Envoi du jeudi 15 décembre 2016
Ordre du jour (pdf, 24 Ko) de la séance du 20 décembre 2016
Liste des objets et des commissions nommées N°8 (pdf, 43 Ko) - 1er décembre 2016
Dépôts des 13 et 14 décembre 2016 :
(16_INT_640) (pdf, 500 Ko) Interpellation Marc-Olivier Buffat - Cargo souterrain - Quelle stratégie et participation d'investissement pour le canton de Vaud ?
(16_INT_641) (pdf, 92 Ko) Interpellation Manuel Donzé - Pisa 2015 : et le canton de Vaud ?
(16_INT_642) (pdf, 103 Ko) Interpellation Julien Sansonnens et consorts - Contenir les coûts de la santé en réduisant la surmédicalisation
(16_INT_643) (pdf, 222 Ko) Interpellation Fabienne Freymond Cantone et consorts - Echange d'apprentis Suisse romande/Québec
(16_INT_644) (pdf, 192 Ko) Interpellation Eric Sonnay et consorts - Quelles sont les conséquences financières pour les Communes de l'introduction d'une 33ème période ?
(16_INT_645) (pdf, 153 Ko) Interpellation Claude-Alain Voiblet - "Naturalisation top chrono !" ou quand les entretiens de naturalisation deviennent de simples passages au guichet de l'administration communale
(16_RES_039) (pdf, 78 Ko) Résolution Vassilis Venizelos et consorts -Projets éoliens vaudois : les blocages de l'armée méritent des éclaircissements
(16_MOT_102) (pdf, 103 Ko) Motion Sylvie Podio au nom du Bureau du Grand Conseil - Pour une législature du Tribunal neutre identique à celle des autres autorités judiciaires
(16_QUE_062) (pdf, 39 Ko) Simple question Albert Chapalay - Le Conseil d'Etat peut-il informer le Grand Conseil sur la/les mutations/s qui vont intervenir au sein du collège des huissiers du Conseil d'Etat suite à la prise de retraite, bien méritée, du Chef huissier ?
Texte du Grand Conseil :
(GC 216) (pdf, 804 Ko) Projet de décret arrêtant la liste des commissions thématiques pour la législature 2017-2022
Textes du Conseil d'Etat :
(336) (pdf, 1.51 Mo) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat de Jean-Michel Dolivo et consorts « Le Revenu déterminant unifié (RDU) répond-il aux objectifs poursuivis par la loi ?» (15_POS_104) et prise de position du Conseil d'Etat sur le rapport d'évaluation de la Loi sur l'harmonisation et la coordination de l'octroi des prestations sociales et d'aide à la formation et au logement cantonales vaudoises (LHPS)
(16_INT_513) (pdf, 25 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean Tschopp et consorts - Uber bénéficie-t-elle d'un régime d'impunité ?
(16_INT_482) (pdf, 27 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Marie Surer - Que se passe-t-il en pédiatrie ?
(16_INT_551) (pdf, 39 Ko) Réponse du Conseil d'Etat Ià l'interpellation Jean-Michel Dolivo au nom du groupe La Gauche - A l'ouest du Pecos, Noville et Villeneuve ? Le droit constitutionnel de manifester en question dans le canton de Vaud?
(16_INT_635) (pdf, 22 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Julien Sansonnens et consorts - Jeux olympiques 2026 : le Conseil d'Etat entend-il slalomer encore longtemps autour du peuple et ses élus ?
(16_INT_523) (pdf, 19.39 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Vassilis Venizelos - Jeux olympiques d'hiver 2026 : Faux départ ?
(16_INT_522) (pdf, 22 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Stéphane Montangero et consorts - Les JOJ de 2020 : cheval de Troie pour les JO de 2026?
(16_INT_544) (pdf, 60 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Anne Décosterd - Que fait le canton et notamment la DGE pour harmoniser la récolte des déchets (LGD) ?
(16_INT_546) (pdf, 21 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Josée Martin - Une taxe à géométrie variable ?
(16_INT_565) (pdf, 268 Ko)Réponse du Conseil d'Etat Interpellation Fabienne Despot - Combien ont coûté le BCI et ses subventions aux contribuables en 2015 ?
Réponse à une pétition :
(15_PET_044) (pdf, 298 Ko) Réponse de la Ville de Lausanne à la pétition L. E. B. contre la suppression de l'arrêt de bus "St.-Paul" sur la ligne de bus N°9 à Lausanne