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Envoi du jeudi 6 octobre 2016

Ordre du jour (pdf, 21 Ko) de la séance du mardi 11 octobre 2016 (pdf)

Tableau des questions orales (pdf, 11.65 Ko) - Octobre 2016

Dépôts du mardi 4 octobre 2016:

(16_INI_020) (pdf, 303 Ko) Initiative Raphaël Mahaim et consorts - Ecoles de musique : respecter les engagements pris !

(16_INT_591) (pdf, 85 Ko) Interpellation Muriel Thalmann - Hôpital de Lavaux - quo vadis ?

(16_INT_592) (pdf, 62 Ko) Interpellation José Durussel - Quels abattoirs demain dans notre canton ?

(16_INT_593) (pdf, 209 Ko) Interpellation Ginette Duvoisin et consorts - Allocations familiales dans l'agriculture. Mettre fin à une inégalité.

(16_INT_594) (pdf, 218 Ko) Interpellation Jean Tschopp et consorts - Combattre le business des faux permis de frontaliers.

(16_INT_595) (pdf, 109 Ko) Interpellation Claude-Alain Voiblet - Politique d'asile : que fait le Conseil d'Etat des accords de Dublin ?

(16_POS_200) (pdf, 239 Ko) Postulat François Clément et consorts - Halte au harcèlement téléphonique.

(16_RES_035) (pdf, 50 Ko) Résolution Claudine Wyssa au nom de la Commission thématique de la modernisation du Parlement - Garantir le rythme des séances du Grand Conseil.

Rapports de commission:

(270) (pdf, 29 Ko)Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit additionnel de 1'350'000 francs au crédit d'ouvrage de 17'530'000 francs octroyé par décret du 12 juin 2012 afin de financer la sécurisation et l'agrandissement de la Colonie des Etablissements de la Plaine de l'Orbe (EPO)

(287) (pdf, 30 Ko)Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projets de lois modifiant : - la loi sur la procédure administrative et - la loi sur l'information et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Isabelle Chevalley et consorts "Pour une meilleure compréhension des courriers de l'administration" (11_MOT_139).

(16_MOT_079) (pdf, 48 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Motion Martial de Montmollin et consorts - N'enterrons pas les fouilles.

(16_POS_168) (pdf, 34 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat Philippe Randin et consorts - Secours alpin.

Textes du Grand Conseil:

(16_POS_190) (pdf, 14.86 Ko)Postulat Bastien Schobinger et consorts - Quelle vision pour accompagner l'arrivée des véhicules autonomes ?

(16_POS_191) (pdf, 17.64 Ko) Postulat Laurence Cretegny et consorts - Politique socio-éducative, bilan actuel et vision d'avenir.

(16_POS_192) (pdf, 24 Ko) Postulat Gérard Mojon et consorts - Orientation des jeunes après l'école : une analyse approfondie s'impose.

(16_POS_193) (pdf, 42 Ko) Postulat Manuel Donzé et consorts - Echecs en première année dans nos hautes écoles : en fait-on assez au niveau de l'orientation scolaire et professionnelle dans nos écoles ?

(16_POS_194) (pdf, 39 Ko) Postulat Alexandre Rydlo et consorts au nom du groupe socialiste - Pour un recyclage complet des déchets plastiques sur sol vaudois.

Textes du Conseil d'Etat:

(322) (pdf, 400 Ko) Exposé des motifs et projet de décret modifiant le décret du 24 novembre 1987 créant un fonds de roulement "Véhicules lourds et spéciaux de l'Administration cantonale et matériel du Département des travaux publics".

(16_INT_508) (pdf, 22 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Fabien Deillon - Ouest lausannois - à chacun sa tour ?

(16_INT_534) (pdf, 22 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Claire Richard et consorts - Quelle transparence lors d'une découverte archéologique, bien commun et public par excellence ?

(15_INT_438) (pdf, 22 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Catherine Labouchère - Augmentation prévue pour les subsides LAMAL, des explications svp.

(16_PET_047) (pdf, 1.59 Mo) Réponse du Conseil d'Etat à la pétition en faveur de la famille Ikanovic : Monsieur Reuf Ikanovic, Mme Bahra Jahic et leurs enfants Rifet et Sabina Ikanovic.

 

 

 

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