Envoi du jeudi 26 novembre 2015
Ordre du jour (pdf, 20 Ko) des séances des mardi 1er et mercredi 2 décembre 2015 (pdf)
Planification à trois semaines (pdf, 26 Ko) (pdf)
Liste des objets en attente de traitement (pdf, 50 Ko) - Etat au 26.11.15
Dépôts du mardi 24 novembre 2015:
(15_INT_392) (pdf, 118 Ko) Détermination Véronique Hurni et consort sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation - Solidarité oui, mais dans le respect des lois.
(15_INT_451) (pdf, 143 Ko)Interpellation Catherine Labouchère et consorts - L'occupation illicite de locaux devient-elle une mode vaudoise ?
(15_INT_452) (pdf, 173 Ko) Interpellation Fabienne Freymond Cantone et consorts - Tour de passe-passe entre le SDT et le SAGR... nous voulons en savoir plus !
(15_INT_453) (pdf, 163 Ko) Interpellation Ginette Duvoisin et consorts - Vente des cures : quel avenir pour les locataires et quelles mesures seront prises pour conserver la valeur historique de ces bâtiments ?
(15_INT_454) (pdf, 102 Ko) Interpellation Raphaël Mahaim - Vaud - Brésil : une catastrophe écologique fiscalement déductible par Vale International (Saint-Prex) ?
(15_MOT_077) (pdf, 173 Ko) Motion Lena Lio et consorts - Pour des subventions cantonales respectueuses de l'égalité entre les femmes et les hommes.
(15_POS_149) (pdf, 153 Ko) Postulat Jean-Michel Dolivo et consorts - Pour contribuer à la lutte contre le réchauffement climatique, la Caisse de pension de l'Etat de Vaud (CPEV) doit désinvestir les énergies fossiles !
(15_POS_150) (pdf, 244 Ko) Postulat Jessica Jaccoud et consorts - Pour un dispositif alerte enlèvement efficace.
(15_RES_029) (pdf, 173 Ko) Résolution Raphaël Mahaim - Vaud - Brésil : Catastrophe écologique ne doit pas rimer avec optimisation fiscale de Vale.
Rapports de commissions:
(256) (pdf, 1.26 Mo) Rapport de la Commission des finances sur le projet de budget 2016.
(257) (pdf, 32 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de loi modifiant l'art. 19 al.2 LEDP et rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Golaz « Pour réduire le délai entre l'élection générale et l'entrée en fonction des nouveaux élus » (12_POS_001).
(15_MOT_067) (pdf, 41 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Motion Yves Ferrari et consorts - Glyphosate, le nom scientifique d'un pesticide cancérogène plus couramment appelé Roundup !
(15_MOT_068) (pdf, 31 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Motion Jean-François Cachin et consorts - oui à un ASP dans un véhicule lors des contrôles radars immobiles pour excès de vitesse sans interception des contrevenants
(GC_164) (pdf, 18.19 Ko) Tableau des votes de la Commission de gestion sur les réponses du Conseil d'Etat aux observations de la Commission de gestion (Année 2014) pour secondes réponses.
(GC_171) (pdf, 22 Ko) Election complémentaire d'un juge suppléant au Tribunal neutre - Législature 2012- 2017.
(GC_174) (pdf, 16.48 Ko) Rapport du Bureau du Grand Conseil et prestation de serment de trois nouveaux députés
Textes du Grand Conseil:
(15_INI_013) (pdf, 140 Ko)Initiative Raphaël Mahaim et consorts - Dépouillement lors des scrutins fédéraux : tous les citoyens communaux doivent pouvoir participer !
(15_INI_014) (pdf, 182 Ko) Initiative Raphaël Mahaim et consorts - Calcul des majorités dans les commissions d'un conseil communal : plus de clarté SVP !
(15_MOT_076) (pdf, 187 Ko) Motion Lena Lio et consorts - Pour une adaptation des dérogations au lieu de scolarisation, dans l'école obligatoire publique.
(15_POS_146) (pdf, 137 Ko) Postulat Raphaël Mahaim et consorts - Couverture ECA des bâtiments agricoles : risques de sous-couverture et primes arbitraires
Textes du Conseil d'Etat:
(261 (pdf, 114 Ko)) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit de CHF 55'050'000.- TTC destiné à financer l'acquisition de l'immeuble avenue du Temple 40 à Lausanne propriété de la Société suisse de radiodiffusion et télévision.
(GC_164) (pdf, 60 Ko) Réponse du Conseil d'Etat aux observations de la Commission de gestion (Année 2014) pour seconde réponse.
(14_INT_264) (pdf, 32 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la détermination Pierrette Roulet-Grin sur la réponse du Conseil d'Etat à son l'interpellation - Croisières à Yverdon : trois p'tits tours et puis s'en vont ?.
(13_RES_008 (pdf, 33 Ko)) Réponse du Conseil d'Etat à la résolution Pierrette Roulet-Grin et consorts - Sud du Lac de Neuchâtel : navigation à vau-l'eau !