Envoi du jeudi 29 octobre 2015
Ordre du jour (pdf, 22 Ko) de la séance du mardi 3 novembre 2015 (pdf)
Dépôts du mardi 27 octobre 2015:
(15_INT_437) (pdf, 285 Ko) Interpellation Manuel Donzé et consorts - Electrosanne, la mort trop silencieuse d'un festival. Quelle place veut accorder le Conseil d'Etat aux musiques actuelles ?
(15_INT_438) (pdf, 182 Ko) Interpellation Catherine Labouchère - Augmentation prévue pour les subsides LAMAL, des explications svp.
(15_INT_439) (pdf, 110 Ko) Interpellation Philippe Grobéty - Col des Mosses, éboulement de Vuargny, quelles conséquences ?
(15_INT_440) (pdf, 111 Ko) Interpellation Raphaël Mahaim - Maîtrise de classe au secondaire.
(15_INT_441) (pdf, 173 Ko)Interpellation Vassilis Venizelos - Mise en oeuvre de la LAT : que compte faire le Conseil d'Etat pour ne pas condamner durablement le développement du canton ?
(15_PET_044) (pdf, 136 Ko) Pétition Laure Edelin Brunner contre la suppression de l'arrêt de bus "St.-Paul" sur la ligne de bus N°9 à Lausanne.
(15_RES_028) (pdf, 179 Ko) Résolution Céline Ehrwein Nihan et consorts - Règlement sur la migration des données des utilisateurs de RERO vers le nouveau SIGB.
Rapport de commission:
(GC_128) (pdf, 5.08 Mo) Exposé des motifs et projet de loi du Grand Conseil modifiant la loi sur le Grand Conseil du 8 mai 2007
et
Rapport du Grand Conseil sur la motion Denis Rubattel et consorts - Commission des visiteurs du Grand Conseil : plus de restrictions et moins de frais !
Textes du Conseil d'Etat:
(14_INT_219) (pdf, 21 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Martial de Montmollin - Créationnisme dans les écoles privées : une mauvaise évolution !
(14_INT_282 (pdf, 782 Ko), nouvelle version avec annexe) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Sylvie Podio - Ouvrir la porte à un désendettement concret des particuliers surendettés
(15_INT_354) (pdf, 28 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Olivier Epars - La radioactivité est-elle dans nos bouteilles de vin, canettes et aussi dans les liquides qu'elles contiennent ?
(15_INT_384) (pdf, 26 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jessica Jaccoud et consorts - Les cantons de Bâle-Ville, Genève et Zurich sortent du moratoire LAT; le canton de Vaud a-t-il la stratégie de ses ambitions ?
(15_INT_337) (pdf, 419 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jacques-André Haury - Surmédicalisation des patients âgés : que se passe-t-il à Cery ?