Envoi du jeudi 1er juin 2017
Ordre du jour de la séance du mardi 6 juin 2017 (pdf, 22 Ko)
Liste des objet en attente de traitement - état au 1er juin 2017 (pdf, 70 Ko)
Planification à 3 semaines (pdf, 42 Ko)
Dépôts du mardi 30 mai 2017 :
(17_PET_069) (pdf, 51 Ko) Pétition D. C. J.-B.
(17_PET_070) (pdf, 101 Ko) Pétition pour la renaturation du ruisseau « Le Flon de Carrouge » à Servion
(17_QUE_070) (pdf, 46 Ko) Simple question Jean-François Cachin - 15_MOT_068 - Motion transformée en postulat de Jean-François Cachin - oui à un ASP dans un véhicule lors des contrôles radars immobiles pour excès de vitesse sans interception des contrevenants
(17_RES_048) (pdf, 158 Ko) Résolution Céline Ehrwein Nihan et consorts - Les hommes : des pères à part entière
Textes du Grand Conseil :
(17_POS_244) (pdf, 40 Ko) Postulat Jean-Michel Dolivo et consorts - Des tests de médicaments non-autorisés ont-ils été effectués sur des patients dans les cliniques psychiatriques vaudoises entre 1940 et 1980 ?
(17_POS_245) (pdf, 44 Ko) Postulat Julien Sansonnens et consorts - Un nom cohérent et rassembleur pour les trois futurs musées
(17_POS_246) (pdf, 43 Ko) Postulat Roxanne Meyer Keller et consorts - Une école professionnelle intercantonale dans la Broye (EPIB) ?
Rapports de commission :
(GC 208) (pdf, 392 Ko) Rapport annuel 2015-2016 de la Commission des visiteurs du Grand Conseil
(16_POS_204) (pdf, 47 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Lena Lio et consorts - Organisation moderne des secours en forêt : un réseau de points T informatisé
(17_POS_223) (pdf, 377 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Muriel Thalmann et consorts - Améliorer sensiblement le taux de recyclage des équipements électriques et électroniques : une priorité économique et environnementale
(16_MOT_103) (pdf, 35 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Yves Ferrari et consorts - Sortons du bois pour valoriser nos ressources forestières
(347) (pdf, 60 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Pierre Volet et consorts - Du bois c'est bien, du bois suisse c'est encore mieux
(348) (pdf, 49 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Daniel Ruch et consorts - Forêt de demain. Quel avenir pour la propriété forestière publique et privée vaudoise ?
(17_POS_222) (pdf, 39 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Maurice Neyroud et consorts - Les lois de la nature et celles du marché sont-elles compatibles ?
Textes du Conseil d'Etat :
(377) (pdf, 23 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Grégory Devaud et consorts - Moins de bureaucratie dans les métiers de la terre
(15_INT_397) (pdf, 35 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la détermination Brigitte Crottaz sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation - Le travail c'est la santé oui, mais pas toujours...
(16_INT_634) (pdf, 26 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Vassilis Venizelos au nom du groupe des Verts - Vaud : le canton de la tomme, mais pas de l'atome
(15_INT_443) (pdf, 23 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Alain Bovay - Ancien dirigeant de la BCV acquitté : 1.8 million à la charge du contribuable, comment en est-on arrivé là ?
(16_INT_618) (pdf, 25 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Denis Rubattel - Les personnes au bénéfice d'un permis B domiciliées dans le canton de Vaud sont-elles suffisamment informées et priorisées ?
(17_INT_670) (pdf, 23 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Lena Lio - Ne faudrait-il pas prévenir, faute de pouvoir guérir ?
(16_INT_643) (pdf, 24 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Fabienne Freymond Cantone et consorts - Echange d'apprentis Suisse romande/Québec
(16_INT_592) (pdf, 21 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation José Durussel - Quels abattoirs demain dans notre canton ?
(16_INT_630) (pdf, 22 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean Tschopp et consorts - Que restera-t-il de vaudois dans nos saucissons ?
(16_INT_572) (pdf, 31 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Yves Ferrari - Les cochons se cachent pour mourir
(17_INT_662) (pdf, 24 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'Interpellation José Durussel - Lynx et Direction de l'environnement : à quel jeu joue-t-on ?
(17_INT_661) (pdf, 85 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Julien Sansonnens et consort - Places en EMS : les besoins futurs seront-ils satisfaits ?
(17_INT_672) (pdf, 21 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Véronique Hurni - Déterminer l'agressivité du cancer de la prostate ? : Déterminons le DT !