Envoi du jeudi 16 juin 2016
Ordre du jour (pdf, 23 Ko) de la séance du mardi 21 juin 2016
Liste des objets et des commissions nommées (pdf, 33 Ko) N°11 - 2 juin 2016
Dépôts du mardi 14 juin:
(16_PET_055) (pdf, 36 Ko) Pétition en faveur de la famille de Sadik Rexhaj
(16_INT_525) (pdf, 86 Ko) Interpellation Yvan Pahud - Fermeture de la douane des Verrières : quelles conséquences économiques et environnementales pour le Nord vaudois ?
(16_INT_526) (pdf, 75 Ko) Interpellation Denis Rubattel - Le laxisme vaudois en matière d'application des renvois semble agacer la Berne fédérale !
(16_INT_527) (pdf, 82 Ko) Interpellation Denis Rubattel - Bochuz serait-il à nouveau sous haute tension ?
(16_INT_528) (pdf, 159 Ko) Interpellation Philippe Jobin et consorts - Application des mesures de renvoi : mais que fait la police ?
(16_INT_529) (pdf, 88 Ko) Interpellation Céline Ehrwein Nihan - Sortie de route au Service des automobiles ?
(16_INT_530) (pdf, 201 Ko) Interpellation Jérôme Christen et consorts - Participation de l'élève et critique constructive : pour tout, sauf l'évaluation des enseignants ?
(16_INI_019) (pdf, 202 Ko) Initiative Aliette Rey-Marion et consorts - Circulation routière, signe de la main
(16_POS_182) (pdf, 2.30 Mo) Postulat Michel Renaud et consorts au nom de la commission ayant étudié le Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la stratégie de soutien économique du Canton de Vaud aux Alpes vaudoises pour les années 2016-2023 (projet "Alpes vaudoises 2020") et Exposé des motifs et projets de décrets accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 2'544'000 pour co-financer entre autres le projet d'enneigement mécanique des Mosses, portés par Télé-Leysin-Col des Mosses-La Lécherette SA, demandant au Conseil d'Etat de présenter un rapport au Grand Conseil sur la possibilité de maintenir les places de parc devant être démolies près de l'ancienne décharge de l'Arsat.
(16_MOT_094) (pdf, 351 Ko) Motion Laurent Ballif et consorts - Préservation du patrimoine et sauvegarde des archives cantonales : deux raisons de soutenir le Musée Bolo.
Textes du Conseil d'Etat:
(15_INT_432) (pdf, 26 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jessica Jaccoud et consorts - Renforcer la prévention à l'attention des assurés face aux courtiers peu scrupuleux
(15_INT_411) (pdf, 28 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Vassilis Venizelos au nom du groupe des Verts - Adaptation aux changements climatiques : quelle stratégie pour le canton ?
(15_INT_405) (pdf, 26 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Josée Martin - Changement climatique : nouvelle donne
Rapport de commission:
(272) (pdf, 42 Ko) Rapport de la majorité de la commissions chargée d'examiner l'objet suivant: Exposé de motifs et projet de loi modifiant la loi du 5 septembre 2006 sur la gestion des déchets (LGD) et Projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 4'000'000.- destiné à financer les subventions aux installations, ainsi que sa participation aux frais de sensibilisation du public, dues en application de la Loi sur la gestion des déchets du 5 septembre 2006 et Projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 3'300'000.- destiné à financer les subventions aux installations, dues en application de la Loi sur la gestion des déchets du 5 septembre 2006 et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Yves Ravenel et consorts « Pour prolonger de deux ans le délai pour l'octroi de la participation financière de l'Etat pour les installations de compostage et de méthanisation de déchets et pour les centres de collecte des déchets valorisables » (14_MOT_058)