Envoi du jeudi 25 février 2016
Ordre du jour (pdf, 21 Ko)de la séance du 1er mars 2016
Liste des objets en attente de traitement (pdf, 95 Ko)- Etat au 25.02.16
Planification à deux semaines (pdf, 29 Ko)
Rapports de commission:
(15_POS_134) (pdf, 48 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Fabienne Despot et consorts - Quel bilan de l'accord de Schengen pour la Suisse et le Canton de Vaud ?
(15_POS_141) (pdf, 23 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Fabienne Freymond Cantone et consorts suite à une rencontre organisée sous l'égide du FIR - Forum Interparlementaire Romand : Le Canton de Vaud et le CICR - un engagement à développer...
(15_POS_132) (pdf, 46 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Fabienne Freymond Cantone et consorts - Les Archives cantonales vaudoises, mémoire de notre Canton, quid des archives audiovisuelles ?
(283) (pdf, 27 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 5'450'000 pour financer les travaux d'assainissement du viaduc de Cudrex, situé sur la route cantonale RC 151 à Bussigny, ainsi que pour financer la reconstruction de l'ouvrage de soutènement situé au sud du viaduc
(279) (pdf, 29 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre pour financer des travaux d'entretien de revêtements bitumineux, et maintenir la sécurité et la qualité des routes cantonales
(267) (pdf, 24 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 7'730'000.- pour financer les travaux de consolidation et protection de neuf objets répertoriés dans le cadre des Dégâts des Forces de la Nature (DFN)
(15_PET_040) (pdf, 44 Ko) Pétition contre la reconnaissance de l'Islam en tant que communauté religieuse d'intérêt public.
(15_PET_045) (pdf, 39 Ko) Pétition de G. S. - pour la restitution de mon permis de conduire
Textes du Conseil d'Etat :
Lettre du Conseil d'Etat (pdf, 95 Ko) sur l'initiative populaire cantonale "Stop à la pénurie de logements" et les projets de loi proposés par le Conseil d'Etat (EMPL 168 et 169)
(168) - Annexe 1 - (pdf, 154 Ko) Tableau miroir LPPL
(169) - Annexe 2 (pdf, 107 Ko)- Tableau miroir convocation corps électoral
Annexe 3 (pdf, 1.50 Mo) - Exemples de terrains
(272) (pdf, 534 Ko) Exposé de motifs et projet de loi modifiant la loi du 5 septembre 2006 sur la gestion des déchets (LGD) et Projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 4'000'000.- destiné à financer les subventions aux installations, ainsi que sa participation aux frais de sensibilisation du public, dues en application de la Loi sur la gestion des déchets du 5 septembre 2006 et Projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 3'300'000.- destiné à financer les subventions aux installations, dues en application de la Loi sur la gestion des déchets du 5 septembre 2006 et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Yves Ravenel et consorts « Pour prolonger de deux ans le délai pour l'octroi de la participation financière de l'Etat pour les installations de compostage et de méthanisation de déchets et pour les centres de collecte des déchets valorisables » (14_MOT_058)
(275) (pdf, 193 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 1'700'000.- destiné à financer l'assainissement de la décharge de l'Arsat sur la Commune d'Ormont-Dessous
(284) (pdf, 54 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Raphaël Mahaim et consorts concernant les maîtres auxiliaires et la reconnaissance des voies alternatives d'accès aux formations pédagogiques
(16_INT_465) (pdf, 234 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Stéphane Montangero et consorts au nom du groupe socialiste - Moratoire concernant l'implémentation des nouveaux médecins : nous avons un besoin urgent de savoir où nous allons !
(15_INT_437) (pdf, 27 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Manuel Donzé et consorts - Electrosanne, la mort trop silencieuse d'un festival. Quelle place veut accorder le Conseil d'Etat aux musiques actuelles ?
(15_INT_419) (pdf, 26 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Régis Courdesse au nom du groupe vert'libéral et consorts - Favoriser l'autoconsommation d'électricité solaire photovoltaïque vaudoise
(15_INT_439) (pdf, 24 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Grobéty - Col des Mosses, éboulement de Vuargny, quelles conséquences ?
(15_INT_423) (pdf, 26 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Christian Kunze et consorts - Aires de sortie et aménagement du territoire : de quoi monter sur ses grands chevaux !