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Envoi du jeudi 27 novembre 2014

Ordre du jour (pdf, 242 Ko) des séances des 2 et 3 décembre 2014 (pdf)

Liste des objets en attente de traitement (pdf, 363 Ko) - Etat au 27 novembre 2014 (pdf)

Planification à trois semaines (pdf, 156 Ko) (pdf)

Dépôts du mardi 25 novembre 2014:

(14_INT_316) (pdf, 91 Ko) Interpellation François Brélaz - Et si le canton de Vaud pratiquait la préférence cantonale à l'embauche ?

(14_MOT_057) (pdf, 182 Ko) Motion Jean-Marc Chollet et consorts - Déclamer sa volonté de développer les énergies renouvelables, c'est bien, la preuve par l'acte, c'est mieux!

Rapports de commission:

(187) (pdf, 920 Ko) Rapport de la Commission des finances sur l'EMP de budget n°2

(14_MOT_041) (pdf, 70 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Motion Denis Rubattel et consorts - Commission des visiteurs du Grand Conseil : plus de restrictions et moins de frais !

(14_MOT_049) (pdf, 27 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Motion Amélie Cherbuin et consorts concernant la  Lpers-VD - congé pour aide en cas de maladie d'un membre de sa famille.

(14_MOT_049) (pdf, 19.21 Ko) Rapport de la minorité de la commission.

(14_MOT_052) (pdf, 28 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Motion Dominique Bonny et consorts - Réguler le lynx avec efficacité et célérité.

(14_MOT_052) (pdf, 53 Ko) Rapport de la minorité de la commission.

(14_POS_061) (pdf, 23 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat Vassilis Venizelos pour appliquer une bonne règle à des sites d'exception

Textes du Conseil d'Etat:

(14_INT_256) (pdf, 17.97 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Denis Rubattel - Ne pas faire purger les lourdes peines, c'est mettre la population en danger !

(14_INT_265) (pdf, 28 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Christa Calpini - La vente de médicaments en ligne sur territoire vaudois par des pharmacies virtuelles situées hors du canton de Vaud ne constitue-t-elle pas une violation flagrante de la loi et ne devrait-elle pas, par-là, être poursuivie d'office ?

(14_INT_270) (pdf, 24 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation de Didier Divorne - Gestion des notes dans l'enseignement obligatoire : à quand la fin du tunnel ?

(14_INT_315) (pdf, 21 Ko) Réponse immédiate du Conseil d'Etat à l'interpellation Samuel Bendahan et consorts - Quelles sont les circonstances et conditions du départ d'Alexion ?

 

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