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Envoi du jeudi 20 novembre 2014

Ordre du jour (pdf, 32 Ko) de la séance du mardi 25 novembre 2014 (pdf)

Dépôts du mardi 18 novembre 2014:

(14_INT_313) (pdf, 224 Ko) Interpellation Mireille Aubert et consorts - Le jazz et les musiques actuelles sont-ils des arts mineurs ?

(14_INT_314) (pdf, 72 Ko) Interpellation Laurence Cretegny - Communes, Boursières et Boursiers interloqués suite au mail reçu le 7 novembre 2014 de la part de la Cheffe de service du département DIS-SCL.

(14_INT_315) (pdf, 350 Ko) Interpellation Samuel Bendahan et consorts - Quelles sont les circonstances et conditions du départ d'Alexion ?

(14_POS_092) (pdf, 245 Ko) Postulat Stéphane Montangero et consorts - Culture indigène du tabac - anticiper la mort programmée d'une activité économique sur le déclin et favoriser la reconversion des cultivateurs.

(14_POS_093) (pdf, 231 Ko) Postulat Nicolas Rochat Fernandez et consorts -  renforcer les objectifs et le suivi des mesures d'insertion professionnelles (MIP).

(14_POS_094) (pdf, 65 Ko) Postulat Catherine Roulet au nom de la commission thématique de la santé publique - Prise en charge socio-médicale des requérants d'asile.

Rapports de commission:

(182) (pdf, 38 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'étude de CHF 1'030'000.- pour financer les études de la réhabilitation de la RC 1-B-P entre Mies et Founex sur les communes de Coppet, Founex, Mies et Tannay.

(183) (pdf, 27 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 6'150'000.- pour financer les travaux de renforcement et d'assainissement du pont d'Aigremont situé sur la route cantonale RC 706 à la sortie du Sépey en direction des Diablerets, ainsi que pour financer les travaux de correction du torrent de la Raverette au droit du pont.

(14_MOT_046) (pdf, 33 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Motion Guy-Philippe Bolay et consorts pour une meilleure prise de conscience des amendements budgétaires à la hausse.

(14_MOT_046) (pdf, 18.81 Ko) Rapport de la minorité de la commission.

(14_PET_029) (pdf, 33 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Pétition en faveur de Madame Nafiseh Ghovadi et son enfant Mohammad Soleimani.

(GC_122) (pdf, 18.93 Ko) Tableau des votes de la COGES sur les secondes réponses du Conseil d'Etat aux observations du rapport 2013.

(GC_123) (pdf, 16.68 Ko) Tableau des votes de la CHSTC sur les secondes réponses du TC aux observations du rapport 2013.

Textes du Conseil d'Etat:

(192) (pdf, 53 Ko) Exposé des motifs et projet de décret autorisant le Conseil d'Etat à radier des objets parlementaires.

(193) (pdf, 521 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 4'180'000.- pour financer la réalisation du déplacement de la route de Romanel, RC 448-B-P, dans le cadre du dédoublement de la jonction autoroutière de la Blécherette.

(14_INT_268) (pdf, 31 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Michel Favez et consort - Bis repetita relative aux trop nombreuses infractions dénoncées dans le secteur des métiers de bouche et des activités analogues.

(14_INT_311) (pdf, 25 Ko) Réponse immédiate du Conseil d'Etat Interpellation Fabienne Despot - Le Conseil d'Etat a-t-il assuré un suivi suffisamment rigoureux de la procédure d'adjudication des travaux de construction de l'Hôpital Riviera-Chablais afin d'éviter les retards subis actuellement par le projet ?

(14_INT_312) (pdf, 26 Ko) Réponse immédiate du Conseil d'Etat Interpellation AlietteRey-Marion - Nouvelle organisation administrative des PC Familles et de la Rente-Pont et intentions du CE pour le futur des Agences d'Assurances Sociales (AAS), des Centres Sociaux Régionaux (CSR) et des Régions d'Action Sociale (RAS).

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