Envoi du jeudi 5 février 2015
Ordre du jour (pdf, 62 Ko) de la séance du mardi 10 février 2015 (pdf)
Planification à deux semaines (pdf, 141 Ko)
Liste des objets en attente de traitement (pdf, 351 Ko) - Etat au 05.02.15
Tableau des questions orales (pdf, 81 Ko)- Février 2015
Dépôts du mardi 3 février 2015:
(15_INT_338) (pdf, 86 Ko) Interpellation Frédéric Borloz - Prosélytisme et culture générale à l'EPSIC.
(15_INT_339) (pdf, 213 Ko) Interpellation Stéphane Montangero et consorts - Quel soutien rapide et concret à l'apprentissage pour les entreprises des branches touchées de plein fouet par l'abandon du taux-plancher par la BNS.
(15_INT_340) (pdf, 213 Ko) Interpellation Jean-Marie Surer et consorts - 122 mios de la BNS : NON à l'arrosage.
(15_MOT_060) (pdf, 237 Ko) Motion Vassilis Venizelos au nom du groupe des verts et consorts - Qui veut gagner des millions ?
(15_PET_031) (pdf, 75 Ko) Pétition en faveur de M. Abdul Ahad.
(15_POS_103) (pdf, 305 Ko) Postulat Filip Uffer et consorts pour une politique de formation continue en faveur des Adultes aînés.
Rapport de commission:
(129) (pdf, 217 Ko)Tableau miroir an vue du 2ème débat relatif à l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de loi sur la pédagogie spécialisée (LPS)
et Rapports du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur
- le postulat Bernard Borel pour l'amélioration et la clarification de la prise en charge financière des troubles du langage et de la communication dans le préscolaire (06_POS_205)
- le postulat Bernard Borel et consorts pour une prise en charge optimale des enfants sourds (06_POS_225)
- le postulat Catherine Labouchère et consorts – Les conséquences de la RPT en matière de prestations de pédagogie spécialisée, notamment en matière logopédique – un bilan est nécessaire (11_POS_243)
- le postulat Elisabeth Ruey-Ray demandant un état des lieux de la prise en charge des enfants autistes dans le canton de Vaud et des soutiens accordés à leurs familles et une analyse de la possibilité de développer des Unités d'accueil temporaire (UAT) aptes à accueillir notamment des adolescents (11_POS_303)
et
Réponses du Conseil d'Etat à
- l'interpellation Catherine Roulet : "Un accueil parascolaire pour tous" (11_INT_548)
- la détermination Laurence Cretegny : Mise en place d'un soutien aux élèves scolarisés et en formation professionnelle souffrant d'un trouble cognitif spécifique "dys" (12_INT_051).
(199) (pdf, 61 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit de CHF 9'369'900.- pour financer la modernisation du système d'information de la Direction générale de l'enseignement obligatoire (DGEO) dans le cadre du programme de Gestion Informatique Scolaire (GIS-EO).
Textes du Conseil d'Etat:
(207) (pdf, 4.70 Mo) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'étude de CHF 7'240'000.- destiné à financer les études nécessaires pour l'extension et la mise en conformité du bâtiment l'Unithèque à l'Université de Lausanne à Dorigny.
(208) (pdf, 643 Ko) Exposé des motifs et projet de décret relatif à la subvention à la Fondation Jean Monnet pour l'Europe.
(212) (pdf, 291 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 20'712'000.- destiné à financer les travaux de conservation et de restauration du Château cantonal Saint-Maire à Lausanne.
(213) (pdf, 2.92 Mo) Exposé des motifs et projets de décrets :
- accordant la garantie de l'Etat de Vaud à Edipresse SA pour l'emprunt bancaire de CHF 15'820'350.- contracté pour financer une partie de l'investissement nécessaire à la construction des bâtiments gris de l'Unité centralisée de production (UCP) et de la Plateforme logistique CHUV-HUG
- accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 15'970'000.- destiné à financer les travaux d'aménagements intérieurs de la nouvelle Unité centralisée de production (UCP) du Service de la restauration du Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV.
(12_INT_015) (pdf, 32 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Christa Calpini - Quel avenir pour les physiothérapeutes indépendants dans le Canton de Vaud ?
(14_INT_259) (pdf, 25 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Grobéty - Hors zone à bâtir, comment a été appliquée la dernière modification de l'art 24c de la LAT ?
(14_INT_266) (pdf, 26 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Olivier Epars - Les citoyens de la Tour-de-Peilz dorment-ils plus longtemps que les autres ?
(14_INT_280) (pdf, 94 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Axel Marion et consorts - Tarifs des transports publics : les usagers des tl sont-ils les dindons de la farce ?
(14_INT_289) (pdf, 25 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Michel Dolivo et consorts - Des conditions décentes d'hébergement pour celles et ceux qui ont fui de graves persécutions, est-ce trop demander ?
(14_INT_291) (pdf, 22 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Denis Rubattel - Renouvellement d'un permis de conduire professionnel : lourd et coûteux !
(14_INT_297) (pdf, 248 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Graziella Schaller - Des logements pour étudiants, oui ! Mais aussi des lieux de vie !
(14_QUE_027) (pdf, 21 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à la simple question Alexandre Rydlo - Le canton peut-il soutenir financièrement la rénovation de la Doyenne des locomotives vaudoises ?
(14_RES_019) (pdf, 35 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à la résolution Michaël Buffat au nom du groupe UDC - Geler les dossiers des mutations foncières dans l'attente de la révision de la loi fédérale.