Envoi du jeudi 3 septembre 2015
Ordre du jour (pdf, 17.85 Ko)de la séance du mardi 8 septembre 2015 (PDF)
Liste des commissions nommées N°1 - septembre 2015 (pdf, 27 Ko)
Liste des objets en suspens (pdf, 55 Ko)- état au 3 septembre 2015
Tableau des questions orales (pdf, 14.49 Ko)
Dépôts du mardi 1er septembre 2015:
(15_INT_419) (pdf, 117 Ko) Interpellation Régis Courdesse au nom du groupe vert'libéral et consorts - Favoriser l'autoconsommation d'électricité solaire photovoltaïque vaudoise.
(15_INT_421) (pdf, 135 Ko) Interpellation Lena Lio - Des logiciels informatiques de plus en plus intrusifs : le Canton a-t-il les moyens de se prémunir ?
(15_INT_422) (pdf, 82 Ko) Interpellation Cédric Pillonel - Environnement : pour que les bonnes intentions soient suivies de mesures concrètes.
(15_INT_423) (pdf, 289 Ko) Interpellation Christian Kunze et consorts - Aires de sortie et aménagement du territoire : de quoi monter sur ses grands chevaux !
(15_INT_424) (pdf, 210 Ko) Interpellation Alexandre Berthoud et consorts - Projet de loi fédérale sur l'imposition des immeubles agricoles et sylvicoles - Comment le Canton de Vaud se prépare-t-il à la modification du cadre législatif ?
(15_MOT_070) (pdf, 366 Ko) Motion Jessica Jaccoud et consorts - Pour une correction du tarif des émoluments des notaires.
(15_MOT_071) (pdf, 349 Ko) Motion Valérie Induni et consorts - Stop aux recherches d'hydrocarbures.
(15_MOT_072) (pdf, 239 Ko) Motion Michaël Buffat au nom de la COFIN - RIE III : mesures complémentaires demandées.
(15_POS_135) (pdf, 489 Ko) Postulat Filip Uffer et consorts - Logements protégés avant 2030.
(15_POS_137) (pdf, 261 Ko) Postulat Sylvie Podio et consorts - Un coup de pouce pour le climat, les jeunes, les familles et les transports publics.
(15_POS_138) (pdf, 260 Ko) Postulat Sylvie Podio et consorts - Pour un réseau VLS moderne et efficace sur l'ensemble du territoire cantonal.
(15_RES_027) (pdf, 244 Ko) Résolution Véronique Hurni et consorts - Pas de brevets sur les plantes et les animaux !
(15_PET_039) (pdf, 27 Ko) Pétition en faveur de Medhi Maaroufi.
Textes du Conseil d'Etat :
(248) (pdf, 186 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Filip Uffer et consorts pour une politique d'action sociale gérontologique favorisant la participation et l'autodétermination des personnes âgées.
(249) (pdf, 57 Ko) Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi concernant l'assurance des bâtiments et du mobilier contre l'incendie et les éléments naturels (LAIEN) et rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Jacques Haldy et consorts relatif à la couverture par l'ECA des affaissements sur dolines.
(15_INT_362) (pdf, 25 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation François Brélaz - Mettons fin à la discrimination des hygiénistes dentaires vaudois-es !
(15_INT_374) (pdf, 112 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Michel Dolivo et consorts - CHUV et hôpitaux régionaux vaudois, la sous-dotation des services est-elle réelle et quelles en sont les conséquences ?
(15_INT_383) (pdf, 22 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Julien Eggenberger et consorts - Subsides au sport : qui paiera le manque à gagner ?
(15_INT_388) (pdf, 26 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jérôme Christen - Marchés publics : le remède législatif n'est-il pas devenu pire que mal ?
Rapports de commissions :
(169) (pdf, 18.90 Ko)Erratum concernant le rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Préavis du CE au GC sur l'initiative populaire cantonale "Stop à la pénurie de logements" et Projet de loi modifiant la loi sur le logement du 9 septembre 1975 et EMPD ordonnant la convocation du corps électoral pour se prononcer sur l'initiative populaire cantonale "Stop à la pénurie de logements" et les projets de lois modifiant la loi sur l'aménagement du territoire et la loi sur le logement (contre-projet du Conseil d'Etat) et Rapports du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Jérôme Christen et consorts transformée en postulat en faveur de l'introduction d'un droit de préemption permettant de faciliter la politique foncière des collectivités publiques (12_POS_005), les postulats Marc-Olivier Buffat et consorts pour la création de zones d'habitation à loyers modérés (11_POS_261) - Christa Calpini et consorts au nom du groupe radical (11_POS_273) - Terrains constructibles thésaurisés : des mesures incitatives pas coercitives - Pierre Volet et consorts - Allongement des délais de permis de construire dans le canton, une mesure complémentaire à la simplification des procédures (12_POS_014)
(169) (pdf, 165 Ko) Tableau miroir avant le 1er débat.
(235) (pdf, 81 Ko) Rapport de la commission chargé d'examiner l'objet suivant:
¨Exposé des motifs et proljet de décret accordant au Conseil d'État un crédit d'investissement de CHF 9'450'000.- pour financer le renforcement du socle et le déploiement de la cyberadministration
et
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil
sur le postulat Ginette Duvoisin et consorts concernant internet à haut débit – les habitants du canton ne sont pas mis sur pied d'égalité (11_POS_268)