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Envoi du jeudi 23 octobre 2014

Ordre du jour (pdf, 72 Ko) de la séance du mardi 28 octobre 2014 (pdf)

Liste des objets en attente de traitement (pdf, 406 Ko) - Etat au 23.10.14 (pdf)

Planification à 3 semaines (pdf, 167 Ko) (pdf)

Rapports de commissions:

(146) (pdf, 17.44 Ko) Rapport de la minorité 2 de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 63'500'000.- pour financer la construction de la nouvelle route de liaison RC 177 ainsi que des mesures environnementales dans la vallée de la Venoge - accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 6'000'000.- pour financer le syndicat d'améliorations foncières dans le cadre de la construction de la nouvelle route de liaison RC 177 - accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 5'500'000.- pour financer les fouilles archéologiques dans le cadre de la construction de la nouvelle route de liaison RC 177 et EMPL modifiant la loi du 10 décembre 1969 sur la protection de la nature, des monuments et des sites et Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Michel Collet - Qu'en est-il des 5'000 emplois de la ZI La Plaine Vufflens-Aclens.

(146) (pdf, 141 Ko) Rapport de la minorité 1 de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 63'500'000.- pour financer la construction de la nouvelle route de liaison RC 177 ainsi que des mesures environnementales dans la vallée de la Venoge - accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 6'000'000.- pour financer le syndicat d'améliorations foncières dans le cadre de la construction de la nouvelle route de liaison RC 177 - accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 5'500'000.- pour financer les fouilles archéologiques dans le cadre de la construction de la nouvelle route de liaison RC 177 et EMPL modifiant la loi du 10 décembre 1969 sur la protection de la nature, des monuments et des sites et Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Michel Collet - Qu'en est-il des 5'000 emplois de la ZI La Plaine Vufflens-Aclens.

(160) (pdf, 36 Ko) Rapport de la commissions chargée d'examiner l'objet suivant :
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 5'678'000.- pour financer les études générales d'accidents (relevés statistiques et analyses détaillées des accidents), ainsi que les travaux d'élimination de trois points noirs du réseau routier cantonal vaudois hors traversée de localité (RC 79-B-P: Echandens, carrefour du Pont du Brizet, RC 780-B-P / RC 705-B-P: Yvorne, carrefour de Pré Nové et RC 519-B-P / RC 524-B-P: Payerne, giratoire de la Coulaz)

(171) (pdf, 26 Ko) Rapport de la commissions chargée d'examiner l'objet suivant :
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 1'850'000.- pour financer la démolition et la reconstruction de murs sur la RC 709 (Le Sépey – La Forclaz) au lieu dit La Trappaz, commune d'Ormont-Dessous

(172) (pdf, 20 Ko) Rapport de la commissions chargée d'examiner l'objet suivant :
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 3'785'000.- pour financer des travaux de mise en conformité des glissières et des garde-corps existants ainsi que pour des adaptations de glissières, dans les zones critiques, pour les motards

(175) (pdf, 29 Ko) Rapport de la commissions chargée d'examiner l'objet suivant :
Rapport du Procureur général sur l'activité du Ministère public pour l'année 2013

(14_MOT_044) (pdf, 21 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Motion Raphaël Mahaim et consorts concernant la contribution de plus-value - concrétiser sans délai les exigences fédérales.

(14_POS_068) (pdf, 23 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat Raphaël Mahaim et consorts - mettre les bouchées doubles pour la phase transitoire dans le cadre de la mise en oeuvre de la LAT révisée dans le plan directeur

(14_POS_070) (pdf, 22 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat Vassilis Venizelos et consorts - Non au gaspillage du sol, oui à des quartiers vivants !

(14_POS_073) (pdf, 45 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat Eric Züger et consorts - Améliorer le contrôle financier des entités intercommunales.

Texte du Grand Conseil:

(14_POS_087) (pdf, 17.33 Ko) Postulat Hugues Gander et consorts concernant les échanges linguistiques en 12ème année LEO - une pierre, deux coups.

Textes du Conseil d'Etat:

(12_INT_071) (pdf, 19.34 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Gregory Devaud et consort - Ancien membre du Conseil d'Etat : débordant d'énergie, Pierre Chiffelle perçoit-il une pension de malade ?

(14_INT_237) (pdf, 30 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Annick Vuarnoz au nom du Groupe socialiste - Promotion de l'égalité entre femmes et hommes au sein de l'Administration cantonale et lutte contre les discriminations dans les pratiques professionnelles : quelle utilisation de l'outil Pro-Egalité ?

(14_INT_245) (pdf, 61 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jérôme Christen - Rives du Lac, projets bloqués : l'Etat exige, mais n'en a pas les moyens !

(14_INT_246) (pdf, 24 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Olivier Epars concernant la gestion des déchets d'amiante ici et ailleurs.

(14_INT_269) (pdf, 32 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Michel Favez et consort sur la non-application de la loi sur le marchepied le long des lacs et sur les plans riverains (LML).

 

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