Envoi du jeudi 7 mai 2015
Ordre du jour (pdf, 100 Ko)du mardi 12 mai 2015
Planification à 3 semaines (pdf, 107 Ko)
Liste des objets en attente de traitement (pdf, 134 Ko)
Tableau des questions orales (pdf, 11.23 Ko) - Mai 2015
Dépôt du mardi 5 mai 2015 :
(15_INT_383 (pdf, 244 Ko)) Interpellation Julien Eggenberger et consorts - Subsides au sport : qui paiera le manque à gagner ?
(15_INT_384 (pdf, 219 Ko)) Interpellation Jessica Jaccoud et consorts - Les cantons de Bâle-Ville, Genève et Zurich sortent du moratoire LAT, le canton de Vaud a-t-il la stratégie de ses ambitions ?
(15_RES_025 (pdf, 216 Ko)) Résolution Serge Melly et consorts - Renvois vers l'Italie et application des Accords de Dublin
Rapports de commission :
(197) (pdf, 21 Ko)Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Stéphane Montangero et consorts - Mise en valeur de l'inventaire du patrimoine culinaire vaudois
(198) (pdf, 30 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Yves Ferrari et consorts - Une restauration à base de produits locaux et de saison... un tout premier pas alimentaire vers la société à 2'000 W
(14_MOT_053) (pdf, 65 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Motion Amélie Cherbuin et consorts - Pour que les buts de pure utilité publique d'une fondation exonérée d'impôt ne puissent être définis par des statuts discriminatoires
(14_POS_092) (pdf, 34 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat Stéphane Montangero et consorts - Culture indigène du tabac - anticiper la mort programmée d'une activité économique sur le déclin et favoriser la reconversion des cultivateurs
(14_POS_092) (pdf, 23 Ko) Rapport de la minorité de la commission
(GC 148) (pdf, 23 Ko) Election complémentaire d'un juge à 100% au Tribunal cantonal - Législature 2013 - 2017
(GC 149) (pdf, 36 Ko) Rapport annuel 2014 de Commission interparlementaire de contrôle de l'Autorité de surveillance LPP et des fondations de Suisse occidentale (CIAS)
(185) (pdf, 21 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant: Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Olivier Gfeller et consorts demandant au Conseil d'Etat un rapport sur les monuments qui pourraient bénéficier d'un périmètre de protection
(214) (pdf, 34 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Martial de Montmollin et consorts demandant si le télétravail dans l'économie privée est une piste pour nos infrastructures de transports
Textes du Conseil d'Etat :
(14_INT_298 (pdf, 26 Ko)) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jessica Jaccoud et consorts - La Poste Suisse continuera-t-elle de distribuer les courriers recommandés ?