Envoi du jeudi 29 septembre 2016
Ordre du jour (pdf, 34 Ko) de la séance du mardi 4 octobre 2016
Liste des commissions nommée N°3 (pdf, 78 Ko) - 15 septembre 2016
Dépôts du mardi 27 septembre 2016 :
(16_INT_585) (pdf, 81 Ko) Interpellation Philippe Ducommun - Insécurité et "anges gardiens" : quid de la loi ?
(16_INT_586) (pdf, 178 Ko) Interpellation Catherine Labouchère et consorts - Des élus lausannois incitent à ne pas respecter la loi sur les étrangers et de facto à la désobéissance civile. Quelles conséquences entend en tirer le Conseil d'Etat ?
(16_INT_587) (pdf, 86 Ko) Interpellation Claude-Alain Voiblet - Cours de formation pour les détenteurs de chiens : que va donc faire le Canton de Vaud ?
(16_INT_588) (pdf, 210 Ko) Interpellation Brigitte Crottaz et consorts - Secret médical et examen d'aptitude à la conduite
(16_INT_589) (pdf, 72 Ko) Interpellation Gérard Mojon - La LAT évite le mitage du territoire, pas celui de l'économie
(16_INT_590) (pdf, 166 Ko) Interpellation Christine Chevalley et consorts - Médecins-chefs en ébullition, pourquoi une telle colère ?
(16_POS_195) (pdf, 193 Ko) Postulat Christian Kunze et consorts - Heures de décharges : il est l'heure d'une étude
(16_POS_196) (pdf, 918 Ko) Postulat Fabienne Freymond Cantone et consorts - Taxation des interventions de police lors d'interventions concernant des violences domestiques : n'est-elle pas contreproductive ?
(16_POS_197) (pdf, 202 Ko) Postulat Jessica Jaccoud et consorts - Airbnb : Combien de logements sont-ils retirés du marché locatif ?
(16_POS_198) (pdf, 220 Ko) Postulat Valérie Schwaar et consorts - Pour un plan directeur cantonal du stationnement d'échange et de covoiturage
(16_POS_199) (pdf, 211 Ko) Postulat Julien Sansonnens et consorts - L'administration cantonale est-elle prête pour l'Internet de demain ?
Rapports de commission :
(16_MOT_080) (pdf, 29 Ko)Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Jean-Michel Dolivo et consorts - Eviter qu'une autorité ne soit juge et partie
(312) (pdf, 41 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'étude de CHF 3'600'000 pour financer les études du prolongement du chemin de fer Aigle –Leysin de la gare de Leysin-Feydey à la nouvelle gare de Leysin
(317) (pdf, 27 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé de motifs et projet de décert accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 4'985'000.- pour financer la correction routière de la RC 749-B-P et l'amélioration de l'intersection RC 749-B-P / RC 744-B-P sur le territoire des communes de Corsier-sur-Vevey et de Jongny
Textes du Grand Conseil :
(16_POS_190) (pdf, 14.86 Ko) Postulat Bastien Schobinger et consorts - Quelle vision pour accompagner l'arrivée des véhicules autonomes ?
(16_POS_191) (pdf, 17.64 Ko) Postulat Laurence Cretegny et consorts - Politique socio-éducative, bilan actuel et vision d'avenir
(16_POS_192) (pdf, 24 Ko) Postulat Gérard Mojon et consorts - Orientation des jeunes après l'école : une analyse approfondie s'impose
Textes du Conseil d'Etat :
(320) (pdf, 2.04 Mo) Bilan intermédiaire sur le plan stratégique du CHUV 2014-2018
(15_INT_448) (pdf, 32 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Marc-Olivier Buffat - Lavaux Patrimoine mondial : quelle politique entend suivre le Conseil d'Etat pour soutenir les activités liées à la valorisation de "Lavaux Patrimoine mondial"?
(16_QUE_053) (pdf, 22 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Alexandre Rydlo - Pourquoi y a-t-il toujours des différences de marquage entre la police cantonale et les polices communales ?