Envoi du jeudi 27 mars 2014

Ordre du jour (pdf, 30 Ko) de la séance du 1er avril 2014 (pdf)

Dépôts du mardi 25 mars 2014:

(14_INT_240) (pdf, 148 Ko) Interpellation Christian Kunze - L'apprentissage et la maturité professionnelle trouvent-ils vraiment leur public dans le canton de Vaud ?

(14_INT_241) (pdf, 121 Ko) Interpellation Cédric Pillonel - Cachez ce nucléaire que je ne saurais voir.

(14_MOT_043) (pdf, 311 Ko) Motion Guy-Philippe Bolay et consorts pour assurer une évolution des effectifs de l'administration cantonale en phase avec l'évolution générale de notre canton.

(14_POS_063) (pdf, 93 Ko) Postulat Jean-Michel Favez - Pour une approche innovante afin de lutter contre la pénurie de logements.

Rapports de commissions:

(106) (pdf, 140 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 31 mai 2005 sur l'exercice des activités économiques (LEAE)
et
Rapports du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Aliette Rey-Marion et consorts au sujet des solariums self-service : Attention danger ! (10_MOT_100
et
sur le postulat Stéphane Montangero et consorts "Interdiction de vente de tabac aux mineurs : pour un véritable plan d'action qui permette l'application des sanctions en plus des mesures de prévention !" (10_POS_197)

(59) (pdf, 206 Ko) Tableau miroir avant le 1er débat concernant l'objet suivant:Exposé des motifs et projets de lois sur le patrimoine mobilier et immatériel (LPMI) et modifiant la loi sur la protection de la nature, des monuments et des sites (LPNMS),la loi sur la presse (LPresse) et Rapport du Conseil d'Etat sur le postulat du Groupe radical et consorts "Pour un plan directeur de la muséographie dans le Canton de Vaud (08_POS_044) Annule et remplace le document envoyé le 24 mars 2014

Textes du Conseil d'Etat:

(148) (pdf, 245 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Pierre Zwahlen et consorts en faveur de la formation de base des adultes