Envoi du jeudi 15 juin 2017

Ordre du jour de la séance du mardi 20 juin 2017 (pdf, 31 Ko)

Liste des objets et des commissions à nommer N° 18 - 1er juin 2017 (pdf, 41 Ko)

Dépôts du mardi 13 juin 2017 :

(17_INT_711) (pdf, 86 Ko)Interpellation Philippe Jobin - Sauvegarder les prérogatives des prestataires privés en matière de pédagogie spécialisée

(17_INT_712) (pdf, 77 Ko) Interpellation Claire Richard et consorts - Quelle place réservée à l'écologie dans l'enseignement vaudois ?

(17_INT_713) (pdf, 74 Ko) Interpellation Claire Richard et consorts - Instruction civique, éducation à la citoyenneté, instruction politique : où en est-on dans l'école vaudoise aujourd'hui ?

(17_INT_714) (pdf, 187 Ko) Interpellation Catherine Labouchère et consorts - Quelle place aux pharmaciens de référence dans les CMS du canton de Vaud ?

(17_INT_715) (pdf, 116 Ko) Interpellation Julien Sansonnens et consort - Vote électronique : quelles sont les prochaines étapes ?

(17_INT_716) (pdf, 234 Ko)Interpellation Alexandre Démétriadès et consorts - Séparation de la cellule familiale et renvoi indirect vers l'Afghanistan ; le Conseil d'Etat a-t-il pris en compte les conventions internationales relatives aux droits de l'homme et de l'enfant ainsi que la clause discrétionnaire du Règlement Dublin III avant de procéder au transfert de force d'une partie de la famille H. ?

(17_INT_717) (pdf, 284 Ko) Interpellation François Clément et consorts - Garantir le respect des travailleuses et travailleurs vaudois

(17_INT_718) (pdf, 93 Ko) Interpellation Yvan Pahud - Hôpital Riviera-Chablais : pratiques douteuses

(17_INT_719) (pdf, 53 Ko) Interpellation Fabien Deillon - Le canton finance-t-il le local d'injection de Lausanne ?

(17_INT_720) (pdf, 198 Ko)Interpellation Nicolas Croci Torti et consorts - Horaires CFF 2018 - vers la désertification de l'Est vaudois ?

(17_INT_721) (pdf, 197 Ko) Interpellation Alberto Cherubini et consorts - Bombardier : un train de licenciements incompréhensible

(17_INT_722) (pdf, 152 Ko) Interpellation Jérôme Christen et consorts - Nouvel horaire des CFF : quelles mesures de compensation pour limiter la péjoration des relations entre l'Est vaudois et Fribourg-Berne ?

(17_INT_723) (pdf, 54 Ko)Interpellation Véronique Hurni - Accès aux chemins forestiers ? Mieux vaut ne pas tomber dans un gouffre ou avoir des soucis de mobilité !

(17_MOT_108) (pdf, 243 Ko) Motion Mathieu Blanc et consorts - Pour un allongement de la période de publication de la brochure officielle de votation

(17_POS_250) (pdf, 224 Ko) Postulat Christiane Jaquet-Berger et consorts - Compensation de la progression à froid : aussi en matière scolaire ?

(17_POS_251) (pdf, 222 Ko) Postulat Julien Eggenberger et consorts - Renforcer l'enseignement de l'allemand par une amélioration du recrutement des enseignant-e-s !

(17_RES_049) (pdf, 44 Ko) Résolution Laurent Ballif - Préservation de la situation actuelle du Musée Bolo dans l'attente d'une solution régionale à plus long terme

Texte du Grand Conseil :

(340 Tableau miroir avant le 1er débat) (pdf, 279 Ko) Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 29 mai 1985 sur la santé publique – LSP – révision générale - définition de certaines professions et des qualifications exigées par la loi, suite au changement récent intervenu au niveau fédéral et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Claudine Wyssa et consorts demandant une modification de la loi sur la santé publique afin d'ancrer le statut des thérapeutes professionnels indépendants en milieu scolaire (15_POS_139).

(318) (pdf, 252 Ko) EMPD sur la quatrième adaptation du Plan directeur cantonal - tableau miroir à l'issue du 2ème débat

(318) (pdf, 41 Ko)Tableau miroir pour le 3ème débat

(17_POS_247) (pdf, 39 Ko) Postulat François Clément et consorts - Un refuge pour sauver des vies

Rapports de commission :

(357) (pdf, 76 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit de CHF 4'400'000.- pour le renouvellement du parc des terminaux radio Polycom de la Police cantonale

(16_POS_206 min) (pdf, 35 Ko) Rapport de la minorité de la  commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Fabienne Despot et consorts - Combien d'habitants peut supporter le Pays de Vaud ?

(17_POS_225 (pdf, 31 Ko)) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Pierre-Alain Favrod et consorts - Que fait-on de notre blé ?

(16_POS_200) (pdf, 42 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat François Clément et consorts - Halte au harcèlement téléphonique

Textes du Conseil d'Etat :

(378) (pdf, 484 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'étude de CHF 2'950'000.- pour financer les études en vue de la construction d'un bâtiment pour la Direction générale de l'environnement (DGE) sur le site du plan d'affectation cantonal « Vennes » à Lausanne et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le  postulat Anne-Marie Dick et consorts demandant la réunion des services de l'Etat de Vaud qui ont pour mission la protection et la défense de l'environnement

(379) (pdf, 90 Ko) Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 12 décembre 2007 sur la Haute école pédagogique (LHEP)

(16_INT_578) (pdf, 64 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la détermination Jacques Perrin sur la réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Aliette Rey-Marion - Casernes militaires de Valacrêt chapitre 2

(16_INT_626) (pdf, 26 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Cornamusaz - Transports scolaires : y a-t-il des bus à deux vitesses ?

(17_INT_674) (pdf, 27 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Andreas Wüthrich - L'agriculture durable à l'exemple donné par le canton

(16_INT_644) (pdf, 22 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Eric Sonnay et consorts - Quelles sont les conséquences financières pour les Communes de l'introduction d'une 33e période ?

(16_INT_555) (pdf, 26 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Hugues Gander - Les bureaux d'architecture vaudois sont-ils à la hauteur des ambitions du Conseil d'Etat ?

(17_INT_683) (pdf, 21 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Krieg - Mobilisation d'agents de gendarmerie pour des amendes de faible montant infligées à l'étranger

(16_INT_642) (pdf, 33 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Julien Sansonnens et consorts - Contenir les coûts de la santé en réduisant la surmédicalisation

(17_INT_681) (pdf, 24 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Yvan Pahud et consorts - Transfert du rail à la route avec l'abandon du trafic marchandises sur les lignes Travys. Quelles conséquences économiques et surtout écologiques pour le Nord-Vaudois ?