Envoi du jeudi 12 janvier 2017
Ordre du jour (pdf, 31 Ko) de la séance du 17 janvier 2017
Liste des objets et des commissions nommées N°9 – 22 décembre 2016 (pdf, 69 Ko)
Tableau des questions orales (pdf, 17.67 Ko) - Janvier 2017
Dépôts du mardi 10 janvier 2017 :
(17_INT_650) (pdf, 75 Ko) Interpellation Albert Chapalay - Pourquoi le Conseil d'Etat ne favorise-t-il pas les prélèvements de graviers dans le cours de la Sarine au Pays-d'Enhaut ?
(17_INT_651) (pdf, 62 Ko) Interpellation Lena Lio - Qu'en est-il de la collaboration intercantonale en matière agricole ?
(17_INT_652) (pdf, 76 Ko) Interpellation Aliette Rey-Marion - Au secours des festivals d'Avenches !
(17_INT_653) (pdf, 94 Ko) Interpellation Carole Schelker - Marchés publics : valoriser les critères environnementaux pour favoriser une production locale
(17_INT_654) (pdf, 189 Ko) Interpellation Catherine Labouchère et consorts - La péréquation intercommunale a des dissonances, faut-il attendre la cacophonie ?
(17_INT_655) (pdf, 73 Ko) Interpellation Jean-François Thuillard - Le SAN et ses cadeaux de début de l'an !
(17_MOT_104) (pdf, 214 Ko) Motion Claudine Wyssa et consorts - Pour un meilleur fonctionnement des associations de communes (associations intercommunales)
(17_POS_221) (pdf, 184 Ko) Postulat Michel Miéville et consorts - Des valeurs biométriques aussi pour les autorisations de séjour d'étrangers
(17_POS_222) (pdf, 208 Ko) Postulat Maurice Neyroud et consorts - Les lois de la nature et celles du marché sont-elles compatibles ?
(17_POS_223) (pdf, 259 Ko) Postulat Muriel Thalmann et consorts - Améliorer sensiblement le taux de recyclage des équipements électriques et électroniques : une priorité économique et environnementale
(17_POS_224) (pdf, 161 Ko) Postulat Régis Courdesse au nom de la CHSTC - La CHSTC demande l'étude d'une instance intermédiaire en matière de Police des étrangers
(17_RES_040) (pdf, 168 Ko)Résolution Alexandre Berthoud et consorts - Fiscalité agricole : le gouvernement doit intervenir auprès du Conseil fédéral et des parlementaires fédéraux
Rapports de commission :
(16_POS_173) (pdf, 30 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Jean-Marc Sordet et consorts - Harmoniser la pratique sociale vaudoise avec celle recommandée en Suisse
(16_POS_174) (pdf, 24 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Claire Richard et consorts - Prestations sociales : adéquation entre l'effort administratif et le bénéfice engendré pour le bénéficiaire ?
(16_POS_187) (pdf, 34 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Jean-Michel Dolivo et consorts - Quelles sont les différences de rentes de prévoyance professionnelle entre les femmes et les hommes pour les retraité-e-s, anciennement employé-e-s dans l'administration cantonale vaudoise ?
Textes du Grand Conseil :
(16_POS_207) (pdf, 18.29 Ko) Postulat Christine Chevalley et consorts - Partenariat public/privé dans la gestion de certaines tâches pénitentiaires : étudier des solutions de collaboration pérennes pour solutionner le manque de personnel
(16_POS_208) (pdf, 19.80 Ko) Postulat Axel Marion et consorts - Métropole lémanique : quel bilan, quelles perspectives ?
(16_POS_209) (pdf, 27 Ko) Postulat Claire Attinger Doepper et consorts - Un label Vaudois : une valeur ajoutée à la production agricole de notre Canton
(16_POS_210) (pdf, 17.14 Ko) Postulat Manuel Donzé et consorts - A quand des smart communes ?
(16_POS_211) (pdf, 46 Ko) Postulat Julien Sansonnens et consorts - Enseignement gymnasial : que vive la littérature romande contemporaine !
(16_POS_213) (pdf, 23 Ko)Postulat Marc-Olivier Buffat et consorts - Réglementer les activités d'Airbnb pour une concurrence saine et transparente
(16_POS_214) (pdf, 18.98 Ko) Postulat Stéphane Rezso et consorts - Surélevons le bâti existant pour créer des places
(16_POS_215) (pdf, 53 Ko)Postulat Laurent Miéville et consorts - Pour permettre un accès facilité de la mobilité électrique aux habitant(e)s d'immeubles d'habitation
(16_POS_216) (pdf, 28 Ko) Postulat Julien Sansonnens et consorts - Des employés de l'administration cantonale ont-ils été licenciés en raison de leurs opinions politiques en contexte de guerre froide ?
(16_POS_217) (pdf, 21 Ko) Postulat Stéphane Rezso et consorts - Agrandissons l'existant - Poussons les murs ou surélevons le bâti existant pour créer de l'espace
(16_POS_218) (pdf, 43 Ko) Postulat Alexandre Rydlo et consorts - Pour une extension de l'infrastructure et de l'offre du M1
(16_MOT_098) (pdf, 15.92 Ko) Motion Denis Rubattel et consorts - Respecter la Constitution fédérale et montrer l'exemple en matière d'embauche au sein de l'administration cantonale
(16_MOT_099) (pdf, 29 Ko) Motion François Clément et consorts - Alcool, publicités et santé
(16_MOT_100) (pdf, 17.80 Ko) Motion Mathieu Blanc et consorts - Pour un droit de consultation facilité des registres des offices des poursuites et des offices des faillites sur l'ensemble du territoire du canton de Vaud
(16_MOT_101) (pdf, 14.96 Ko) Motion Julien Eggenberger et consorts - Pour améliorer le traitement des demandes de bourses !
Textes du Conseil d'Etat :
(16_INT_527) (pdf, 24 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Denis Rubattel - Bochuz serait-il à nouveau sous haute tension ?
(16_INT_573) (pdf, 21 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Vassilis Venizelos - Promotion du saucisson vaudois : le rotoillon du Conseil d'Etat
(16_INT_574) (pdf, 24 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Vassilis Venizelos - Transformer les déchets en ressources
(16_INT_575) (pdf, 20 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jérôme Christen et consorts - Charbon végétal, gaz et huile de pyrolyse, quelles mesures le Conseil d'Etat entend-il prendre pour favoriser leur développement ?