Votre identité

Envoi du jeudi 9 juin 2016

Ordre du jour (pdf, 18.22 Ko)du mardi 14 juin 2016

Tableau des questions orales (pdf, 10.52 Ko) - juin 2016

Liste des objets en attente de traitement (pdf, 85 Ko) - état au 9 juin 2016

Planification à 3 semaines (pdf, 27 Ko)

Dépôts du mardi 7 juin 2016:

(16_INT_524) (pdf, 78 Ko) Interpellation Laurent Miéville et consorts au nom du groupe Vert'libéral - Imposition fiscale des start-ups et des créateurs d'entreprises, sommes-nous réellement aussi attractifs que nous le pensons

(16_POS_181) (pdf, 211 Ko) Postulat Lena Lio et consorts - Pour une meilleure maîtrise de la frénésie réglementaire et normative

Textes du Conseil d'Etat :

(305) (pdf, 43 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Fabienne Freymond Cantone et consorts au nom du Groupe socialiste pour que les femmes comptent aussi au niveau des conseils d'administration...

(16_INT_486) (pdf, 27 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Amélie Cherbuin et consorts - Report de charges Confédération-Canton : la collaboration interinstitutionnelle (CII) permet-elle d'en atténuer les effets ?

(16_INT_481) (pdf, 39 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Luc Bezençon - Arnaque à l'aide sociale, stop aux profiteurs

(16_INT_487) (pdf, 27 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Marc-Olivier Buffat - Déficit du département de pédiatrie du CHUV - 3 à 5 millions irrécupérables - Quelle gouvernance ? Quelles conséquences ?

(16_INT_471) (pdf, 22 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Claude-Alain Voiblet - Quelle est la politique actuelle de communication de la police cantonale vaudoise concernant les délits commis par les migrants, en particulier lors de viols ou tentatives de viols, ainsi que lors de l'annonce d'autres délits graves ?

(09_INT_181) (pdf, 24 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la détermination sur la réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Olivier Gfeller et consorts demandant le point de vue du Conseil d'Etat sur la possible perte d'un patrimoine radiophonique vaudois

(16_QUE_044) (pdf, 15.48 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Alexandre Rydlo - "Peut-on fournir des bulletins de vote de couleur pour le matériel de vote de remplacement ?"

(16_QUE_045) (pdf, 18.79 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Alexandre Rydlo - "Peut-on rappeler dans les documents ou les bulletins de vote que le vote est individuel et préciser les conditions exactes d'annulation des bulletins de vote issus manifestement d'un vote communautaire ?"

(304) (pdf, 560 Ko) Exposé des motifs de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 5'220'000.- pour financer les travaux de réhabilitation de la route cantonale 701-B-P entre Savigny et Forel (Lavaux) sur le territoire des communes de Savigny et Forel (Lavaux)

(RI_09_MOT_089) (pdf, 19.06 Ko)Rapport intermédiaire du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Valérie Schwaar et consorts pour un fonds cantonal pour l'assainissement énergétique des bâtiments communaux

Rapports de commission:

(16_POS_160) (pdf, 205 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Manuel Donzé - Les deux roues sur les voies de bus !

(15_POS_150) (pdf, 416 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Jessica Jaccoud et consorts - Pour un dispositif alerte enlèvement efficace

(15_POS_151) (pdf, 25 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Fabienne Freymond Cantone et consorts aux Conseils d'Etat vaudois, genevois et valaisan : Pour engager une réflexion coordonnée pour une meilleure conciliation entre les activités et infrastructures nautiques et les milieux naturels du Lac Léman

(269) (pdf, 2.01 Mo)  Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les postulats Jean-Michel Dolivo et consorts demandant si le canton de Vaud réhabilitera les personnes détenues administrativement entre les années 1930 et 1980 (13_POS_018) et Josée Martin et consorts - Sauvegarder les archives des enfances volées (14_POS_089)

(293) (pdf, 57 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la stratégie de soutien économique du Canton de Vaud aux Alpes vaudoises pour les années 2016-2023 (projet "Alpes vaudoises 2020") et Exposé des motifs et projets de décrets accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 10'198'820 pour co-financer les projets d'enneigement mécanique de Bretaye-Gryon phase II, d'installation du tapis roulant pour skieurs Chaux-Gryon, de modernisation du télésiège débrayable Conche-Mi Laouissalet, de modernisation du télésiège débrayable Laouissalet-Meilleret, portés par Télé Villars-Gryon-Diablerets S.A. (TVGD SA) et accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 2'544'000 pour co-financer les projets d'installation du tapis roulant pour skieurs de Plan-Praz, d'installation du tapis roulant pour skieurs du Tobogganing Park, d'installation du tapis roulant pour skieurs de la Droséra, d'enneigement mécanique des Mosses, portés par Télé-Leysin-Col des Mosses-La Lécherette SA et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les postulats - Philippe Grobéty et consorts "En faveur d'un soutien à l'économie touristique de montagne" (11_POS_291) - Martial de Montmollin et consorts "Pour une politique plus durable pour le tourisme dans les Alpes vaudoises" (14_POS_082) et Réponses du Conseil d'Etat aux interpellations Alexis Bally "Alpes 2020 - investir là où il n'y a plus de neige ?" (13_INT_163) - Anne Baehler Bech "Qui payera les 600 millions d'Alpes vaudoises 2020" -  (13_INT_162) Olivier Epars - "Le projet Alpes 2020 est-il réalisable ?" (13_INT_154)

(294) (pdf, 108 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Exposé des motifs et projets de décrets accordant aux transports publics de la région lausannoise SA (tl) un prêt conditionnellement remboursable de CHF 286'835'000, un prêt sans intérêts de CHF 15'970'000 et une garantie d'emprunt de CHF 104'584'000 pour le financement de la participation de l'Etat ainsi que le préfinancement partiel de la part fédérale de la réalisation de la première étape du tramway t1 entre Lausanne (Flon) et Renens (Gare)
et
accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 20'000'000 pour la participation de l'Etat au financement des aménagements routiers de la première étape du réseau de bus à haut niveau de service de l'agglomération Lausanne – Morges
et
accordant aux transports publics de la région lausannoise SA (tl) un prêt conditionnellement remboursable de CHF 14'000'000 pour les études de la deuxième étape du tramway t1 entre Renens (Gare) et Bussigny – Villars-Sainte-Croix
et
accordant au Conseil d'Etat un crédit d'étude de CHF 5'500'000 pour la participation de l'Etat aux études des aménagements routiers des deuxième et troisième étapes du réseau de bus à haut niveau de service de l'agglomération Lausanne – Morges
et
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil
sur le postulat Valérie Schwaar et consorts pour un signe clair de l'Etat en faveur des systèmes de transports publics d'agglomération efficaces (11_POS_305)

Textes du Grand Conseil :

(16_POS_173) (pdf, 16.93 Ko) Postulat Jean-Marc Sordet et consorts - Harmoniser la pratique sociale vaudoise avec celle recommandée en Suisse

(16_POS_174) (pdf, 18.33 Ko) Postulat Claire Richard et consorts - Prestations sociales : adéquation entre l'effort administratif et le bénéfice engendré pour le bénéficiaire ?

(16_POS_175) (pdf, 18.23 Ko) Postulat Axel Marion et consorts - Aide aux entreprises qui prennent en apprentissage des jeunes adultes en situation difficile

(16_POS_176) (pdf, 34 Ko) Postulat Pascale Manzini et consorts - Loi sur les impôts directs cantonaux - De l'opportunité de partager l'entier des quotients familiaux lors de la garde alternée des enfants

 

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