Envoi du jeudi 30 avril 2015
Ordre du jour (pdf, 20 Ko) du mardi 5 mai 2015 (pdf)
Dépôt du mardi 28 avril 2015 :
(14_INT_324) (pdf, 58 Ko) Détermination Alexandre Rydlo sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation - Site de recyclage Thévenaz-Leduc d'Ecublens : la sécurité de la population est-elle assurée ?
(13_INT_146) (pdf, 53 Ko) Détermination Dominique-Richard Bonny sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation - Marchés publics: valoriser la formation et la relève au sein des entreprises soumissionnaires
(15_INT_379) (pdf, 94 Ko) Interpellation Marc-Olivier Buffat - Le Conseil d'Etat est-il décidé à favoriser l'attractivité de notre canton ?
(15_INT_380) (pdf, 91 Ko) Interpellation Michel Collet au nom du groupe des Verts - La Venoge au vitriol ?
(15_INT_381) (pdf, 221 Ko) Interpellation Jean-Luc Bezençon et consorts - Convois toxiques : mettre sur les rails une politique environnementale et sécuritaire de qualité
(15_INT_382) (pdf, 90 Ko) Interpellation Andreas Wüthrich et consorts - Assez de bois pour tout le monde dans notre canton ?
(15_POS_120) (pdf, 285 Ko) Postulat Claude-Alain Voiblet et consorts - Le plafond d'endettement des communes est-il encore un outil de gestion et de contrôle fiable des finances communales ?
(15_POS_121) (pdf, 270 Ko) Postulat Jacques Ansermet et consorts au nom de la Commission de présentation demandant des améliorations dans le processus de recrutement des juges cantonaux suppléants
(15_POS_122) (pdf, 241 Ko) Postulat Véronique Hurni et consorts - Revalorisation des métiers du domaine pénitentiaire
(15_POS_123) (pdf, 282 Ko) Postulat Vassilis Venizelos et consorts au nom du groupe des Verts - Daillens sous acide
Rapports de commission :
(14_POS_097) (pdf, 66 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant: Postulat Jérôme Christen et consorts en faveur du sport à l'école et du respect des exigences légales fédérales et cantonales
(15_POS_105) (pdf, 28 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant: Postulat François Payot et consorts - Pour une réalisation d'une aire de repos - restoroute sur l'A5 à Concise
(200) (pdf, 21 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret sur la contribution-socle des communes au budget annuel de la Fondation pour l'accueil de jour des enfants (2015-2019)
(210) (pdf, 26 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de loi modifiant l'article 35 al. 1 litt e) de la loi du 12 novembre 2001 sur le personnel de l'Etat de Vaud
(GC_145) (pdf, 33 Ko) Rapport annuel 2014 de la Commission interparlementaire de contrôle du Gymnase intercantonal de la Broye (CIP-GYB)
(GC_146) (pdf, 54 Ko) Rapport annuel 2014 de la CIP de contrôle de la Convention scolaire romande (CSR)
(208) (pdf, 26 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret relatif à la subvention à la Fondation Jean Monnet pour l'Europe
(GC_147) (pdf, 77 Ko) Rapport annuel 2014 de la commission interparlementaire de contrôle de l'Hôpital Riviera Chablais
(214_maj) (pdf, 32 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant: Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Martial de Montmollin et consorts demandant si le télétravail dans l'économie privée est une piste pour nos infrastructures de transports
Textes du Conseil d'Etat :
(225) (pdf, 343 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au CE un crédit de CHF 17'500'000.- pour la création d'un fonds de soutien à l'industrie vaudoise