Envoi du jeudi 23 février 2017

Ordre du jour de la séance du mardi 28 février 2017 (pdf, 20 Ko)

Liste des objets en attente de traitement (pdf, 61 Ko) - état au 23 février 2017

Liste des objets et des commissions nommées N°12 – 9 février 2017  (pdf, 70 Ko)

Planification à 3 semaines (pdf, 35 Ko)

Textes du Grand Conseil :

(17_POS_236) (pdf, 88 Ko) Postulat Philippe Vuillemin - CHUV - EMS : relever le défi de la vieillesse passe aussi par l'égallité salariale des infirmières

(17_POS_237) (pdf, 41 Ko) Postulat Philippe Grobéty et consorts - Enfin réaliser un palier hydroélectrique sur la partie vaudoise du Rhône

(17_POS_238) (pdf, 43 Ko)Postulat Valérie Induni et consorts - Pour un vrai soutien à la presse et aux médias

Rapports de commission :

(16_POS_194) (pdf, 40 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Alexandre Rydlo et consorts au nom du groupe socialiste - Pour un recyclage complet des déchets plastiques sur sol vaudois

(16_POS_199) (pdf, 161 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Julien Sansonnens et consorts – L’administration cantonale est-elle prête pour l’internet de demain ?

(16_POS_215) (pdf, 58 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Laurent Miéville et consorts – Pour permettre un accès facilité de la mobilité électrique aux habitant(e)s d'immeubles d'habitation

(325) (pdf, 25 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Rapport du Conseil d’Etat au Grand Conseil sur le postulat de la Commission de gestion suite aux refus des secondes réponses aux 2e et 3e observations présentées au Département des finances et des relations extérieures (DFIRE) dans le cadre du rapport de gestion 2014 :
- Convivialité du catalogue en ligne de la Centrale d'achats de l'Etat de Vaud (CADEV)
- Ressources humaines du Centre d'édition de la Centrale d'achats de l'Etat de Vaud (CADEV)

Textes du Conseil d'Etat :

(346) (pdf, 2.66 Mo) Exposé des motifs et projets de décrets
- accordant un crédit d'ouvrage de CHF 51'764’000 pour la construction du nouveau Musée cantonal de la Photographie (Musée de l'Elysée), du Musée de design et d'arts appliqués contemporains (mudac) ainsi que du programme complémentaire, et instituant le Conseil de direction de Plateforme10 à Lausanne
- accordant un crédit d'ouvrage de CHF 11'685'000 pour la construction des voies d’accès et pour les aménagements extérieurs du site Plateforme10 à Lausanne
- accordant un crédit d'étude de CHF 100'000 pour le complément d’affectation de la Maison de l’Elysée
- accordant un crédit d'étude de CHF 100'000 pour la transformation du " poste directeur " (CFF)
et
projets de lois
- pour la création d’une fondation de droit public pour le Musée cantonal de la Photographie (Musée de l’Elysée)
- pour la création d’une fondation de droit public pour le Musée de design et d'arts appliqués contemporains (mudac)
- modifiant la loi du 18 mars 2014 pour la création d’une fondation de droit public pour le Musée cantonal des Beaux-Arts (mcb-a)
et
rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Marc-Olivier Buffat " mise en valeur de la construction du MCBA (Plateforme10) et inauguration du futur musée : Quelle stratégie pour susciter l’engouement du public ? " (16_POS_203)

(347) (pdf, 47 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Pierre Volet et consorts "Du bois c'est bien, du bois suisse c'est encore mieux"

(348) (pdf, 125 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Daniel Ruch et consorts "Forêt de demain. Quel avenir pour la propriété forestière publique et privée vaudoise"

(352) (pdf, 41 Ko) Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 28 février 1956 sur les communes (LC)
et
rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Jacques Haldy et consorts " pour permettre la vente par les communes des biens abandonnés par un locataire expulsé " (15_MOT_063)

(16_INT_563) (pdf, 26 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Michel Dolivo et consorts - Alpen Peak à Sainte-Croix, pointe de l'iceberg de sociétés qui exploitent des salarié-e-s low cost ?

(16_INT_589) (pdf, 18.82 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Gérard Mojon - La LAT évite le mitage du territoire, pas celui de l'économie

(16_INT_590_det) (pdf, 140 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la détermination Christine Chevalley sur la réponse immédiate du Conseil d'Etat à son interpellation - Médecins-chefs en ébullition: pour une démarche participative avec tous les acteurs touchés.