Envoi du jeudi 22 mai 2014

Ordre du jour (pdf, 24 Ko) de la séance du mardi 27 mai 2014 (pdf)

Dépôts du mardi 20 mai 2014:

(14_INT_257) (pdf, 73 Ko) Interpellation Michel Collet - Accessibilité des Offices cantonaux, heures d'ouverture.

(14_INT_258) (pdf, 208 Ko)Interpellation Catherine Labouchère et consorts - Clients américains des Retraites Populaires : quelques explications sont nécessaires.

(14_INT_259) (pdf, 82 Ko) Interpellation Philippe Grobéty - Hors zone à bâtir, comment a été appliquée la dernière modification de l'art 24c de la LAT ?

(14_INT_260) (pdf, 86 Ko) Interpellation Jean-Marc Chollet - A qui profitera la vente du courant électrique produit par des panneaux photovoltaïques posés ou à poser sur des bâtiments de l'Etat de Vaud ?

(14_INT_261) (pdf, 222 Ko) Interpellation Didier Divorne et consorts au nom du groupe "La Gauche (POP-SolidaritéS): Avenir des services publics vaudois : quelle est la vision du Conseil d'Etat en la matière ?

(14_PET_025) (pdf, 49 Ko) Pétition des jeunes libéraux radicaux - Du sirop à l'apéro ? NON ! Stop aux mesures liberticides et à l'infantilisation !

(14_PET_026) (pdf, 71 Ko) Pétition en faveur de Monsieur Hüseyin Kilinç.

(14_QUE_023) (pdf, 115 Ko) Simple question Rebecca Ruiz - Quel est le pourcentage exact des bénéficiaires de l'aide sociale à Lausanne ?

(14_RES_016) (pdf, 204 Ko) Résolution Christine Chevalley et consorts - Création d'un registre national des détenus, en particulier ceux jugés dangereux.

Rapports de commission:

(116) (pdf, 46 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Ginette Duvoisin et consorts demandant au Conseil d'Etat de renforcer et d'élargir les missions de l'IST (Institut universitaire romand de Santé au Travail)

(120) (pdf, 32 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Philippe Martinet sur l'incertitude et la décision partagées, dans le domaine médical

(13_MOT_030) (pdf, 21 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Motion Martial de Montmollin et consorts - Pour une politique plus durable pour le tourisme dans les Alpes vaudoises

(13_POS_051) (pdf, 29 Ko)Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat François Brélaz - Augmentons le nombre des logopédistes collaborateurs de l'Etat !

(13_POS_051) (pdf, 32 Ko)Rapport de la minorité de la commission.

Texte du Grand Conseil:

(14_MOT_046) (pdf, 13.08 Ko) Motion Guy-Philippe Bolay et consorts pour une meilleure prise de conscience des amendements budgétaires à la hausse

Textes du Conseil d'Etat:

(155) (pdf, 51 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les postulats
Jean-Michel Dolivo et consorts - Mieux comprendre les maladies et tumeurs hormono-dépendantes (en particulier, les cancers du sein et des testicules) pour agir de manière préventive
et
Fabienne Freymond Cantone et consorts concernant le cancer du sein - Pourquoi cette maladie frappe autant et comment pourrait-on mieux la prévenir.

(13_INT_120) (pdf, 31 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Sylvie Podio - Une chambre aussi chez papa !

(13_INT_128) (pdf, 19.39 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Vuillemin - Le bracelet électronique : pourquoi cette dérive ?

(13_INT_134) (pdf, 21 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Christa Calpini - La prison du Bois-Mermet, point de rencontre des Pink Panthers ?

(13_INT_145) (pdf, 26 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Denis Rubattel - Conduite du SPEN : état des lieux ?

(13_INT_150) (pdf, 19.96 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Denis Rubattel - Encore d'inquiétantes contradictions (SPEN) !

(13_INT_151) (pdf, 29 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Marc-Olivier Buffat - Evasions à répétition de détenus dangereux : quelles analyses et quelles conclusions en tire le Département de l'intérieur ?

(13_INT_152) (pdf, 16.43 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Michaël Buffat - Quelles informations suivent le prisonnier ?

(13_INT_156) (pdf, 24 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Marie Surer et consorts - Le SPEN : adieu la politique sanction, bonjour la politique d'intégration.

(13_INT_165) (pdf, 15.71 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation François Brélaz - Criminels étrangers double nationaux condamnés à l'étranger et purgeant leur peine en Suisse. Y en a-t-il dans le canton de Vaud ?

(13_INT_168) (pdf, 25 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Denis Rubattel - Prisons vaudoises : chaque jour sa peine, chaque jour sa surprise !

(13_INT_173) (pdf, 21 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Marc-Olivier Buffat - Délinquants relâchés faute de place dans les prisons - usque tandem ?

(13_INT_178) (pdf, 25 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation François Brélaz - Eradiquons la drogue des prisons vaudoises !

(13_INT_199) (pdf, 16.31 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation José Durussel - La sécurité des agents de détention vaudois est-elle bien assurée ?

(14_INT_229) (pdf, 15.22 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Denis Rubattel - Activités des détenus aux EPO et en sorties accompagnées.