Envoi du jeudi 10 septembre 2015
Ordre du jour (pdf, 14.95 Ko) de la séance du 15 septembre 2015
Liste des objets en attente de traitement (pdf, 49 Ko) - Etat au 10 septembre 2015
Planification à deux semaines (pdf, 28 Ko)
Dépôts du mardi 8 septembre 2015:
(15_INT_425) (pdf, 91 Ko) Interpellation Yves Ravenel - Production laitière vaudoise - situation préoccupante.
(15_POS_140) (pdf, 277 Ko) Postulat Anne Baehler Bech et consorts - Une stratégie pour augmenter le taux de bâtiments assainis dans le canton.
(15_POS_141) (pdf, 306 Ko) Postulat Fabienne Freymond Cantone et consorts suite à une rencontre organisée sous l'égide du FIR - Forum Interparlementaire Romand : Le Canton de Vaud et le CICR - un engagement à développer...
(15_MOT_072) (pdf, 239 Ko) Motion Michaël Buffat au nom de la COFIN - RIE III : mesures complémentaires demandées.
Rapports de commissions :
(15_POS_123) (pdf, 43 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Vassilis Venizelos et consorts au nom du groupe des Verts - Daillens sous acide.
(GC 165) (pdf, 26 Ko) Rapport annuel 2014 de la CIP - Détention pénale.
(GC 166) (pdf, 666 Ko) Rapport annuel 2014 du Grand Conseil sur les affaires extérieures.
(239) (pdf, 137 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Exposé des motifs et projets de lois (EMPD no 1 du projet de budget 2016) et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la réforme de l'imposition des entreprises (RIE III) et Exposé des motifs et projets de lois modifiant : la loi du 4 juillet 2000 sur les impôts directs cantonaux (LI) - la loi d'application du 23 septembre 2008 de la loi fédérale sur les allocations familiales et sur les prestations cantonales en faveur de la famille (LVLAFam) - la loi du 25 juin 1996 d'application vaudoise de la loi fédérale sur l'assurance-malaladie (LVLAMal) - la loi du 20 juin 2006 sur l'accueil de jour des enfants (LAJE) et Projets de décrets : fixant la contribution complémentaire de l'Etat à la FAJE pour l'accueil parascolaire pour la période de 2016 à 2023 - accordant une subvention annuelle en faveur d'un fonds "Santé et sécurité des travailleurs" dans le secteur de la construction vaudoise, géré par les partenaires sociaux et Projet de loi sur l'impôt 2016-2019 et Rapport du Conseil d'Etat sur le postulat Axel Marion et consorts - Quelle politique vaudoise en faveur de la classe moyenne ? (12_POS_017) sur le postulat Raphaël Mahaim et concoprts au nom du groupe des Verts - Eviter le trou noir des pertes fiscales dans le cadre dela réforme de la fiscalité des entreprises III (14_POS_086) sur la motion Vassilis Venizelos au nom du groupe des Verts et consorts - Qui veut gagner des millions ? (15_MOT_060) et Réponse du Conseil d'Etat à la résolution Vassilis Venizelos et consorts - RIE III : pour un soutien ciblé aux communes (15_RES_023) - aux interpellations Jean-Marie Surer et consorts - 122 mios de la BNS : NON à l'arrosage ! (15_INT_340) - Jean Tschopp et consorts - Quelles garanties pour la libre formation de l'opinion (15_INT_370)
Rapport d'activité (pdf, 32 Ko) de la Commission des finances, janvier-juillet 2015.
Textes du Conseil d'Etat :
(250) (pdf, 0.94 Mo) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les Programmes pluriannuels des investissements - Période 2012 - 2016 - des établissements hospitaliers inscrits sur la liste LAMal vaudoise
(11_PET_071) (pdf, 36 Ko) Pétition concernant les primes d'ancienneté et la Commission de
réexamen des fonctions - Lettre CE.