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Envoi du jeudi 14 avril 2016

Ordre du jour (pdf, 15.91 Ko) de la séance du mardi 19 avril 2016

Tableau des questions orales - avril 2016 (pdf, 16.97 Ko)

Dépôts du mardi 12 avril 2016 :

(16_QUE_043) (pdf, 45 Ko) Simple question Nicolas Rochat Fernandez - Desserte de la Gare du Day et liaison ferroviaire directe de Le Brassus-Lausanne

(16_QUE_044) (pdf, 43 Ko) Simple question Alexandre Rydlo - "Peut-on fournir des bulletins de vote de courleur pour le matériel de vote de remplacement ?"

(16_QUE_045) (pdf, 87 Ko) Simple question Alexandre Rydlo - "Peut-on rappeler dans les documents ou les bulletins de vote que le vote est individuel et préciser les conditions exactes d'annulation des bulletins de vote issus manifestement d'un vote communautaire ?"

(16_PET_050) (pdf, 50 Ko) Pétition en faveur de M. Mohamed Bangoura

(16_INT_497) (pdf, 103 Ko) Interpellation Denis Rubattel - L'étonnante délocalisation des examens voitures et motos à Cossonay !

(16_INT_498) (pdf, 68 Ko) Interpellation Anne Papilloud - "Est-ce que ça vous chatouille, ou est-ce que ça vous gratouille ?"

Textes du Conseil d'Etat :

(290) (pdf, 191 Ko)Exposé des motifs et projet de décret autorisant le Conseil d'Etat à ratifier les modifications de l'accord intercantonal du 18 février 1993 sur la reconnaissance des diplômes de fin d'études

(281) (pdf, 4.37 Mo) Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 12 juin 2007 sur l'appui au développement économique (LADE) et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 9'000'000.- pour la période 2016-2019, visant à renforcer le soutien de l'Etat à la maîtrise foncière des collectivités publiques en zones industrielles et
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion du Groupe radical « pour la compétitivité économique du canton et le développement harmonieux des régions : remplaçons l'arrêté Bonny ! » (08_MOT_023), et sur le postulat Jacques-André Haury et consorts au nom de l'Alliance du Centre proposant une adaptation de notre politique de promotion économique à la croissance démographique actuelle (10_POS_223) et sur le postulat Martine Fiora-Guttmann et consorts au nom du groupe radical pour l'intégration des enjeux liés au logement dans les négociations avec les entreprises étrangères désirant s'implanter dans le canton de Vaud (11_POS_271), ainsi que
Réponse du Conseil d'Etat à  l'interpellation Gérard Mojon « La concurrence économique s'active ! Avons-nous les moyens d'y faire face ? » (13_INT_161)

(15_INT_440) (pdf, 26 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Raphaël Mahaim - Maîtrise de classe au secondaire

Rapports de commission :

(168_min_compl) (pdf, 36 Ko) Rapport complémentaire de la minorité de la commission chargé d'examiner l'objet suivant :
Exposé des motifs complémentaire et Projets de lois
- sur la préservation du parc locatif vaudois (LPPL)
- modifiant la loi du 6 mai 2006 sur l'énergie et
Rapports du Conseil d'Etat au Grand Conseil
- sur le postulat Jean-Michel Dolivo et consorts "pour renforcer les droits des locataires dans la loi concernant la démolition, la transformation et la rénovation de maisons d'habitation ainsi que l'utilisation de logements à d'autres fins que l'habitation (LDTR)" (09_POS_156)
- sur le postulat Frédéric Borloz "Logement : pour le bien des locataires et des propriétaires, dépassons le statut quo !" (09_POS_157)

(168) Tableau miroir avant le 2ème débat - à l'issue des travaux de la commission suite à la motion d'ordre du 12 janvier 2016 (pdf, 90 Ko)

(169) Tableau miroir avant le 2ème débat - à l'issue des travaux de la commission suite à la motion d'ordre du 12 janvier 2016 (pdf, 77 Ko)

(262) (pdf, 26 Ko) Rapport de la commissions chargé d'examiner l'objet suivant:Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Jacques-André Haury demandant un rapport sur les missions confiées par le Conseil d'Etat à l'UNIL en matière de formation médicale

(GC_183) (pdf, 0.91 Mo) Rapport annuel 2015 de la Commission interparlementaire de contrôle HES-SO (CIP HES-SO)

(GC_184) (pdf, 70 Ko) Rapport annuel 2015 de la Commission interparlementaire de contrôle de l'Hôpital intercantonal de la Broye, Vaud-Fribourg

(GC_185) (pdf, 40 Ko) Rapport d'activite 2015 de la Commission interparlementaire de contrôle du Gymnase intercantonal de la Broye (CIP-GYB)

(GC_186) (pdf, 61 Ko) Rapport annuel 2015 de la Commission interparlementaire de contrôle de la Convention scolaire romande (CIP CSR)

(GC_187) (pdf, 47 Ko) Rapport annuel 2015 de la Commission interparlementaire de contrôle de l'Autorité de surveillance LPP et des fondations de la Suisse occidentale

(GC_188) (pdf, 527 Ko) Rapport annuel 2015 de la Commission interparlementaire de contrôle de l'Hôpital Riviera-Chablais, Vaud-Valais

(GC_161) (pdf, 527 Ko) Rapport annuel 2014-2015 de la Commission des visiteurs du Grand Conseil

(15_POS_154)  (pdf, 23 Ko)Rapport de la commissions chargé d'examiner l'objet suivant : Postulat Michel Miéville et consorts - "Food Truck", quel statut pour ces restaurants sur roulettes ?

 

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