Envoi du jeudi 14 décembre 2017
Ordre du jour de la séance du mardi 19 décembre 2017 (pdf, 26 Ko)
Dépôts des mardi 12 décembre et mercredi 13 décembre 2017 :
(17_INT_082) (pdf, 176 Ko) Interpellation Thierry Dubois et consorts - Quels seront les médecins dentistes engagés pour faire tourner les policliniques dentaires régionales ?
(17_INT_083) (pdf, 196 Ko) Interpellation Pierre-André Romanens et consorts - Notre économie vaudoise.
(17_INT_084) (pdf, 204 Ko)Interpellation Marion Wahlen et consorts - "269Life Libération Animale", serons-nous contraints au véganisme ?
(17_INT_085) (pdf, 73 Ko) Interpellation Denis Rubattel - La canton de Vaud vilipende-t-il l'argent du contribuable par complaisance ?
(17_INT_086) (pdf, 78 Ko) Interpellation Claire Richard et consorts au nom du groupe Vert'libéral - Une politique sanitaire dentaire à CHF 100 millions par an minimum ?
Textes du Grand Conseil :
(17_POS_024) (pdf, 33 Ko) Postulat Guy Gaudard et consorts - Et si le Canton de Vaud organisait les championnats du monde de l'apprentissage des métiers en 2023 ?
(17_MOT_011) (pdf, 218 Ko) Motion Jean-Rémy Chevalley et consorts - Motion demandant une adaptation de la réglementation régissant les transports scolaires
(GC 035) (pdf, 79 Ko) Exposé des motifs et projet de décret du Bureau du Grand Conseil fixant la rémunération du Secrétaire général du Grand Conseil pour la législature 2018-2022
(6) (pdf, 74 Ko) Tableau miroir à l'issue du 2e débat- Exposé des motifs et projet de loi sur le droit de cité vaudois (nLDCV)
Rapports de commission :
(3) (pdf, 41 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Jean-François Cachin et consorts - Une nouvelle réaffectation du P+R provisoire de Vennes
(12) (pdf, 343 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 4'900'000.- pour financer les travaux de renforcement et d'assainissement des murs de soutènement y compris la réhabilitation de la chaussée au lieu-dit La Cula sur la route cantonale RC 251 sur la commune des Clées
(13) (pdf, 41 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 4'500'000.- pour financer des travaux d'assainissement de trois routes cantonales : RC 58 Etoy-Lavigny, RC 533 Neyruz-Denezy et RC 790 Aigle-Ollon (route Industrielle)
(17_POS_237) (pdf, 55 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Philippe Grobéty et consorts - Enfin réaliser un palier hydroélectrique sur la partie vaudoise du Rhône
(372) (pdf, 48 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Christiane Jaquet-Berger et consorts demandant la création d'un statut pour les enseignants qui constituent "un volant de manoeuvre" sous la forme de maîtres temporaires pour répondre aux besoins de l'enseignement.
Textes du Conseil d'Etat :
(37) (pdf, 4.21 Mo) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil concernant l'institution d'une Commission d'enquête parlementaire sur la gestion du Service pénitentiaire
(40) (pdf, 51 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Jacques-André Haury au nom de la commission de haute surveillance du Tribunal cantonal demandant la délégation aux notaires de compétences non contentieuses en matière successorale relevant actuellement des juges de paix
(41) (pdf, 27 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Nicolas Rochat Fernandez et consorts - Fermeture des bureaux postaux : pour une stratégie claire et anticipée du Conseil d'Etat afin de stopper l'hémorragie
(42) (pdf, 45 Ko) Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 9.9.75 sur le logement et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil au Grand Conseil sur la motion F. Freymond Cantone et consorts visant à encourager les constructions ou les rénovations de logements subventionnés exemplaires sur le plan énergétique
(16_INT_550) (pdf, 85 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Muriel Thalmann et consorts - Violences domestiques : pour l'instauration de mesures plus coercitives envers l'auteur-e de violences domestiques
(17_INT_025) (pdf, 194 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Manuel Donzé au nom du groupe PDC-Vaud Libre et consorts - Le concept jurassien de NEI - Nouvelle Entreprise Innovante. Un outil intéressant pour le Canton de Vaud ?
(17_INT_668) (pdf, 24 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-François Thuillard - Elaboration de la brochure explicative officielle lors des votations cantonales : le Conseil d'Etat va-t-il adapter ses pratiques aux recommandations de la Cour constitutionnelle ?
(16_INT_571) (pdf, 31 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Anne Décosterd au nom du groupe des Verts - Banque Cantonale Vaudoise : Quid du développement durable ?
(16_INT_559) (pdf, 22 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Manuel Donzé - A quand des taux d'intérêts négatifs pour les épargnants à la BCV ?
(17_INT_030) (pdf, 23 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Stéphane Rezso et consorts - Les ZIZA : nouvel étalon pour ne rien faire ?
(17_INT_027) (pdf, 22 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Marc-Olivier Buffat - Dossiers numériques : Quelle anticipation et quels moyens informatiques pour la Justice vaudoise ?
(16_QUE_052) (pdf, 17.10 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Alexandre Rydlo - En tant qu'actionnaire majoritaire de la BCV, le Conseil d'Etat peut-il garantir que les taux d'intérêts de la BCV pour les comptes courants et d'épargne des citoyens modestes ne tomberont pas à des valeurs négatives ?