Envoi du lundi 29 décembre 2014
Ordre du jour (pdf, 76 Ko) de la séance du mardi 6 janvier 2015 (pdf)
Liste des objets en attente de traitement (pdf, 56 Ko) - Etat au 29 décembe 2014 (pdf)
Planification à trois semaines (pdf, 157 Ko) (pdf)
Dépôts du mardi 16 décembre 2014:
(14_INT_323) (pdf, 60 Ko) Détermination sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation Alexandre Berthoud - Fiscalité de l'agriculture ; quelles actions adopter ?
(14_INT_327) (pdf, 165 Ko) Interpellation François Brélaz - Et si la compagnie Uber débarquait dans le canton ?
(14_INT_322) (pdf, 19.11 Ko) Réponse immédiate du Conseil d'Etat à l'interpellation GérardMojon et consorts - Dossiers informatisés des patients, faut-il s'inquiéter ?
(14_INT_328) (pdf, 238 Ko) Interpellation Jean Tschopp - Quelle maîtrise de nos ressources énergétiques ?
Rapports de commissions:
(186) (pdf, 35 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 2'744'000.- pour financer les travaux de la requalification de la RC 601-B-P (route de Berne), entre le carrefour de l'autoroute A9 (Vennes) et le carrefour des Croisettes, sur les communes de Lausanne et Epalinges.
(193) (pdf, 32 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 4'180'000.- pour financer la réalisation du déplacement de la route de Romanel, RC 448-B-P, dans le cadre du dédoublement de la jonction autoroutière de la Blécherette.
(194) (pdf, 29 Ko)Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projets de décrets accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 7'383'000.- pour financer les travaux de la deuxième étape de la requalification de la RC 1 entre le giratoire de Dorigny et l'avenue Forel, sur les communes d'Ecublens et de St-Sulpice
et
accordant au Conseil d'Etat un crédit d'étude de CHF 620'000.- pour financer les études de la troisième étape de la requalification de la RC 1 entre l'avenue du Tir-Fédéral et la Venoge, sur les communes d'Ecublens, St-Sulpice, Denges et Préverenges.
(14_POS_084) (pdf, 211 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat Grégory Devaud et consorts - Moins de bureaucratie dans les métiers de la terre.
Texte du Grand Conseil:
(14_MOT_057) (pdf, 10.34 Ko) Motion Jean-Marc Chollet et consorts - Déclamer sa volonté de développer les énergies renouvelables, c'est bien, la preuve par l'acte, c'est mieux!
Textes du Conseil d'Etat:
(206) (pdf, 224 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 5 millions afin de financer une aide aux communes pour la révision de leurs plans d'affectation en relation avec le Plan directeur cantonal et les mesures transitoires de la Loi fédérale sur l'aménagement du territoire.
(13_INT_169) (pdf, 18.78 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation José Durussel - Sécurité des sites et monuments historiques, attention danger, on ferme !
(14_INT_271) (pdf, 52 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jérôme Christen et consorts - Swissmedia Center : Quelles responsabilités pour "mauvaise gestion, un manque de rigueur, une absence de stratégie et une organisation déficiente" ?
(14_INT_275) (pdf, 26 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Ginette Duvoisin et consorts - Licenciement collectif du secteur commercial de BVA - Quelles conséquences réelles sur les emplois ?
(14_INT_286) (pdf, 22 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Grobéty - L'Etat de Vaud devient-il un Etat policier ?