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Envoi du jeudi 11 mai 2017

Ordre du jour de la séance du mardi 16 mai 2017 (pdf, 22 Ko)

Liste des objet en attente de traitement - état au 16 mai 2017 (pdf, 69 Ko)

Liste des objets et des commissions nommées N°16 – 27 avril 2017  (pdf, 40 Ko)

Planification à 3 semaines (pdf, 46 Ko)

 

Dépôts du mardi 9 mai 2017 :

(17_INT_703) (pdf, 381 Ko) Interpellation Fabienne Despot - Qui paie le contrôleur ?

(17_INT_704) (pdf, 76 Ko) Interpellation Véronique Hurni et consorts au nom de la Commission des pétitions - Terrain de stationnement pour les gens du voyage indigènes : à quand une action suivie d'effets ?

(17_INT_705) (pdf, 84 Ko) Interpellation Gérard Mojon - Arrivée de Nespresso Suisse à Lausanne, "Chic alors..." ou "Bof..."...?

(17_POS_244) (pdf, 1.57 Mo) Postulat Jean-Michel Dolivo et consorts - Des tests de médicaments non-autorisés ont-ils été effectués sur des patients dans les cliniques psychiatriques vaudoises entre 1940 et 1980 ?

(17_POS_245) (pdf, 202 Ko) Postulat Julien Sansonnens et consorts - Un nom cohérent et rassembleur pour les trois futurs musées.

(17_POS_246) (pdf, 242 Ko) Postulat Roxanne Meyer Keller et consorts - Une école professionnelle intercantonale dans la Broye (EPIB) ?

(17_RES_046) (pdf, 169 Ko) Résolution Véronique Hurni et consorts au nom de la Commission des pétitions - Terrain de stationnement pour les gens du voyage indigènes : à quand une action suivie d'effets ?

 

Texte du Grand Conseil :

(17_POS_242) (pdf, 38 Ko) Postulat Yvan Pahud et consorts - Bois-énergie, comment soutenir cette énergie renouvelable

 

Rapports de commission :

(16_POS_207) (pdf, 46 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Christine Chevalley et consorts - Partenariat public/privé dans la gestion de certaines tâches pénitentiaires : étudier des solutions de collaboration pérennes pour solutionner le manque de personnel

(17_PET_063) (pdf, 27 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Pétition contre l'interdiction de la mendicité

(16_MOT_094) (pdf, 29 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Laurent Ballif et consorts - Préservation du patrimoine et sauvegarde des archives cantonales : deux raisons de soutenir le Musée Bolo.

(16_MOT_098) (pdf, 36 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Denis Rubattel et consorts - Respecter la Constitution fédérale et montrer l'exemple en matière d'embauche au sein de l'administration cantonale

(GC_200) (pdf, 15.87 Ko) Rapport de la Commission des finances sur la réponse du Conseil d'Etat à l'observation sur les comptes 2015

(GC_227) (pdf, 698 Ko) Rapport annuel 2016 de la commission interparlementaire de contrôle HES-SO (CIP HES-SO)

(GC_228) (pdf, 84 Ko) Rapport annuel 2016 de la commission interparlementaire de contrôle de l'hôpital intercantonal de la Broye, Vaud-Fribourg

(GC_229) (pdf, 785 Ko) Rapport annuel 2016 de la commission interparlementaire de contrôle de l'hôpital Riviera-Chablais, Vaud-Valais

(GC_230) (pdf, 39 Ko) Rapport annuel 2016 de la commission interparlementaire de contrôle du gymnase intercantonal de la Broye (CIP-GYB)

(GC_231) (pdf, 88 Ko) Rapport annuel 2016 de la commission interparlementaire de contrôle de la convention scolaire romande (CIP CSR)

(343_maj) (pdf, 20 Ko) et (343_min) (pdf, 19.39 Ko) Rapport de la majorité et de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de loi  modifiant le code de droit privé judiciaire vaudois (CDPJ) – Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Jean-Michel Dolivo et consorts pour un accès facilité des consommateurs à la justice

(353) (pdf, 42 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 23'800'000 pour l'octroi d'une subvention à fonds perdus à la Compagnie du chemin de fer Lausanne-Echallens-Bercher (LEB) et un  prêt conditionnellement remboursable de CHF 22'000'000 au LEB concernant la participation cantonale à la construction du tunnel ferroviaire sous l'avenue d'Echallens à Lausanne

(354) (pdf, 21 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 14'500'000.- pour financer des travaux d'entretien de revêtements bitumineux, et maintenir la sécurité et la qualité des routes cantonales

(318_maj) (pdf, 1.50 Mo) et (318_min) (pdf, 89 Ko) Rapport de la majorité et de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant  et (318_tableau) (pdf, 284 Ko) tableau comparatif PDCn : Exposé des motifs et projet de décret portant sur la quatrième adaptation du Plan directeur cantonal et rapports du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les motions
- Christelle Luisier Brodard et consorts concernant la mesure A11 du Plan directeur cantonal - nécessité d'une solution plus souple afin de favoriser la création de logements
- Catherine Labouchère et consorts concernant le plan directeur cantonal (PDCn) - modification de la mesure A12
et sur les postulats
- Rémy Jaquier et consorts relatif à la modification de la mesure A11 du Plan directeur cantonal
- Jacques Nicolet et consorts - Redonnons vie au coeur de nos villages en densifiant l'habitat dans les volumes construits
- Jean-Marc Genton et consorts - Revoir le dimensionnement de la zone de l'habitat traditionnellement dispersé mesure C23 du plan directeur cantonal
et réponses du Conseil d'Etat aux interpellations
- Jean-Marc Sordet et consorts - Articulation entre la mesure A12 du PDCn et les exigences de déclassement découlant de la LAT
- Yves Ravenel - Zones d'utilité publique et compensations
- Régis Courdesse et consorts - LAT1 et Bilan des réserves de terrains à bâtir : une pseudo-souplesse basée sur des hypothèses de calculs discutables
- Fabienne Freymond Cantone et consorts - Lignes directrices pour le redimensionnement des zones à bâtir : gros problèmes de vue !
- Stéphane Rezso et consorts - La LAT veut-elle vraiment empêcher toute construction partout ?
- Jean-François Thuillard - Privilégier le dialogue avec les communes tout en s'opposant à la délivrance de permis de construire : est-ce vraiment compatible ?
- Jean-François Thuillard - Qui est compétent pour s'opposer à la délivrance de permis de construire par les communes ? Le département ou le SDT ?
- Eric Züger et consorts - L'Etat de Vaud fait-il tout ce qui est possible pour assurer le développement urbain vers l'intérieur ?
- Valérie Schwaar et consorts - Préservation des surfaces d'assolement (SDA) : Mange selon la hauteur de ton sac ...

(320) (pdf, 81 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Bilan intermédiaire sur le plan stratégique du CHUV 2014-2018

(340) (pdf, 97 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 29 mai 1985 sur la santé publique – LSP – révision générale - définition de certaines professions et des qualifications exigées par la loi, suite au changement récent intervenu au niveau fédéral et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Claudine Wyssa et consorts demandant une modification de la loi sur la santé publique afin d'ancrer le statut des thérapeutes professionnels indépendants en milieu scolaire (15_POS_139)

(345) (pdf, 1.62 Mo) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 7'450'000.- destiné à financer la modernisation du système d'information de la Direction générale de la mobilité et des routes

 

Textes du Conseil d'Etat :

(361) (pdf, 447 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Fabienne Despot et consorts - Quel bilan de l'accord de Schengen pour la Suisse et le Canton de Vaud ?

(368) (pdf, 333 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Jacques-André Haury et consorts invitant le Conseil d'Etat à proposer des mesures visant à endiguer l'explosion des coûts de l'ambulatoire hospitalier

(369) (pdf, 38 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Filip Uffer et consorts pour une politique de formation continue en faveur des Adultes aînés

(370) (pdf, 291 Ko) Exposé des motifs et projet de loi accordant au Conseil d'Etat un crédit additionnel lié au renchérissement de CHF 1'503'843.45 pour le bouclement du crédit d'investissement de CHF 12'600'000.- accordé par le Grand Conseil le 27 novembre 1984 pour la reconsstruction et la protection de la vallée des Ormonts suite aux avalanches des 9 et 10 février 1984.

(371) (pdf, 313 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 1'400'000.-- destiné à financer les travaux de réaménagement paysager de la parcelle n°119, propriété de l'Etat de Vaud, située sur la commune de Veytaux, à proximité du Château de Chillon

(372) (pdf, 23 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Christiane Jaquet-Berger et consorts demandant la création d'un statut pour les enseignants qui constituent "un volant de manoeuvre" sous la forme de maîtres temporaires pour répondre aux besoins de l'enseignement.

(16_INT_639) (pdf, 24 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Julien Eggenberger et consorts - Subventions J+S : qui fera la banque ?

(16_INT_641) (pdf, 24 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Manuel Donzé - Pisa 2015 : et le canton de Vaud ?

(16_INT_621) (pdf, 27 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Christiane Jaquet-Berger et consorts - Situation des prisonniers âgés ou en fin de vie

 

 

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