Envoi du jeudi 1er mai 2014
Ordre du jour (pdf, 31 Ko)de la séance du mardi 6 mai 2014 (pdf)
Dépôts du mardi 29 avril 2014:
(14_INT_250) (pdf, 137 Ko) Interpellation Rebecca Ruiz et consort - Quelles mesures sont prises pour protéger la population des nuisances sonores liées aux motos ?
(14_INT_251) (pdf, 251 Ko) Interpellation Alexandre Rydlo - Informatique à l'école : fracture ou révolution numérique ?
(14_INT_252) (pdf, 106 Ko) Interpellation Cédric Pillonel - Favorisons l'engagement civique.
(14_INT_253) (pdf, 97 Ko) Interpellation Céline Ehrwein Nihan - Les Vaudois et Vaudoises doivent-ils vraiment faire bibliothèques à part ?
(14_MOT_046) (pdf, 248 Ko) Motion Guy-Philippe Bolay et consorts pour une meilleure prise de conscience des amendements budgétaires à la hausse.
(14_MOT_047) (pdf, 269 Ko) Motion Filip Uffer et consorts concernant la connaissance systématique de l'appartenance religieuse des habitants vaudois.
(14_PET_024) (pdf, 279 Ko) Pétition pour une dérogation, ou suppression du délai de révision de 10 ans, si des décisions et des jugements se révèlent faux et erronés, contraires au droit en vigueur. (arrêt du TA du 9 septembre 1992).
Rapports de commission:
(72) (pdf, 34 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Jacques Haldy et consorts relatif à la couverture par l'ECA des affaissements sur dolines.
(GC_088) (pdf, 17.77 Ko) Rapport de la Commission des finances sur les réponses du Conseil d'Etat aux observations de la Commission des finances - Projet de budget 2014.
(GC_102) (pdf, 24 Ko)Tableau des votes de la Commission de gestion sur les observations de la Commission de gestion chargée de contrôler la gestion du Conseil d'Etat du Canton de Vaud, Année 2013.
Textes du Grand Conseil:
(14_POS_064) (pdf, 14.97 Ko) Postulat Pierre Volet et consorts - Du bois c'est bien, du bois suisse c'est encore mieux.
(14_POS_065) (pdf, 10.22 Ko) Postulat Yves Ferrari et consorts pour une politique cohérente de conservation du patrimoine architectural et archéologique.
(14_POS_066) (pdf, 12.64 Ko) Postulat Jérôme Christen pour une véritable politique de préservation du patrimoine architectural et archéologique dans le canton de Vaud.
Textes du Conseil d'Etat:
(151) (pdf, 168 Ko) Exposé des motifs et projet de loi sur la profession d'avocat.
(13_INT_188) (pdf, 24 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Aliette Rey-Marion - Régime minceur... Egalité ?
(13_INT_194) (pdf, 773 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Stéphane Montangero - Salaire minimum : quels chiffres et quelles incidences pour notre canton ?
(14_INT_205) (pdf, 17.71 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Vuillemin - La guerre hospitalière Vaud-Valais est-elle ouverte ?
(14_INT_207) (pdf, 27 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'Interpellation Jean-Michel Dolivo - Activité accessoire bénévole des employé-e-s de la fonction publique vaudoise, une limite arbitraire à la liberté d'expression, d'opinion et d'organisation ?
(14_INT_220) (pdf, 19.35 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Denis-Olivier Maillefer et consorts - Pourquoi sacrifier la policlinique d'Orbe et environs ?
(13_QUE_003) (pdf, 20 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Isabelle Chevalley - Des emplois, oui mais pour qui ?