Envoi du jeudi 2 mars 2017
Ordre du jour de la séance du mardi 7 mars 2017 (pdf, 26 Ko)
Tableau des questions orales (pdf, 27 Ko) - mars 2017
Dépôts du mardi 28 février 2017 :
(17_INI_022) (pdf, 223 Ko) Initiative Dominique-Richard Bonny et consorts - Soutenons les associations sportives et culturelles : revoyons leur TVA
(17_INI_023) (pdf, 213 Ko) Initiative Raphaël Mahaim et consorts - Site unique du Tribunal cantonal : passer la vitesse supérieure !
(17_INT_672) (pdf, 71 Ko) Interpellation Véronique Hurni - Déterminer l'agressivité du cancer de la prostate ? : Déterminons le DT !
(17_INT_673) (pdf, 102 Ko) Interpellation Laurent Miéville et consorts au nom du groupe Vert'libéral - A quand la mise en pratique des solutions existantes pour faire sauter les bouchons autoroutiers ?
(17_INT_674) (pdf, 99 Ko) Interpellation Andreas Wüthrich - L'agriculture durable à l'exemple donné par le canton
(17_INT_675) (pdf, 84 Ko) Interpellation Julien Sansonnens - Quelle politique du bitcoin pour notre canton ?
(17_PET_064) (pdf, 44 Ko) Pétition pour que L. S. puisse rester en Suisse
(17_POS_239) (pdf, 232 Ko) Postulat Muriel Thalmann et consorts - Pour une analyse de l'impact des politiques publiques permettant d'atténuer les inégalités économiques et sociales entre les femmes et les hommes
(17_POS_240) (pdf, 201 Ko) Postulat Julien Eggenberger et consorts - Faciliter la poursuite des études pour les étudiant-e-s avec statut de réfugié et leur accès aux Hautes écoles
(17_RES_042) (pdf, 64 Ko) Résolution Marc-Olivier Buffat et consorts - Soutien à la RIE III vaudoise et au Conseil d'Etat
(17_RES_043) (pdf, 189 Ko) Résolution Jean-Michel Dolivo et consorts - Mettre en place une procédure de régularisation des sans-papiers, analogue à celle du canton de Genève
Rapports de commission :
(16_MOT_096_maj) (pdf, 27 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Nicolas Croci-Torti et consorts - Réviser la LEDP afin d'introduire le bulletin unique lors des élections à la majoritaire
(16_POS_195) (pdf, 98 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Christian Kunze et consorts - Heures de décharges : il est l'heure d'une étude
(330) (pdf, 31 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Michel Miéville et consorts - Stop aux exportations des déchets de bois usagés
Textes du Conseil d'Etat :
(344) (pdf, 2.50 Mo) Rapport annuel du Conseil d’Etat sur les affaires extérieures 2016
(334) (pdf, 2.31 Mo) Exposé des motifs et projet de décret ordonnant la convocation des électeurs pour se prononcer sur l’initiative populaire "Pour le remboursement des soins dentaires" et sur le contre-projet du Grand Conseil
et
rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Jean-Michel Dolivo et consorts au nom du groupe AGT " pour une assurance cantonale prenant en charge les soins dentaires de base et la mise en place de policliniques dentaires régionales dans le canton " (10_POS_188)
(350) (pdf, 1.72 Mo) Exposé des motifs et projet de loi sur la prévention en matière de santé bucco-dentaire et sur la prise en charge des frais dentaires (LSB) et modifiant les lois
• sur l'Association vaudoise d'aide et de soins à domicile (LAVASAD)
• sur la santé publique (LSP)
• sur l'harmonisation et la coordination de l'octroi des prestations sociales et d'aide à la formation et au logement cantonales vaudoises (LHPS)
(13_QUE_013) (pdf, 41 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question de Véronique Hurni - Soins dentaires des petits Vaudois, où en est-on ?
(RI16_POS_161) (pdf, 23 Ko)Rapport intermédiaire du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Jean-Yves Pidoux et consorts - Assurer la mise en oeuvre de la planification énergétique territoriale
(16_INT_604) (pdf, 21 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Michel Dolivo - Nissan International, le beurre et l'argent du beurre !
(16_INT_617) (pdf, 24 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Catherine Labouchère - La HEP VAUD pourrait-elle s'inspirer de celle de BEJUNE pour le bilinguisme ?
(15_INT_452) (pdf, 24 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Fabienne Freymond Cantone et consorts - Tour de passe-passe entre le SDT et le SAGR... nous voulons en savoir plus !
(16_INT_526) (pdf, 23 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Denis Rubattel - Le laxisme vaudois en matière d'application des renvois semble agacer la Berne fédérale !
(16_INT_607) (pdf, 95 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Ducommun - Quelles sont les intentions inavouées de la Journée "Oser tous les métiers" du 10 novembre 2016 ?
(16_INT_582) (pdf, 22 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Martial de Montmollin - Chlamydia : Apprendre à calculer en cent leçons
(16_INT_586) (pdf, 23 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Catherine Labouchère et consorts - Des élus lausannois incitent à ne pas respecter la loi sur les étrangers et de facto à la désobéissance civile. Quelles conséquences entend en tirer le Conseil d'Etat ?