastructures nécessaires à la gestion des forêts protectrices.

(14_MOT_036) (pdf, 21 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Motion Stéphane Montangero et consorts - Mieux vaut prévenir que guérir, y compris pour les transformations de locaux de travail.

(14_MOT_040) (pdf, 55 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Motion Jean-Michel Dolivo et consorts pour la transparence des rémunérations dans le secteur subventionné vaudois.

(14_POS_055) (pdf, 44 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat François Brélaz et consorts - A propos de prostitution...

(GC_104) (pdf, 25 Ko) Tableau des votes de la COGES sur les réponses du Conseil d'Etat - Gestion 2013.

(GC_105) (pdf, 477 Ko) Tableau des votes de la Commission de haute surveillance du TC sur les réponses du TC à ses observation - Année 2013

Textes du Conseil d'Etat:

(163) (pdf, 97 Ko) Rapport du Conseil d'Etat et du Tribunal Cantonal au Grand Conseil : Bilan sur la réforme cas lourds.

(164) (pdf, 34 Ko) Exposé des motifs et projet de loi  :
modifiant
- la loi du 6 décembre 1967 sur la rémunération et les pensions des membres du Conseil d'Etat (Lr-CE)
et
- la loi du 6 décembre 1967 sur la rémunération et les pensions des juges cantonaux (Lr-JC).

(03_INT_124) (pdf, 23 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Cornamusaz et consorts sur l'avenir des maisons rurales vaudoises.

(13_INT_175) (pdf, 38 Ko) Réponse du CE aux interpellations Denis Rubattel :
- LEB : gagner du temps pour éviter d'autres accidents ! (13_INT_175) et
- Rapprochement LEB - TL : une nouvelle perte de substance pour le Gros-de-Vaud ? (13_INT_201).

(13_INT_184) (pdf, 22 Ko)Réponse du Conseil d'Etatà l'interpellation Claude-Alain Voiblet - La nouvelle ordonnance fédérale sur l'aménagement du territoire va-t-elle conduire à la disparition de la dernière race indigène de chevaux et mener de nombreux chevaux à l'abattoir ?

(13_INT_187) (pdf, 20 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Christian Kunze et consorts - Détention de chevaux en zone agricole : quelle mouche pique donc l'aménagement du territoire ?

(13_INT_189) (pdf, 128 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Christelle LuisierBrodard - Mise en oeuvre de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LAT) : du rêve à la réalité.

(14_INT_206) (pdf, 19.25 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Christa Calpini - Bureau de poste et pharmacie.

(14_INT_211) (pdf, 19.43 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jacques Neirynck et consorts - Quelle est la politique du Canton par rapport aux entreprises suisses et étrangères lors de la soumission des offres de fourniture ?

(14_INT_213) (pdf, 46 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Marc-Olivier Buffat - Affaire Claude D. - Suite: Le Conseil d'Etat, respectivement le Département des institutions et de la sécurité (ex-Département de l'intérieur) a-t-il vraiment communiqué toutes les informations et documents disponibles ?

(14_INT_222) (pdf, 29 Ko) Réponse du Conseil d'Etat Interpellation Olivier Epars - Jusqu'où fumer nos beaux pâturages ?

(14_INT_223) (pdf, 22 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Christiane Jaquet-Berger et consorts  - LAMal : prime de référence et bénéficiaires de PC AVS/AI.

(14_INT_234) (pdf, 20 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Catherine Labouchère - Quelles réactions vaudoises à la décision prise à Schaffhouse concernant l'apprentissage des langues en primaire ?

(13_INT_170) (pdf, 50 Ko) Réponse du Conseil d'Etat Détermination Alexandre Berthoud sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation - Va-t-on cautionner une politique fiscale confiscatoire vis-à-vis de l'agriculture ?

(GC_104) (pdf, 385 Ko) Réponse du Conseil d'Etat aux observations de la Commission de gestion - année 201.

(GC_105) (pdf, 27 Ko) Réponse aux observations de la Commission de haute surveillance du Tribunal cantonal chargée de contrôler la gestion du Tribunal cantonal -  Année 2013.