Envoi du jeudi 21 septembre 2017
Ordre du jour de la séance du 26 septembre 2017 (pdf, 27 Ko)
Liste des objets en attente de traitement (pdf, 161 Ko)- état au 21.09.17
Planification à deux semaines (pdf, 43 Ko)
Dépôts du mardi 19 septembre :
(17_INT_029) (pdf, 175 Ko) Interpellation Guy Gaudard et consorts - Récolte publique d'amiante : Quelles précautions vis-à-vis de la population
(17_INT_030) (pdf, 200 Ko) Interpellation Stéphane Rezso et consorts - Les ZIZA : nouvel étalon pour ne rien faire ?
(17_INT_031) (pdf, 76 Ko) Interpellation Hadrien Buclin et consort - Baisse de l'imposition sur le bénéfice des entreprises et imposition partielle des dividendes : un risque élevé pour le financement des assurances sociales !
(17_INT_032) (pdf, 340 Ko) Interpellation Fabienne Freymond Cantone au nom d'une délégation du FIR et consorts - Nouveaux médias et révolution numérique : le Plan d'études romand, c'est bien, mais quelle assurance pour que son chapitre MITIC1 atteigne ses cibles ?
(17_INT_033) (pdf, 225 Ko) Interpellation Alain Bovay et consorts - Sous perfusion, la Caisse de pension de l'Etat de Vaud est-elle en bonne santé ?
(17_INT_034) (pdf, 104 Ko) Interpellation Etienne Räss - PDCn : les effets collatéraux du choix de la date de référence
(17_INT_035) (pdf, 118 Ko) Interpellation Yvan Pahud - Par mesure de précaution, le Canton de Vaud va-t-il suivre l'exemple du Canton de Thurgovie et supprimer la planification des parcs éoliens ?
(17_MOT_003) (pdf, 386 Ko) Motion Aurélien Clerc et consorts - Valorisation et promotion de la formation duale
(17_POS_008) (pdf, 236 Ko) Postulat Thierry Dubois et consorts - Encourager et faciliter l'assainissement énergétique des bâtiments
(17_POS_009) (pdf, 244 Ko) Postulat Stéphane Rezso et consorts - Constructions scolaires - Pas de luxe ! Ou finalisons la répartition de qui paie quoi et surtout des standards minimaux raisonnables !
Rapports de commission:
(16_POS_214) (pdf, 38 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Stéphane Rezso et consorts - Surélevons le bâti existant pour créer des places
(16_POS_217) (pdf, 47 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Stéphane Rezso et consorts - Agrandissons l'existant - Poussons les murs ou surélevons le bâti existant pour créer de l'espace
(17_POS_246) (pdf, 311 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Roxanne Meyer Keller et consorts - Une école professionnelle intercantonale dans la Broye (EPIB) ?
Textes du Conseil d'Etat:
(16_INT_511) (pdf, 43 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la détermination Christian Kunze sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation - Attestation de prise en charge par un tiers pour les ressortissants étrangers venant en Suisse : quel droit à l'aide sociale ?
(17_INT_701) (pdf, 34 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Felix Stürner et consorts - La SUVA pédale-t-elle à contre-courant ?