Envoi du jeudi 8 décembre 2016
Ordre du jour (pdf, 29 Ko) de la séance des 13 et 14 décembre 2016
Tableau des questions orales (pdf, 28 Ko) - Décembre 2016
Dépôts des 6 et 7 décembre 2016 :
(16_INT_637) (pdf, 50 Ko) Interpellation Alexandre Berthoud - Aide sociale: des précisions sur la prise en charge des loyers des bénéficiaires
(16_INT_638) (pdf, 193 Ko) Interpellation Alexandre Berthoud et consorts - Loi sur l'accueil de jour des enfants : combien coûte le mercredi après-midi ?
(16_INT_639) (pdf, 202 Ko) Interpellation Julien Eggenberger et consorts - Subventions J+S : qui fera la banque ?
(16_MOT_100) (pdf, 219 Ko) Motion Mathieu Blanc et consorts - Pour un droit de consultation facilité des registres des offices des poursuites et des offices des faillites sur l'ensemble du territoire du canton de Vaud
(16_MOT_101) (pdf, 206 Ko) Motion Julien Eggenberger et consorts - Pour améliorer le traitement des demandes de bourses !
Textes du Grand Conseil :
(16_POS_202) (pdf, 15.01 Ko) Postulat Pierre-Alain Urfer et consorts - Une identité commune forte pour les produits du terroir vaudois
(16_POS_204) (pdf, 19.29 Ko) Postulat Lena Lio et consorts - Organisation moderne des secours en forêt : un réseau de points T informatisé
(16_POS_206) (pdf, 26 Ko) Postulat Fabienne Despot et consorts - Combien d'habitants peut supporter le Pays de Vaud ?
Rapports de commission :
(305) (pdf, 79 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Fabienne Freymond Cantone et consorts au nom du Groupe socialiste pour que les femmes comptent aussi au niveau des conseils d'administration...
(16_POS_181) (pdf, 41 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Lena Lio et consorts - Pour une meilleure maîtrise de la frénésie réglementaire et normative
Textes du Conseil d'Etat :
(15_INT_397) (pdf, 31 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Brigitte Crottaz et consorts - Le travail c'est la santé oui, mais pas toujours...
(16_INT_533) (pdf, 107 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Christiane Jaquet-Berger - L'Office cantonal des curatelles et tutelles professionnelles (OCTP) est-il en mesure de répondre aux défis qu'il affronte ?
(16_INT_556) (pdf, 23 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Fabien Deillon - ARASPE : regard de l'Etat de Vaud
(15_INT_425) (pdf, 22 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Yves Ravenel - Production laitière vaudoise - situation préoccupante