Envoi du jeudi 1er octobre 2015
Ordre du jour (pdf, 22 Ko)de la séance du mardi 6 octobre 2015
Tableau des question orales (pdf, 23 Ko)- octobre 2015
Dépôts du mardi 29 septembre 2015
(15_PET_042) (pdf, 348 Ko) NON aux explorations et exploitations d’hydrocarbures dans le Canton de Vaud !
(15_PET_043) (pdf, 67 Ko) concernant la situation kafkaienne de M. Hesat Shabani
(15_INT_432) (pdf, 252 Ko) Interpellation Jessica Jaccoud et consorts - renforcer la prévention à l'attention des assurés face aux courtiers peu scrupuleux
(15_INT_433) (pdf, 250 Ko) Interpellation Julien Eggenberger et consorts - Aide d'urgence, il est urgent de prendre la mesure des problèmes !
(15_INT_434) (pdf, 142 Ko) Interpellation Claude-Alain Voiblet - Via Sicura : Cessons de criminaliser les automobilistes, de vivre avec la pression des budgets des amendes et d'appliquer la justice au bon vouloir d'un Magistrat
(15_POS_145) (pdf, 279 Ko) Postulat Nicolas Rochat Fernandez et consorts - promouvoir et soutenir davantage la participation des 18-25 ans au vote !
(15_MOT_074) (pdf, 260 Ko) Motion Claudine Wyssa et consorts concernant la compensation des pertes fiscales sur les impôts sur les personnes morales pour les communes en 2017-2018
(15_MOT_075) (pdf, 291 Ko) Motion Christelle Luisier Brodard et consorts - Pour un réel partenariat financier Etat - communes en matière d'accueil de jour
Texte du Conseil d'Etat :
(15_INT_389) (pdf, 116 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Claude-Alain Voiblet - Utilisation des PIG (Prestations d'Intérêt Général) comme un outil de subventionnement "occulte" qui pourrait biaiser la concurrence et la réalité des chiffres entre les établissements hospitaliers dans notre pays
Texte du Grand Conseil :
(15_POS_142) (pdf, 17.22 Ko) Postulat Amélie Cherbuin et consorts - Centraliser les offres pour l'hébergement social d'urgence
Rapports de commissions :
(244) (pdf, 1.55 Mo) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 12'475'000.- pour financer la construction du bâtiment Synathlon (ancien bâtiment du Cluster), sur le campus de l'UNIL, à Dorigny
(15_POS_117) (pdf, 89 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Catherine Labouchère et consorts - Jeunes adultes en difficulté (JAD) et les mesures d'insertions sociales (MIS), un accord imparfait à qui il faut redonner le bon tempo