Envoi du jeudi 19 février 2015

Liste des objets et commissions nommées n° 6 (pdf, 81 Ko) - Février 2015 (pdf)

Liste des objets en attente de traitement (pdf, 59 Ko) - Etat au 19.02.15 (pdf)

Dépôts du mardi 17 février 2015:

(15_INT_346) (pdf, 233 Ko) Interpellation Stéphane Montangero et consorts au nom du groupe socialiste - Quel avenir pour Beaulieu ?

(15_INT_347) (pdf, 109 Ko) Interpellation Frédéric Borloz - Politique et école vaudoise : deux poids, deux mesures ?

(15_INT_348) (pdf, 143 Ko) Interpellation Susanne Jungclaus Delarze - Quel avenir pour les nombreux hectares occupés par la raffinerie dans le Chablais ?

(15_INT_349) (pdf, 250 Ko) Interpellation Valérie Induni et consorts - Révélations de Swissleaks, au-delà du tsunami à l'échelle mondiale, quelles conséquences pour notre canton et quelles actions ?

(15_INT_350) (pdf, 280 Ko) Interpellation Christelle Luisier Brodard et consorts - LAT II : Bis repetita non placent.

(15_INT_351) (pdf, 269 Ko) Interpellation Julien Eggenberger et consorts - Quand La Poste agira-t-elle en prestataire du service public ?

(15_PET_034) (pdf, 36 Ko) Pétition pour que le Grand Conseil demande au Conseil d'Etat de faire en sorte que dès l'hiver prochain le maximum de chabouris soient reposés.

(15_PET_035) (pdf, 55 Ko) Pétition en faveur de la famille Cil : Kemal et Hatin, les parents, et Berat et Havin, les enfants.

(15_QUE_031) (pdf, 93 Ko) Simple question Alexandre Rydlo - Comment l'Etat contrôle-t-il et informe-t-il que le produit des taxes pour l'élimination des déchets ne dépasse pas les coûts de leur élimination ?

Rapports de commission:

(195) (pdf, 38 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 2'930'000.- pour la mise à niveau des locaux et des équipements du campus de la Haute école d'ingénierie et de gestion du canton de Vaud (HEIG-VD) à Yverdon-les-Bains.

(GC_133) (pdf, 57 Ko) Rapport d'activité 2014 de la commission interparlementaire de contrôle du Gymnase intercantonal de la Broye (GYB).

(14_POS_080) (pdf, 47 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat Mathieu Blanc et consorts - Des mini-caméras pour protéger les citoyens, la police et pour aider à l'identification des délinquants.

(14_POS_080 (pdf, 37 Ko)) Rapport de la minorité de la commission.

(14_POS_087) (pdf, 42 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat Hugues Gander et consorts concernant les échanges linguistiques en 12ème année LEO - une pierre, deux coups.

Textes du Grand Conseil:

(15_MOT_059) (pdf, 10.63 Ko) Motion Claudine Wyssa et consorts - Statut des thérapeutes professionnels indépendants en milieu scolaire.

(15_POS_101) (pdf, 13.36 Ko) Postulat Martial de Montmollin et consorts - Le verre à moitié plein ou à moitié vide ?

(15_POS_102) (pdf, 110 Ko) Postulat Nicolas Rochat Fernandez et consorts au nom du groupe socialiste pour une réforme du processus et des modalités des fusions de communes.

Textes du Conseil d'Etat:

(155_compl) (pdf, 418 Ko) Rapport complémentaire du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les postulats Jean-Michel Dolivo et consorts - Mieux comprendre les maladies et tumeurs hormono-dépendantes (en particulier, les cancers du sein et des testicules) pour agir de manière préventive
et
Fabienne Freymond Cantone et consorts concernant le cancer du sein - Pourquoi cette maladie frappe autant et comment pourrait-on mieux la prévenir?

(210) (pdf, 34 Ko) Exposé des motifs et projet de loi modifiant l'article 35 al. 1 litt e) de la loi du 12 novembre 2001 sur le personnel de l'Etat de Vaud.

(211) (pdf, 2.70 Mo) Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit de CHF 14'535'000.- destiné à financer le désengagement du Host pour la fiscalité, notamment les outils nécessaires à la taxation des personnes morales, et la maitrise des risques techniques du système d'information fiscal utilisé par l'Administration Cantonale des Impôts (ACI).

(218) (pdf, 108 Ko) Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 7 décembre 2004 sur les fusions de communes
et
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Maurice Neyroud et consorts « Gardons nos origines » (13_POS_048).