Envoi du jeudi 24 novembre 2016
Ordre du jour de la séance du mardi 29 novembre 2016 (pdf, 27 Ko)
Dépôts du mardi 22 novembre 2016
(16_QUE_061) (pdf, 342 Ko)Simple question Gérard Mojon et consort - Retard dans l'octroi des bourses : des études compromises ?
(16_INT_625) (pdf, 190 Ko) Interpellation Véronique Hurni et consorts - Enfant placée, enfant abusée...
(16_INT_626) (pdf, 74 Ko)Interpellation Philippe Cornamusaz - Transports scolaires : y a-t-il des bus à deux vitesses ?
(16_INT_627) (pdf, 90 Ko) Interpellation Céline Ehrwein Nihan - Le dispositif d'accueil des jeunes migrants non accompagnés est-il suffisant et adéquat ?
(16_INT_628) (pdf, 205 Ko) Interpellation Daniel Meienberger et consorts - Ne pas décourager les bénévoles, utilisateurs des salles de sport propriété de l'Etat de Vaud
(16_INT_629) (pdf, 213 Ko) Interpellation Brigitte Crottaz et consorts - Quel avenir pour les employé-e-s de l'entreprise Bell ?
(16_INT_630) (pdf, 188 Ko) Interpellation Jean Tschopp et consorts - Que restera-t-il de vaudois dans nos saucissons ?
(16_INT_631) (pdf, 182 Ko) Interpellation Fabienne Freymond Cantone et consorts - Emplois à Generali à Nyon ; que fait le Conseil d'Etat ?
(16_MOT_099) (pdf, 265 Ko) Motion François Clément et consorts - Alcool, publicités et santé
(16_POS_212) (pdf, 192 Ko) Postulat Marc-Olivier Buffat et consorts - Pour une meilleure visibilité et fonctionnalité du Conseil des jeunes (CDJ)
(16_POS_213) (pdf, 228 Ko) Postulat Marc-Olivier Buffat et consorts - Réglementer les activités d'Airbnb pour une concurrence saine et transparente
(16_POS_214) (pdf, 199 Ko) Postulat Stéphane Rezso et consorts - Surélevons le bâti existant pour créer des places
(16_POS_215) (pdf, 192 Ko) Postulat Laurent Miéville et consorts - Pour permettre un accès facilité de la mobilité électrique aux habitant(e)s d'immeubles d'habitation
(16_POS_216) (pdf, 270 Ko) Postulat Julien Sansonnens et consorts - Des employés de l'administration cantonale ont-ils été licenciés en raison de leurs opinions politiques en contexte de guerre froide ?
(16_RES_038) (pdf, 165 Ko) Résolution Valérie Induni et consorts - Pour le maintien d'une filière viande de proximité en terres vaudoises
(16_POS_208) (pdf, 348 Ko) Postulat Axel Marion et consorts - Métropole lémanique : quel bilan, quelles perspectives ?
Textes du Conseil d'Etat
(332) (pdf, 3.25 Mo) Exposé des motifs et projet de décret accordant aux VMCV SA une garantie d’emprunt de l’Etat de CHF 4'990’000.- pour le renouvellement de leurs systèmes de distribution et une garantie d’emprunt de l’Etat de CHF 25'330'000.- pour le renouvellement partiel de leur flotte de véhicules
(16_INT_539) (pdf, 28 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Aline Dupontet et consorts - Mort annoncée de l'aide financière fédérale aux services de consultation (art.15 LEg), quelles conséquences pour le canton de Vaud ?
(16_INT_599) (pdf, 18.20 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Manuel Donzé et consorts - Initiative interdisant la mendicité : application nuancée ?
(16_INT_598) (pdf, 17.57 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Vassilis Venizelos et consorts - Interdiction de la mendicité : vers un maintien de l'aide au développement dans les régions d'origine des personnes concernées ?
(GC 213) (pdf, 436 Ko) Réponses du Conseil d'Etat aux observations de la Commission de gestion – Année 2015 – Secondes réponses
Rapports de commission :
(16_POS_175) (pdf, 44 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Postulat Axel Marion et consorts - Aide aux entreprises qui prennent en apprentissage des jeunes adultes en situation difficile
(GC 204) (pdf, 67 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Exposé des motifs et projet de décret fixant le montant des indemnités des membres du Grand Conseil pour la législature 2017 - 2022
(326) (pdf, 0.96 Mo) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
EMPD "Budget 2017" complémentaire :
Exposé des motifs et préavis du Conseil d'Etat sur l'initiative parlementaire Raphaël Mahaim et consorts "Ecole de musique : respecter les engagements pris !" et Projet de décret fixant la contribution de l'Etat et des communes au budget annuel de la Fondation pour l'enseignement de la musique (FEM) pour les années 2016 et 2017 (initiative Mahaim et consorts) ou Projet de décret fixant la contribution de l'Etat et des communes au budget annuel de la Fondation pour l'enseignement de la musique (FEM) pour les années 2016 et 2017 (contre-projet du Conseil d'Etat à l'initiative Mahaim et consorts)
- Exposé des moitifs et projet de loi modifiiant la loi du 5 décembre 1956 sur les impôts comubnaux (LICom) en matière de réparation intercommunale de l'impôt sur le revenu
(GC 213) (pdf, 16.17 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Réponse du Conseil d'Etat aux observations de la Commission de gestion (année 2015) - seconde réponse
Texte du Grand Conseil :
(16_POS_205) (pdf, 37 Ko)Postulat Fabienne Freymond Cantone et consorts - Chauffage à bois : de l'effet contreproductif de certaines décisions destinées à préserver notre environnement, et de la nécessité d'étudier des mesures correctives