Envoi du jeudi 9 mars 2017
Ordre du jour de la séance du mardi 14 mars 2017 (pdf, 25 Ko)
Dépôts du mardi 7 mars 2017 :
(16_INT_578) (pdf, 16.05 Ko) Détermination Jacques Perrin sur la réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Aliette Rey-Marion - Casernes militaires de Valacrêt chapitre 2
(17_INT_676) (pdf, 109 Ko) Interpellation Marc Oran et consorts - Stop aux fermetures des offices postaux
(17_INT_677) (pdf, 229 Ko) Interpellation François Clément et consorts - Pour faciliter le stationnement des personnes en situation de handicap
(17_INT_678) (pdf, 100 Ko) Interpellation Catherine Roulet - Pour en finir avec les distributeurs de boissons sucrées
(17_INT_679) (pdf, 84 Ko) Interpellation Olivier Epars - La politique de placement de la BNS est-elle compatible avec l'Accord de Paris sur le climat ?
(17_INT_680) (pdf, 92 Ko)Interpellation Etienne Räss - Evitons l'enfer des délais dans les réponses aux interventions parlementaires : faisons appel au SIEL !
(17_INT_681) (pdf, 95 Ko) Interpellation Yvan Pahud et consorts - Transfert du rail à la route avec l'abandon du trafic marchandises sur les lignes Travys. Quelles conséquences économiques et surtout écologiques pour le Nord-Vaudois ?
(17_INT_682) (pdf, 176 Ko) Interpellation Dominique-Ella Christin et consorts au nom du groupe Vert'libéral - Promouvoir le télétravail afin de faciliter la conciliation vie familiale-vie professionnelle et notamment le travail féminin : quel bilan dans la fonction publique vaudoise ?
(17_INT_683) (pdf, 63 Ko) Interpellation Philippe Krieg - Mobilisation d'agents de gendarmerie pour des amendes de faible montant infligées à l'étranger
(17_INT_684) (pdf, 203 Ko) Interpellation Nicolas Croci-Torti et consorts - Mobilis : qui sont les gagnants, qui sont les perdants ?
(17_PET_065) (pdf, 122 Ko)Pétition en faveur de N. et E. M. et leurs enfants
(17_POS_241) (pdf, 231 Ko) Postulat Céline Ehrwein Nihan et consorts - Quelle vision pour le développement de la mobilité au pied du Jura ?
Rapports de commission :
(16_PET_060) (pdf, 28 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Pétition en faveur de O.D.K.
Rapports de la commission chargée d'examiner les objets suivants :
(16_POS_192) (pdf, 59 Ko) Postulat Gérard Mojon et consorts - Orientation des jeunes après l'école : une analyse approfondie s'impose
et
(16_POS_193) (pdf, 32 Ko) Postulat Manuel Donzé et consorts - Echecs en première année dans nos hautes écoles : en fait-on assez au niveau de l'orientation scolaire et professionnelle dans nos écoles ?
Textes du Conseil d'Etat :
(354) (pdf, 665 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 14'500'000.- pour financer des travaux d'entretien de revêtements bitumineux, et maintenir la sécurité et la qualité des routes cantonales
(16_RES_034) (pdf, 265 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la résolution Véronique Hurni et consorts - Halte aux balafres sur Lavaux
(16_INT_483_det) (pdf, 37 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la Détermination Jérôme Christen sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation - La Tour-de-Peilz, l'oubliée du développement des transports publics dans l'Est Vaudois
(16_INT_560) (pdf, 18.90 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Marc Sordet au nom du groupe UDC - Le canton de Vaud doit-il prendre en charge les coûts engendrés par des requérants d'asile déboutés par la Confédération ?
(16_INT_595) (pdf, 27 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Claude-Alain Voiblet - Politique d'asile : que fait le Conseil d'Etat des accords de Dublin ?
(16_INT_609) (pdf, 19.58 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Lena Lio - Combien de Vaudois travaillent en France en vertu de l'Accord sur la libre circulation des personnes ?
(16_INT_612) (pdf, 24 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean Tschopp et consorts - L'impôt heureux pour les étrangers ?
(16_INT_603) (pdf, 28 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Claire Richard - Animaleries : quels coûts pour l'Université de Lausanne ?