Envoi du jeudi 7 décembre 2017
Ordre du jour des séances du mardi 12 décembre et du mercredi 13 décembre 2017 (pdf, 35 Ko)
Liste des objets et des commissions nommées N°6 - 23 novembre 2017 (pdf, 88 Ko)
Tableau des questions orales du mois de décembre 2017 (pdf, 42 Ko)
Dépôts des mardi 5 décembre et mercredi 6 décembre 2017 :
(17_INT_075) (pdf, 70 Ko) Interpellation Thierry Dubois - Quelle est la proportion d'étrangers bénéficiant de sommes importantes de l'aide sociale ?
(17_INT_076) (pdf, 75 Ko) Interpellation Philippe Krieg - Les étrangers au bénéfice de l'aide sociale depuis plusieurs années sont-ils renvoyés dans leur pays d'origine ?
(17_INT_077) (pdf, 58 Ko) Interpellation Yvan Pahud - Combien d'étrangers au bénéfice de l'aide sociale ont été renvoyés ?
(17_INT_078) (pdf, 62 Ko) Interpellation Denis Rubattel - Pour en finir avec le laxisme vaudois !
(17_INT_079) (pdf, 79 Ko) Interpellation Léonore Porchet - Comment se portent les jeunes LGBT vaudois-es ?
(17_INT_080) (pdf, 105 Ko) Interpellation Christine Chevalley - Artères bouchées ? Utilisons la bande d'arrêt d'urgence !
(17_INT_081) (pdf, 192 Ko) Interpellation Catherine Labouchère et consorts - Ré-insertion des chômeurs, le canton de Vaud pourrait-il s'inspirer du modèle à succès de celui de St-Gall ?
(17_QUE_003) (pdf, 43 Ko) Simple question Hugues Gander - Etat de la situation des subventions aux communes pour les aider à la révision de leur PGA
(17_QUE_004) (pdf, 41 Ko) Simple question François Pointet - Convention du 8 juillet 2003 entre l'Université de Lausanne et l'Université de Genève réglant le transfert à l'Université de Genève de la Section pharmacie de la Faculté des sciences de l'Université de Lausanne, l'université va-t-elle garder son autonomie ?
(17_RES_001) (pdf, 197 Ko) Résolution Philippe Jobin et consorts au nom du Comité du Groupe agricole - NON au sacrifice inutile de notre agriculture !
Textes du Grand Conseil :
(17_INI_001) (pdf, 46 Ko) Initiative Jean-Michel Dolivo et consorts - Faciliter la lutte contre le harcèlement sexuel dans le cadre du travail
(17_POS_020) (pdf, 36 Ko)Postulat Hadrien Buclin et consorts - Pour un système public de garanties de loyer en faveur des jeunes en formation ou à la recherche d'un premier emploi
(17_POS_021) (pdf, 39 Ko) Postulat Pierre Dessemontet et consorts - Pour une politique cantonale en matière de bornes de recharge des véhicules électriques
(17_POS_022) (pdf, 38 Ko)Postulat Thierry Dubois et consorts - La facturation dans les hôpitaux publics d'une hospitalisation par un forfait de type DRG : une affaire rentable ?!
(17_POS_023) (pdf, 920 Ko) Postulat Felix Stürner et consorts - Réveillons et ... recyclons la Belle au bois dormante !
(17_MOT_012) (pdf, 31 Ko) Motion Eric Sonnay et consorts - Des députés qui sont les représentants de l'arrondissement dans lequel ils ont élu domicile
(GC 039) (pdf, 311 Ko) Rapport annuel 2016 du Grand Conseil sur les affaires extérieures
Rapport de commission :
(17_POS_245) (pdf, 61 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Julien Sansonnens et consorts - Un nom cohérent et rassembleur pour les trois futurs musées
Textes du Conseil d'Etat :
(36) (pdf, 26 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Yves Ravenel et consorts - Crédit-cadre des améliorations foncières : un montant en conformité avec la loi
(10_RES_039) (pdf, 54 Ko) Réponse du Conseil d’Etat à la résolution Cesla Amarelle et consorts concernant la loi fédérale sur les étrangers
(15_INT_351) (pdf, 23 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Julien Eggenberger et consorts - Quand La Poste agira-t-elle en prestataire du service public ?
(16_INT_605) (pdf, 21 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Céline Ehrwein Nihan au nom du groupe des Verts - Pour que La Poste cesse de distribuer des idées reçues
(17_INT_665) (pdf, 21 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Delphine Probst-Haessig et consorts - La Poste : combien restera-t-il d'offices dans le Canton d'ici à 2020 ?
(17_INT_020) (pdf, 23 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Vincent Keller et consorts - Dumping salarial avec les filiales partenaires de La Poste, comment protéger les commerçants ?
(17_INT_018) (pdf, 23 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Vincent Keller et consorts - La Poste ferme des agences, Car Postal va-t-elle réduire ses dessertes ?
(17_INT_653) (pdf, 27 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Carole Schelker - Marchés publics : valoriser les critères environnementaux pour favoriser une production locale
(17_INT_001) (pdf, 18.78 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Hadrien Buclin - Marche contre Monsanto du 20 mai 2017 : un dispositif policier disproportionné ?