Envoi du jeudi 28 janvier 2016
Ordre du jour (pdf, 16.48 Ko)de la séance du mardi 2 février 2016
Liste des objets en attente de traitement (pdf, 74 Ko) - état au 28.01.16
Planification (pdf, 26 Ko)à 3 semaines
Textes adoptés par le Conseil d'Etat :
(15_INT_446) (pdf, 21 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Claire Richard - Une famille de réfugiés par commune (bis) ?
(15_INT_431) (pdf, 17.51 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Martial de Montmollin - Sous les camions, notre histoire
(15_INT_355) (pdf, 38 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Martial De Montmollin - Un long chemin vers la liberté...des données
(15_QUE_039) Réponse du Conseil d'Etat à la Ssmple question Alexandre Rydlo - Les horaires d'ouverture de l'arsenal de Morges peuvent-ils être prolongés au moins une fois par semaine ?
(274) (pdf, 82 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Anne Papilloud et consorts – Quelle politique carcérale pour le canton ? – Et réponse du Conseil d'Etat à la détermination Marc-Olivier Buffat (13_INT_173)
(277) (pdf, 2.84 Mo) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'État un crédit de CHF 9'455'500.- destiné à financer le changement du moteur de paie ainsi que la mise à niveau et la sécurisation du logiciel administrant le personnel de l'Etat de Vaud (SIRH)
Rapports de commissions:
(15_POS_133) (pdf, 22 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Jean-Yves Pidoux et consorts - Assainir énergétiquement les bâtiments publics
(15_POS_140) (pdf, 23 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Anne Baehler Bech et consorts - Une stratégie pour augmenter le taux de bâtiments assainis dans le canton
(249) (pdf, 38 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 17 novembre 1952 concernant l'assurance des bâtiments et du mobilier contre l'incendie et les éléments naturels (LAIEN) et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Jacques Haldy et consorts relatif à la couverture par l'ECA des affaissements sur dolines (10_POS_194)
(15_POS_130) (pdf, 34 Ko)Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Laurent Miéville et consorts pour une politique de sensibilisation pré-universitaire à l'entrepreneuriat
(254) (pdf, 51 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Jérôme Christen et consorts en faveur de la sauvegarde des vieux chalets de montagne
(264) (pdf, 50 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 6'300'000.- pour financer le renouvellement du matériel d'impression du Centre d'édition de la CADEV
(15_POS_127) (pdf, 35 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Christa Calpini et consorts pour un centre de médecines complémentaires en phase avec les besoins des patients du CHUV
(15_POS_128) (pdf, 28 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat Jacques-André Haury et consorts invitant le Conseil d'Etat à proposer des mesures visant à endiguer l'explosion des coûts de l'ambulatoire hospitalier
Textes du Grand Conseil :
(15_POS_154) (pdf, 21 Ko) Postulat Michel Miéville et consorts - "Food Truck", quel statut pour ces restaurants sur roulettes ?
(15_POS_155) (pdf, 19.45 Ko) Postulat Céline Ehrwein Nihan et consorts - Former les jeunes migrants : un investissement dans l'avenir !
(15_POS_156) (pdf, 20 Ko) Postulat Céline Ehrwein Nihan et consorts - Hébergement des jeunes migrants