Envoi du jeudi 3 mars 2016
Ordre du jour (pdf, 23 Ko) de la séance du 8 mars 2016
Tableau des questions orales (pdf, 12.00 Ko)
Dépôts du mardi 1er mars 2016 :
(16_PET_049) (pdf, 399 Ko) Pétition du Syndicat suisse des services publics - Pour en finir avec les bas salaires au CHUV
(16_INT_487) (pdf, 695 Ko) Interpellation Marc-Olivier Buffat - Déficit du département de pédiatrie du CHUV - 3 à 5 millions irrécupérables - Quelle gouvernance ? Quelles conséquences ?
(16_INT_488) (pdf, 515 Ko) Interpellation Philippe Krieg - Route de la Fleur de Lys à Prilly, la fluidité du trafic est une nécessité !
(16_INT_489) (pdf, 499 Ko) Interpellation Jean-Marie Surer - M. Chiffelle : son état de santé serait-il assez bon pour être municipal et ainsi ne plus toucher de pensions ?
(16_MOT_081) (pdf, 1.33 Mo) Motion Jacques Perrin et consorts - 14 avril 2017 : Nouveau toit et nouvelle organisation pour le Parlement
(16_POS_163) (pdf, 1.68 Mo) Postulat Muriel Thalmann et consorts - Promouvoir les postes à temps partiel (80% - 95%) au sein de l'Administration cantonale vaudoise - Pour une meilleure conciliation vie professionnelle et vie privée - Pour davantage de femmes aux postes clés
(16_POS_164) (pdf, 1.28 Mo) Postulat Julien Eggenberger et consorts - Faciliter les dispositifs de "logeurs solidaires"
(16_POS_165) (pdf, 840 Ko) Postulat Martial De Montmollin et consorts - Faisons mousser la bière
Textes du Conseil d'Etat:
(16_QUE_042) (pdf, 17.18 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Fabienne Despot - Quelles sont les communautés religieuses intéressées à obtenir la reconnaissance d'intérêt public ?
(15_QUE_038) (pdf, 15.34 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la question Alexandre Berthoud et consorts - Plans directeurs régionaux : quand la loi permettant une simplification du processus d'adoption pourra-t-elle être acceptée par le Grand Conseil et mise en vigueur ?
(229) (pdf, 38 Ko) Exposé des motifs et projet de décret pour la constitution de droits distincts et permanents de superficie (DDP) en faveur de la Société vaudoise pour la création de logements à loyers modérés (SVLM)
(273) (pdf, 1.48 Mo) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 5'350'000.- pour financer l'acquisition d'une fraction d'environ 28'000 m2 du bien-fonds n° 222 de Romanel-sur-Lausanne, propriété de la Commune de Lausanne, pour l'implantation du futur site du service des automobiles et de la navigation, et d'accorder à cette dernière un droit d'emption sur la partie de bien-fonds n° 2'568 de Lausanne occupée par les halles d'expertise cantonale des véhicules à moteur
Textes du Grand Conseil :
(16_POS_158) (pdf, 82 Ko)Postulat Jean Tschopp et consorts - Bas les armes !