Envoi du jeudi 4 juin 2015
Ordre du jour de (pdf, 17.43 Ko)la séance du mardi 9 juin 2015
Liste n°2 des objets et des commissions nommées (pdf, 72 Ko) N°9 - Mais 2015
Tableau des question orales (pdf, 10.84 Ko) - juin 2015
Dépôt de la séance du mardi 2 juin 2015:
(15_INT_392) (pdf, 94 Ko) Interpellation Véronique Hurni - Solidarité oui, mais dans le respect des lois
(15_INT_393) (pdf, 226 Ko) Interpellation Jérôme Christen et consorts - Rénovation et desserte de la Gare de Bex : Le Conseil d'Etat défend-il les intérêts de l'Est vaudois ?
(15_INT_394) (pdf, 220 Ko) Interpellation Catherine Labouchère et consorts - Ligne CFF pied du Jura : bis repetita pour Nyon ?
(15_INT_395) (pdf, 255 Ko) Interpellation Gérald Cretegny et consorts - Le district de Nyon figure-t-il encore sur la carte des CFF ?
(15_INT_396) (pdf, 48 Ko) Interpellation Martial de Montmollin - Curieux exemple de concentration en périphérie !
(15_INT_365) (pdf, 34 Ko) Détermination José Durussel sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation - Demain, la fin des sapeurs-pompiers locaux volontaires ?
(15_POS_125) (pdf, 209 Ko) Postulat Nicolas Rochat Fernandez et consorts - Fermeture des bureaux postaux : pour une stratégie claire et anticipée du Conseil d'Etat afin de stopper l'hémorragie
(15_RES_026) (pdf, 216 Ko) Résolution Jessica Jaccoud et consorts - Projet d'horaire 2016 des CFF et en particulier la desserte en gare de Nyon
Rapports de commission:
(14_POS_095) (pdf, 516 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant: Postulat Axel Marion et consorts - Pour un meilleur regard sur les émoluments et autres frais pour actes administratifs perçus par l'Etat
(228) (pdf, 55 Ko)Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de loi d'application de la législation fédérale sur la protection des animaux et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Pierre Zwahlen et consorts limitant à dix jours le délai de recours concernant l...
Textes du Grand Conseil :
(15_MOT_066) (pdf, 0.96 Mo) Motion Nicolas Rochat Fernandez et consorts - Procédure administrative : Pour des frais judiciaires respectant le principe de proportionnalité
(15_MOT_067) (pdf, 505 Ko) Motion Yves Ferrari et consorts - Glyphosate, le nom scientifique d'un pesticide cancérogène plus couramment appelé Roundup !
Textes du Conseil d'Etat :
(235) (pdf, 1.17 Mo)Exposé des motifs et proljet de décret accordant au Conseil d'État un crédit d'investissement de CHF 9'450'000.- pour financer le renforcement du socle et le déploiement de la cyberadministration
et
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil
sur le postulat Ginette Duvoisin et consorts concernant internet à haut débit – les habitants du canton ne sont pas mis sur pied d'égalité (11_POS_268)
(234) (pdf, 1.07 Mo)Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit de CHF 24'200'000 pour l'octroi d'un prêt conditionnellement remboursable et un crédit d'investissement de CHF 2'200'000 pour l'octroi d'une contribution à fonds perdus à CFF SA destinés à financer la construction d'un nouveau point de croisement à Mies pour le Réseau Express Régional (RER) franco-valdo-genevois
(15_INT_349) (pdf, 26 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Valérie Induni et consorts - Révélations de Swissleaks, au-delà du tsunami à l'échelle mondiale, quelles conséquences pour notre canton et quelles actions ?
(15_QUE_033) (pdf, 17.53 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Pierre-Alain Favrod - Parking du CHUV, comment est-il géré ?
(15_QUE_035) (pdf, 15.51 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Philippe Vuillemin - Pour un langage commun, entre médecins et Justice de Paix