Envoi du jeudi 27 août 2015

Ordre du jour (pdf, 27 Ko)de la séance du 1er septembre (pdf)

Dépôts du mardi 25 août 2015:

(15_INT_405) (pdf, 112 Ko) Interpellation Josée Martin - Changement climatique : nouvelle donne

(15_INT_406) (pdf, 130 Ko) Interpellation Cédric Pillonel - Swissgrid, quelle place pour la Romandie ?

(15_INT_407) (pdf, 126 Ko) Interpellation Claude-Alain Voiblet - Reprise dynamique du droit UE, parlons chiffres pour le Canton de Vaud !

(15_INT_408) (pdf, 97 Ko) Interpellation Alice Glauser - Reprise dynamique du droit UE, parlons fédéralisme pour le Canton de Vaud !

(15_INT_409) (pdf, 182 Ko) Interpellation Bastien Schobinger et consorts - Combien de frontaliers travaillent dans l'administration cantonale ?

(15_INT_410) (pdf, 81 Ko) Interpellation Olivier Epars - Le canton de Vaud va-t-il contribuer par ses bovins à la diminution du réchauffement climatique ?

(15_INT_411) (pdf, 87 Ko) Interpellation Vassilis Venizelos au nom du groupe des Verts - Adaptation aux changements climatiques : Quelle stratégie pour le canton ?

(15_INT_412) (pdf, 72 Ko) Interpellation Jean-François Thuillard - Le port du voile peut-il être toléré dans les établissements scolaires vaudois ?

(15_INT_413) (pdf, 74 Ko) Interpellation José Durussel - Huile de colza ou de palme ?  l'OFAG décidera au mépris des producteurs ?

(15_INT_414) (pdf, 106 Ko) Interpellation Stéphane Montangero et consort au nom du groupe socialiste - Franc fort et droits des salarié-e-s : et si l'important était la participation ?

(15_INT_415) (pdf, 185 Ko) Interpellation Philippe Jobin et consorts - L'attractivité des aides sociales est-elle une bombe à retardement ?

(15_INT_416) (pdf, 114 Ko) Interpellation Werner Riesen - Reprise dynamique du droit UE, parlons justice dans le Canton de Vaud !

(15_INT_417) (pdf, 203 Ko) Interpellation Nicolas Rochat Fernandez et consorts - Un préfet préside un congrès d'un parti politique ? Quid d'un Juge cantonal tant qu'à faire ?

(15_INT_418) (pdf, 166 Ko) Interpellation Jean-Yves Pidoux - A quoi va servir le certificat ?

(15_POS_131) (pdf, 369 Ko) Postulat Mathieu Blanc et consorts - Pour une loi/réglementation cantonale du service de transport de personnes

(15_POS_132) (pdf, 347 Ko) Postulat Fabienne Freymond Cantone et consorts - les Archives cantonales vaudoises, mémoire de notre Canton, quid des archives audiovisuelles ?

(15_POS_133) (pdf, 264 Ko) Postulat Jean-Yves Pidoux et consorts - Assainir énergétiquement les bâtiments publics

(15_POS_134) (pdf, 228 Ko) Postulat Fabienne Despot et consorts - Quel bilan de l'accord de Schengen pour la Suisse et le Canton de Vaud ?

(15_MOT_069) (pdf, 346 Ko) Motion Jean-Yves Pidoux et consorts - Assurer la mise en oeuvre de la planification énergétique territoriale

Texte du Conseil d'Etat:

(15_RES_023) (pdf, 37 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la Résolution Vassilis Venizelos et consorts - RIE III : Pour un soutien ciblé aux communes

(12_INT_045_determ.) (pdf, 36 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la détermination intitulée "Lignes de train régionales menacées" suite à la réponse du Conseil d'Etat aux interpellations  :
- Stéphane Montangero - L'Office fédéral des transports veut-il la mort du rail vaudois ? (12_INT_045)
- José Durussel - Nos trains régionaux encore menacés par l'Office fédéral des transports ! (12_INT_043)
- Catherine Labouchère - Transports et aménagement du territoire : quelle cohérence ? (12_INT_044)

(11_RES_048) (pdf, 37 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la résolution Denis-Olivier Maillefer concernant l'opposition du Grand Conseil vaudois à tout déclassement de la ligne ferroviaire Paris - Lausanne (via Vallorbe) - Milan

(15_INT_357 et 352) (pdf, 36 Ko) Réponses du Conseil d'Etat à l'interpellation Jacques-André Haury - le Conseil d'Etat a-t-il assumé toutes ses responsabilités dans le contrôle de l'Hôpital intercantonal de la Broye, à Payerne ? (15_INT_357
et à l'interpellation François Brélaz "A propos d'un licenciement abusif à l'Hôpital intercantonal de la Broye" (15_INT_352)

(15_INT_382) (pdf, 39 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Andreas Wüthrich et consorts - Assez de bois pour tout le monde dans notre canton ?

(15_INT_369) (pdf, 23 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Denis Rubattel - L'Islam peut-il s'engager vraiment pour la paix religieuse et sociale ?

Rapports de commission:

(155_compl.) (pdf, 36 Ko) Rapport complémentaire du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les postulats Jean-Michel Dolivo et consorts - Mieux comprendre les maladies et tumeurs hormono-dépendantes (en particulier, les cancers du sein et des testicules) pour agir de manière préventive et  Fabienne Freymond Cantone et consorts concernant le cancer du sein - Pourquoi cette maladie frappe autant et comment pourrait-on mieux la prévenir?

(15_POS_118) (pdf, 2.84 Mo) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant: Postulat Claudine Wyssa et consorts - Analyse des coûts de la prise en charge des personnes dépendantes

(14_POS_081 maj.) (pdf, 61 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant: Postulat Denis Rubattel et consorts - Renforcer la sécurité des agents de détention et faire appliquer des sanctions plus lourdes aux détenus qui enfreignent le règlement de la prison qui les accueille !

(14_POS_081 min) (pdf, 22 Ko)  Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:  Postulat Denis Rubattel et consorts - Renforcer la sécurité des agents de détention et faire appliquer des sanctions plus lourdes aux détenus qui enfreignent le règlement de la prison qui les accueille !

(15_MOT_063) (pdf, 41 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant: Motion Jacques Haldy et consorts - Pour permettre la vente par les communes des biens abandonnés par un locataire expulsé

(15_PET_031) (pdf, 33 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:   Pétition en faveur de M. Abdul Ahad

(15_PET_034) (pdf, 32 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant: Pétition pour que le Grand Conseil demande au Conseil d'Etat de faire en sorte que dès l'hiver prochain le maximum de chabouris soient reposés

(15_PET_035) (pdf, 27 Ko)  Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant: Pétition en faveur de la famille Cil : Kemal et Hatin, les parents, et Berat et Havin, les enfants