Envoi du jeudi 19 mars 2015
Ordre du jour (pdf, 18.02 Ko) de la séance du 24 mars 2015
Liste des objets en attente de traitement (pdf, 140 Ko) (état au 19.03.2015)
Planification à deux semaines (pdf, 108 Ko)
Liste des objets et des commissions nommées n° 7 - Mars 2015.pdf (pdf, 68 Ko)
Dépôts du mardi 10 mars 2015:
(14_INT_305) (pdf, 42 Ko) Détermination Pierre-Yves Rapaz - Délinquants sans permis de séjour valable
(15_INT_362) (pdf, 145 Ko) Interpellation François Brélaz - Mettons fin à la discrimination des hygiénistes dentaires vaudois(ses) !
(15_INT_363) (pdf, 202 Ko) Interpellation Catherine Labouchère et consorts - Les trains régionaux sont-ils menacés dans leur développement par la rigueur de la LAT ?
(15_INT_364) (pdf, 206 Ko) Interpellation Jessica Jaccoud et consorts - Pas d'entrepôt, pas de train ; pas de train, pas de meilleurs transports publics
(15_INT_365) (pdf, 84 Ko) Interpellation José Durussel - Demain, la fin des sapeurs-pompiers locaux volontaires ?
(15_POS_110) (pdf, 65 Ko) Postulat Alexandre Démétriadès au nom de la commission chargée d'étudier l'EMPD 205 - Hébergement des requérants d'asile : état des lieux et axes stratégiques
(15_POS_111) (pdf, 292 Ko) Postulat Amélie Cherbuin et consorts - Subventions aux projets régionaux : mesurer la performance et sécuriser le processus de décision
(15_POS_112) (pdf, 247 Ko) Postulat Yves Ravenel et consorts - Crédit-cadre des améliorations foncières : un montant en conformité avec la loi
Rapports de commission:
(180) (pdf, 34 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Philippe Martinet et consorts au nom du groupe des Verts pour une politique de relève dans le secteur des ingénieurs
(201) (pdf, 39 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 3'000'000.- pour financer une partie des travaux de rénovation du bateau historique « Italie» de la société CGN Belle Epoque SA, à Ouchy-Lausanne
(202) (pdf, 251 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la politique et l'économie agricoles vaudoises et réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Germain et consorts "Y aura-t-il encore de la viande de porc vaudois dans le saucisson vaudois après 2018?" (14_INT_209)
(205) (pdf, 120 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Exposé des motifs et projet de décret accordant une garantie d'emprunt de CHF 31'400'000.- à l'Etablissement vaudois d'accueil des migrants (EVAM) pour la rénovation de son parc immobilier et pour financer l'acquisition de deux objets immobiliers, à Prilly et à Lausanne
(213) (pdf, 70 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Exposé des motifs et projets de décrets :
- accordant la garantie de l'Etat de Vaud à Edipresse SA pour l'emprunt bancaire de CHF 15'820'350.- contracté pour financer une partie de l'investissement nécessaire à la construction des bâtiments gris de l'Unité centralisée de production (UCP) et de la Plateforme logistique CHUV-HUG
- accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 15'970'000.- destiné à financer les travaux d'aménagements intérieurs de la nouvelle Unité centralisée de production (UCP) du Service de la restauration du Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV)
Texte du Conseil d'Etat :
(214) (pdf, 40 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Martial de Montmollin et consorts demandant si le télétravail dans l'économie privée est une piste pour nos infrastructures de transports
(219) (pdf, 61 Ko) Exposé des motifs et projet de décret sur la fusion des communes de Carrouge, Ferlens et Mézières (Jorat-Mézières) et projet de loi sur la modification de la loi du 30 mai 2006 sur le découpage territorial
(220) (pdf, 56 Ko) Exposé des motifs et projet de décret sur la fusion des communes de Brenles, Chesalles-sur-Moudon, Forel-sur-Lucens, Cremin, Lucens et Sarzens et projet de loi sur la modification de la loi du 30 mai 2006 sur le découpage territorial
(14_RES_014) (pdf, 381 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la résolution José Durussel et consorts au nom de la commission qui a traité le postulat (13_POS_044) Jean-François Cachin et consorts - Des places de parc pour des cars dans le secteur du P+R de Vennes.