Envoi du jeudi 18 juin 2015
Ordre du jour (pdf, 60 Ko)de la séance du mardi 23 juin 2015 (PDF)
Planification à deux semaines (pdf, 107 Ko)
Liste des objets en attente de traitement (pdf, 129 Ko) - état au 18 juin 2015
Dépôts du mardi 16 juin 2015:
(15_INT_398) (pdf, 70 Ko) Interpellation Michel Miéville - Loterie romande : se gratte-t-elle des emplois en Suisse ?
(15_INT_399) (pdf, 863 Ko) Interpellation Philippe Cornamusaz : Le Tripac : entre un cheminement administratif long et des procédures complexes, quid de l'efficacité ?
(15_INT_400) (pdf, 203 Ko) Interpellation Pierre-Alain Favrod et consorts - Hôpital Riviera Chablais Vaud Valais France ?
(15_POS_127) (pdf, 375 Ko) Postulat Christa Calpini et consorts pour un centre de médecines complémentaires en phase avec les besoins des patients du CHUV
(15_POS_128) (pdf, 297 Ko) Postulat Jacques-André Haury et consorts invitant le Conseil d'Etat à proposer des mesures visant à endiguer l'explosion des coûts de l'ambulatoire hospitalier
Textes du Conseil d'Etat :
(232) (pdf, 47 Ko) Exposé des motifs et projet de décret portant sur le dépôt d'une initiative cantonale auprès de l'Assemblée fédérale l'invitant à modifier la loi sur la protection de l'environnement afin d'y introduire des prescriptions sur l'introduction d'une étiquette indiquant les émissions de CO2 émises lors de la production et du transport des denrées alimentaires non-transformées et
Préavis du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur l'initiative cantonale Grégory Devaud et consorts auprès des Chambres fédérales demandant au Conseil fédéral une modification de la loi sur la protection de l'environnement afin d'y introduire des prescriptions sur l'introduction d'une étiquette indiquant les émissions de CO2 émises lors de la production et du transport des denrées alimentaires non-transformées
(237) (pdf, 654 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 3'550'000.- pour financer la réalisation de la modification d'un carrefour avec création d'une voie de présélection pour les transports publics, la création d'un trottoir mixte et la réfection de la route sur la RC 1 à Dully
(236) (pdf, 3.86 Mo) Exposé des motifs et projet de décret sur les infrastructures pour le bâtiment des sciences de la vie
• accordant au Conseil d'Etat un crédit d'études de CHF 6.60 millions pour financer les études pour la rénovation et réaffectation de la première partie du bâtiment Amphipôle sur le site de Dorigny de l'Université de Lausanne ;
• accordant au Conseil d'Etat un crédit d'études de CHF 12.80 millions pour financer les études pour la construction d'un bâtiment des sciences de la vie sur le site de Dorigny de l'Université de Lausanne ;
• accordant au Conseil d'Etat un crédit d'études de CHF 6.15 millions pour financer les études pour la construction d'un bâtiment destiné à un centre de médecine personnalisée et d'ingénierie immunitaire contre les maladies infectieuses et les problèmes d'immunodéficience sur le site du Biopôle à Epalinges ;
• accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 63.20 millions pour la construction d'un bâtiment destiné à l'ingénierie immunitaire en oncologie et dédié au Centre Ludwig de l'Université de Lausanne pour la recherche sur le cancer sur le site du Biopôle à Epalinges.
(15_INT_350) (pdf, 26 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Christelle Luisier Brodard et consorts - LAT II Bis repetita non placent
(15_INT_379) (pdf, 345 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Marc-Olivier Buffat - Le Conseil d'Etat est-il décidé à favoriser l'attractivité de notre canton ?
(15_RES_025) (pdf, 64 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à Résolution Serge Melly et consorts - Renvois vers l'Italie et application des Accords de Dublin
Rapports de commission :
(GC_143) (pdf, 29 Ko) Tableau Réponse aux observations de la Commission de gestion - année 2014
(GC_144) (pdf, 39 Ko) Tableau Réponse aux observations de la Commission de haute surveillance du Tribunal cantonal chargée de contrôler la gestion du Tribunal cantonal - Année 2014
(231) (pdf, 75 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Exposé des motifs et projet de décret sur le Plan d'intentions cantonal 2017-2020 des hautes écoles vaudoises de type HES
(224) (pdf, 30 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 1'485'000.- pour financer la densification, 2ème étape, des Archives cantonales vaudoises (ACV) à Chavannes-près-Renens
(15_POS_109_maj) (pdf, 35 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Jean-Michel Dolivo et consorts - Renforcer la protection de la santé des travailleurs agricoles doit devenir un objectif prioritaire !
(15_POS_109_min) (pdf, 20 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Jean-Michel Dolivo et consorts - Renforcer la protection de la santé des travailleurs agricoles doit devenir un objectif prioritaire !
(168_min) (pdf, 41 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Exposé des motifs complémentaire et Projets de lois
- sur la préservation du parc locatif vaudois (LLPL)
- modifiant la loi du 6 mai 2006 sur l'énergie et
Rapports du Conseil d'Etat au Grand Conseil
- sur le postulat Jean-Michel Dolivo et consorts "pour renforcer les droits des locataires dans la loi concernant la démolition, la transformation et la rénovation de maisons d'habitation ainsi que l'utilisation de logements à d'autres fins que l'habitation (LDTR)" (09_POS_156)
- sur le postulat Frédéric Borloz "Logement : pour le bien des locataires et des propriétaires, dépassons le statut quo !" (09_POS_157)
(225) (pdf, 55 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Exposé des motifs et projet de décret accordant au CE un crédit de CHF 17'500'000.- pour la création d'un fonds de soutien à l'industrie vaudoise
(234) (pdf, 35 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit de CHF 24'200'000 pour l'octroi d'un prêt conditionnellement remboursable et un crédit d'investissement de CHF 2'200'000 pour l'octroi d'une contribution à fonds perdus à CFF SA destinés à financer la construction d'un nouveau point de croisement à Mies pour le Réseau Express Régional (RER) franco-valdo-genevois
(129_compl) (pdf, 86 Ko) Rapport complémentaire de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Exposé des motifs et projet de loi sur la pédagogie spécialisée (LPS)
et Rapports du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur
- le postulat Bernard Borel pour l'amélioration et la clarification de la prise en charge financière des troubles du langage et de la communication dans le préscolaire (06_POS_205)
- le postulat Bernard Borel et consorts pour une prise en charge optimale des enfants sourds (06_POS_225)
- le postulat Catherine Labouchère et consorts – Les conséquences de la RPT en matière de prestations de pédagogie spécialisée, notamment en matière logopédique – un bilan est nécessaire (11_POS_243)
- le postulat Elisabeth Ruey-Ray demandant un état des lieux de la prise en charge des enfants autistes dans le canton de Vaud et des soutiens accordés à leurs familles et une analyse de la possibilité de développer des Unités d'accueil temporaire (UAT) aptes à accueillir notamment des adolescents (11_POS_303)
et
Réponses du Conseil d'Etat à
- l'interpellation Catherine Roulet : "Un accueil parascolaire pour tous" (11_INT_548)
- la détermination Laurence Cretegny : Mise en place d'un soutien aux élèves scolarisés et en formation professionnelle souffrant d'un trouble cognitif spécifique "dys" (12_INT_051)