Envoi du jeudi 1er septembre 2016
Ordre du jour (pdf, 19.60 Ko) de la séance du mardi 6 septembre
Liste des objets en attente de traitement (pdf, 109 Ko) - état au 1er septembre 2016
Liste des commissions nommée N°2 (pdf, 41 Ko)- 18 août 2016
Planification à 3 semaines (pdf, 33 Ko)
Dépôts du mardi 30 août 2016 :
(16_INT_550) (pdf, 187 Ko) Interpellation Muriel Thalmann et consorts - Violences domestiques : pour l'instauration de mesures plus coercitives envers l'auteur-e de violences domestiques
(16_INT_551) (pdf, 112 Ko) Interpellation Jean-Michel Dolivo - A l'ouest du Pecos, Noville et Villeneuve ? Le droit constitutionnel de manifester en question dans le canton ?
(16_INT_552) (pdf, 78 Ko) Interpellation Claire Attinger Doepper - Société de longue vie... oui, mais dans quelle condition ?
(16_INT_553) (pdf, 65 Ko) Interpellation Yvan Pahud - Quelle est la stratégie du Conseil d'Etat pour la mise en oeuvre de l'article constitutionnel 121a ?
(16_INT_554) (pdf, 216 Ko) Interpellation Jérôme Christen et consorts - Mise à l'écart de la presse dans le futur parlement de Perregaux
(16_POS_186) (pdf, 205 Ko) Postulat Denis Rubattel et consorts - Obliger les détenus et leurs familles à prendre part au financement de l'incarcération
(16_POS_187) (pdf, 171 Ko) Postulat Jean-Michel Dolivo et consorts - Quelles sont les différences de rentes de prévoyance professionnelle entre les femmes et les hommes pour les retraité-e-s, anciennement employé-e-s dans l'administration cantonale vaudoise ?
(16_POS_188) (pdf, 174 Ko) Postulat Werner Riesen et consorts - Etude de faisabilité pour la mise en navigation de navettes rapides entre les villes lémaniques Suisse
Rapports de commission:
(16_POS_157) (pdf, 46 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant: Postulat Samuel Bendahan et consorts - Pour une réinsertion professionnelle plus active avec une vision à long terme
(280_maj) (pdf, 64 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant: Exposé des motifs et projet de décret fixant la contribution de l'Etat et des Communes au budget annuel de la Fondation pour l'enseignement de la musique (FEM) pour les années 2016 et 2017
(280_min) (pdf, 24 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant: Exposé des motifs et projet de décret fixant la contribution de l'Etat et des Communes au budget annuel de la Fondation pour l'enseignement de la musique (FEM) pour les années 2016 et 2017
(16_POS_166) (pdf, 31 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant: Postulat Philippe Cornamusaz et consorts - Pourquoi ne pas passer de la quine au carton et autoriser les lots en espèces ?
(16_PET_052) (pdf, 57 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant: Pétition de la Société Vaudoise des Maîtres Secondaires - Pour l'introduction d'un enseignement à niveaux en anglais
(16_PET_049) (pdf, 55 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant: Pétition du Syndicat suisse des services publics - Pour en finir avec les bas salaires au CHUV
Textes du Conseil d'Etat:
(16_RES_032) (pdf, 88 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la résolution Fabienne Freymond Cantone et consorts - Résolution du Grand Conseil vaudois au Conseil fédéral : Pour la sauvegarde de la recherche agronomique suisse
(16_PET_046) (pdf, 226 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la Pétition en faveur de Monsieur Hadi Nessari
(16_INT_481_dét) (pdf, 242 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la détermination de Monsieur le Député Jean-Luc Bezençon sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation - Arnaque à l'aide sociale, stop aux profiteurs - Stop aux abuseurs des prestations sociales
(16_INT_488) (pdf, 25 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Krieg - Route de la Fleur de Lys à Prilly, la fluidité du trafic est une nécessité !
(16_INT_498) (pdf, 20 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Anne Papilloud - "Est-ce que ça vous chatouille, ou est-ce que ça vous gratouille ?"
(16_INT_494) (pdf, 19.41 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Cédric Pillonel - Les barrages suisses mis aux enchères ?
(16_INT_500) (pdf, 23 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Valérie Induni et consorts - Panama Papers, après les réactions, l'action ?
(310) (pdf, 2.09 Mo) Expose des motifs et projet décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 7'225'000.- pour la rénovation intérieure de l'Aula des Cèdres de la Haute Ecole Pédagogique du Canton de Vaud (HEP Vaud) – avenue de Cour 33bis à Lausanne / accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 2'600'000.- pour la réfection des installations sanitaires du bâtiment principal de la Haute Ecole Pédagogique du Canton de Vaud (HEP Vaud) – avenue de Cour 33 à Lausanne
Texte du Grand Conseil :
(GC_205) (pdf, 15.83 Ko) Rapport du Bureau du Grand Conseil et prestation de serment de M. Etienne Räss, nouveau député