Envoi du jeudi 3 décembre 2015
Ordre du jour (pdf, 16.17 Ko) de la séance du mardi 8 décembre 2015 (pdf)
Liste des objets et des commissions nommées n° 3 (pdf, 39 Ko) - Novembre 2015 (pdf)
Tableau des questions orales (pdf, 11.25 Ko)
Dépôts des mardi 1 et mercredi 2 décembre 2015:
(15_INI_016) (pdf, 82 Ko) Initiative José Durussel et consorts - Crise laitière et gestion des volumes.
(15_INT_455) (pdf, 92 Ko) Interpellation Claire Richard et consorts au nom du groupe vert'libéral - La lutte contre le terrorisme passe aussi par des mesures cantonales
(15_INT_456 (pdf, 82 Ko)) Interpellation Michaël Buffat et consorts - Equipement des forces de l'ordre.
(15_INT_457) (pdf, 153 Ko) Interpellation Stéphane Rezso et consorts - La LAT veut-elle vraiment empêcher toute construction partout ?
(15_INT_458) (pdf, 245 Ko) Interpellation Fabienne Freymond Cantone et consorts - Lignes directrices pour le redimensionnement des zones à bâtir : gros problèmes en vue !
(15_QUE_039) (pdf, 86 Ko)Simple question Alexandre Rydlo - Les horaires d'ouverture de l'arsenal de Morges peuvent-ils être prolongés au moins une fois par semaine ?
(15_QUE_040) (pdf, 86 Ko) Simple question Alexandre Rydlo - Le Conseil d'Etat compte-t-il se doter d'un plan de lutte contre les nanopolluants ?
Rapport de commission:
(GC_144) (pdf, 12.31 Ko) Vote sur la seconde réponse aux observations de la Commission de haute surveillance du Tribunal cantonal chargée de contrôler la gestion du Tribunal cantonal - Année 2014.
Texte du Tribunal cantonal:
(GC_144) (pdf, 22 Ko) Seconde réponse aux observations de la Commission de haute surveillance du Tribunal cantonal chargée de contrôler la gestion du Tribunal cantonal - Année 2014.
Textes du Conseil d'Etat:
(262) (pdf, 859 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Jacques-André Haury demandant un rapport sur les missions confiées par le Conseil d'Etat à l'UNIL en matière de formation médicale.
(14_INT_258) (pdf, 74 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Catherine Labouchère et consorts - Clients américains des Retraites Populaires : quelques explications sont nécessaires.
(15_INT_400) (pdf, 69 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Pierre-Alain Favrod et consorts - Hôpital Riviera Chablais Vaud Valais France ?
(15_INT_403) (pdf, 24 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Marie Surer et consorts - A quand la fin des "mariages d'exception" ?
(15_INT_407) (pdf, 29 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Claude-Alain Voiblet - Reprise dynamique du droit UE, parlons chiffres pour le Canton de Vaud !
(15_INT_408) (pdf, 24 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Alice Glauser - Reprise dynamique du droit UE, parlons fédéralisme pour le Canton de Vaud !
(15_INT_410) (pdf, 26 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Olivier Epars - Le canton de Vaud va-t-il contribuer par ses bovins à la diminution du réchauffement climatique ?
(15_INT_416 (pdf, 25 Ko)) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Werner Riesen - Reprise dynamique du droit UE, parlons justice dans le Canton de Vaud !
(15_INT_449) (pdf, 19.29 Ko) Réponse immédiate du Conseil d'Etat à l'interpellation Frédéric Borloz - On attend toujours : pour plus d'efficacité à l'Etat de Vaud et faciliter la création de places de crèches.
(13_PET_012) (pdf, 40 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la pétition pour réduire le temps d'utilisation des voitures (13_PET_012).