Envoi du jeudi 31 août 2017
Ordre du jour de la séance du mardi 5 septembre 2017 (pdf, 18.54 Ko)
Liste des objets et des commissions nommées N° 1 - 17.08.2017 (pdf, 115 Ko)
Dépôts du mardi 29 août 2017 :
(17_INT_011) (pdf, 74 Ko) Interpellation Philippe Vuillemin - Des médecins ignorés et pourtant bien vivants et probablement très utiles.
(17_INT_012) (pdf, 57 Ko) Interpellation Philippe Vuillemin - Les enfants à haut potentiel sont-ils en danger à l'Ecole publique ?
(17_INT_013) (pdf, 65 Ko) Interpellation Anne Baehler Bech - Qu'en est-il du sponsoring éducatif dans l'école publique vaudoise ?
(17_INT_014) (pdf, 62 Ko) Interpellation Maurice Mischler - Courriels des députés sommes-nous en sécurité ?
(17_INT_015) (pdf, 175 Ko) Interpellation Jean-Michel Dolivo et consorts au nom du groupe Ensemble à Gauche – Une mère et ses trois enfants, renvoyés par vol spécial en violation du droit fondamental au respect de l'unité de la famille ?
(17_INT_016) (pdf, 70 Ko) Interpellation Léonore Porchet et consort - La morale vestimentaire, nouvelle discipline scolaire ?
(17_INT_017) (pdf, 87 Ko)Interpellation Serge Melly et consorts - Renvoi de familles séparées : Le Conseil d'Etat a-t-il cassé sa boussole du bon sens vaudois ?
(17_INT_018) (pdf, 59 Ko) Interpellation Vincent Keller et consorts - La Poste ferme des agences, Car Postal va-t-elle réduire ses dessertes ?
(17_INT_019) (pdf, 60 Ko) Interpellation Vincent Keller et consorts - Manuels scolaires sponsorisés, non merci !
(17_INT_020) (pdf, 84 Ko) Interpellation Vincent Keller et consorts - Dumping salarial avec les filiales partenaires de La Poste, comment protéger les commerçants ?
(17_POS_004) (pdf, 215 Ko)Postulat Denis Rubattel et consorts - A l'instar des autres cantons, simplifions les procédures d'autorisations pour les camps et colonies de vacances de plus de sept jours
(17_PET_002) (pdf, 684 Ko) Pétition M. H.
Rapports de commission :
(17_PET_069) (pdf, 30 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Pétition D. C. J.-B.
(370) (pdf, 23 Ko)Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de loi accordant au Conseil d'Etat un crédit additionnel lié au renchérissement de CHF 1'503'843.45 pour le bouclement du crédit d'investissement de CHF 12'600'000.- accordé par le Grand Conseil le 27 novembre 1984 pour la reconsstruction et la protection de la vallée des Ormonts suite aux avalanches des 9 et 10 février 1984.
(16_MOT_096_min) (pdf, 22 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Nicolas Croci-Torti et consorts - Réviser la LEDP afin d'introduire le bulletin unique lors des élections à la majoritaire
(17_INI_022) (pdf, 46 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Initiative Dominique-Richard Bonny et consorts - Soutenons les associations sportives et culturelles : revoyons leur TVA
Textes du Conseil d'Etat :
(6) (pdf, 273 Ko) Exposé des motifs et projet de loi sur le droit de cité vaudois (nLDCV)
(16_INT_646) (pdf, 19.48 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Alain Bovay - Pas de base légale pour le financement des EMS : que fait le DSAS ?
(17_INT_650) (pdf, 23 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Albert Chapalay - Pourquoi le Conseil d'Etat ne favorise-t-il pas les prélèvements de graviers dans le cours de la Sarine au Pays-d'Enhaut ?
(17_INT_705) (pdf, 18.84 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Gérard Mojon - Arrivée de Nespresso Suisse à Lausanne, "Chic alors..." ou "Bof..."...?