Envoi du jeudi 23 avril 2015
Ordre du jour (pdf, 25 Ko) de la séance du 28 avril 2015(pdf)
Tableau des questions orales (pdf, 14.45 Ko)- Avril 2015
Dépôts du mardi 21 avril 2015:
(15_PET_036) (pdf, 54 Ko) Pétition en faveur de Madame Merime Kabashi et ses enfants Bleon (10 ans) et Area (3 ans)
(15_INT_372) (pdf, 69 Ko) Interpellation Philippe Vuillemin - L'Etat se prend-il pour Dieu ?
(15_QUE_035) (pdf, 62 Ko) Simple question Philippe Vuillemin - Pour un langage commun, entre médecins et Justice de Paix
(15_POS_117) (pdf, 274 Ko) Postulat Catherine Labouchère et consorts - Jeunes adultes en difficulté (JAD) et les mesures d'insertions sociales (MIS) un accord imparfait à qui il faut redonner le bon tempo
(15_MOT_065) (pdf, 251 Ko) Motion Marc-Olivier Buffat et consorts - Modification des frais judiciaires et dépens en matière de police des constructions et de marchés publics
(15_INT_373) (pdf, 79 Ko) Interpellation Pierre-Yves Rapaz - Sécurité routière, pose de filet ? Oui mais faut-il avoir les moyens de les entretenir
(15_INT_374) (pdf, 228 Ko) Interpellation Jean-Michel Dolivo et consorts - CHUV et hôpitaux régionaux vaudois, la sous-dotation des services est-elle réelle et quelles en sont les conséquences ?
(15_INT_375) (pdf, 96 Ko) Interpellation Gérard Mojon - Travailleurs pauvres (working poors) sont-ils vraiment autonomes ?
(15_INT_376) (pdf, 126 Ko) Interpellation Denis Rubattel - Académie de Police de Savatan : état des lieux !
(15_INT_377) (pdf, 299 Ko) Interpellation Claude-Alain Voiblet - Aide sociale vaudoise : Monsieur Pierre-Yves Maillard, porte -parole d'un parti socialiste en campagne, s'est-il entretenu avec Monsieur le Conseiller d'Etat Pierre-Yves Maillard en charge de l'aide sociale vaudoise ?
(15_POS_118) (pdf, 238 Ko) Postulat Claudine Wyssa et consorts - Analyse des coûts de la prise en charge des personnes dépendantes
(15_INT_378) (pdf, 187 Ko) Interpellation Jérôme Christen et consorts - Loi sur les auberges et débit de boissons : la LADB est-elle une auberge espagnole ?
(15_POS_119) (pdf, 227 Ko) Postulat Michel Miéville et consorts - Stop aux exportations des déchets de bois usagés
Textes du Grand Conseil :
Réponse du Bureau du Grand Conseil (pdf, 21 Ko)à la "question orale" Philippe Vuillemin intitulée : "Bref !"
Rapport de commission :
(212) (pdf, 37 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 20'712'000.- destiné à financer les travaux de conservation et de restauration du Château cantonal Saint-Maire à Lausanne
(151) (pdf, 117 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Exposé des motifs et projet de loi sur la profession d'avocat
(151) (pdf, 147 Ko)Tableau miroir avant le 1er débat
Textes du Conseil d'Etat :
(14_INT_310) (pdf, 28 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Claude-Alain Voiblet - Cour européenne des droits de l'homme ou accords de Schengen-Dublin, il faut choisir !
(14_INT_327) (pdf, 31 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation François Brélaz - Et si la compagnie Uber débarquait dans le canton ?
(14_INT_328) (pdf, 29 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean Tschopp et consorts - Quelle maîtrise de nos ressources énergétiques ?
(14_INT_317) (pdf, 28 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-François Thuillard - Communes vaudoises : Fusions ou tensions ?
(15_QUE_031) (pdf, 19.02 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Alexandre Rydlo - Comment l'Etat contrôle-t-il et informe-t-il que le produit des taxes pour l'élimination des déchets ne dépasse pas les coûts de leur élimination ?
(15_QUE_032) (pdf, 19.69 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Jean-François Cachin et consorts - Duel à Epalinges : le m2 vs Ronald Macdonald